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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Correspondance.

1 media

Cote
5558W/1
Date
1981-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Comité de bassin.
  • Plan d'action Rhône 1992.
  • Correspondance.
Résultat n°2
Documentation.

1 media

Cote
5558W/2
Date
1983-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Comité de bassin.
  • Plan d'action Rhône 1992.
  • Documentation.
Résultat n°3
Documents de travail.

1 media

Cote
5558W/3
Date
1987-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Comité de bassin.
  • Plan d'action Rhône 1992.
  • Documents de travail.
Résultat n°4
Rapports.

1 media

Cote
5558W/4
Date
1987-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Comité de bassin.
  • Plan d'action Rhône 1992.
  • Rapports.
Résultat n°5
Etudes.

1 media

Cote
5558W/5
Date
1992-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Comité de bassin.
  • Plan d'action Rhône 1992.
  • Etudes.
Résultat n°6
27 juin et 6 novembre 1990.

1 media

Cote
5558W/6
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Comité de bassin.
  • Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
  • Fonctionnement : dossiers de réunions.
  • 27 juin et 6 novembre 1990.
Résultat n°7
6 juin 1991 et 25 février 1993.

1 media

Cote
5558W/7
Date
1991-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Comité de bassin.
  • Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
  • Fonctionnement : dossiers de réunions.
  • 6 juin 1991 et 25 février 1993.
Résultat n°8
Programme ECOTOX.

1 media

Cote
5558W/8
Date
1992-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Comité de bassin.
  • Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
  • Programme ECOTOX.
Résultat n°9
Groupe de travail « Eau ».

1 media

Cote
5558W/9
Date
1993-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions...
  • Groupe de travail « Eau ».
Résultat n°10
Travaux en collaboration avec le Syndicat Mixte d'Eau Portable « Rhône-Sud ».

1 media

Cote
5558W/10
Date
1993-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions...
  • Travaux en collaboration avec le Syndicat Mixte d'Eau...
Résultat n°11
Permis d'exploitation et prolongations.

1 media

Cote
5820W1
Date
1953-1967
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Permis et concessions des Bois Noirs.
  • Permis d'exploitation et prolongations.
Résultat n°12
Concession.

1 media

Cote
5820W2
Date
1967-1969
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Permis et concessions des Bois Noirs.
  • Concession.
Résultat n°13
Mutation des titres miniers.

1 media

Cote
5820W3
Date
1976-1982
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Permis et concessions des Bois Noirs.
  • Mutation des titres miniers.
Résultat n°14
Pollution de la Besbre.

1 media

Cote
5820W4
Date
1957-1962
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Incidents et risques liés à l'activité minière.
  • Pollution de la Besbre.
Résultat n°15
Radioactivité.

1 media

Cote
5820W5
Date
1958-1986
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Incidents et risques liés à l'activité minière.
  • Risques et incident pour le personnel.
  • Radioactivité.
Résultat n°16
Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

1 media

Cote
5820W6
Date
1964-1965
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Incidents et risques liés à l'activité minière.
  • Risques et incident pour le personnel.
  • Incendie souterrain du 14 octobre 1964.
Résultat n°17
Installations électriques.

1 media

Cote
5820W7
Date
1972-1976
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Incidents et risques liés à l'activité minière.
  • Risques et incident pour le personnel.
  • Installations électriques.
Résultat n°18
Lignes téléphoniques.

1 media

Cote
5820W8
Date
1972-1975
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Incidents et risques liés à l'activité minière.
  • Risques et incident pour le personnel.
  • Lignes téléphoniques.
Résultat n°19
Consignes de sécurité.

1 media

Cote
5820W9
Date
1955-1972
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Incidents et risques liés à l'activité minière.
  • Risques et incident pour le personnel.
  • Consignes de sécurité.
Résultat n°20
Contrôle des entrées et sorties du personnel.

1 media

Cote
5820W10
Date
1971-1972
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE (LOIRE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Incidents et risques liés à l'activité minière.
  • Risques et incident pour le personnel.
  • Contrôle des entrées et sorties du personnel.