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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Nouvelle fixation de la journée de travail.

1 media

Cote
6M2594
Date
s.d.
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Statistiques industrielles et commerciales.
  • Statistiques particulières.
  • Salaires.
  • Nouvelle fixation de la journée de travail.
Résultat n°2
Salaires journaliers à Coise et Larajasse.

1 media

Cote
6M2593
Date
1800-1803
Lieu
COISE (RHONE, FRANCE), LARAJASSE (RHONE, FRANCE)
Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Statistiques industrielles et commerciales.
  • Statistiques particulières.
  • Salaires.
  • Salaires journaliers à Coise et Larajasse.
Résultat n°3
Personnel enseignant.

1 media

Cote
3953W 1-3953W192
Date
1836-1967
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : Personnel enseignant.

Résultat n°4
Salaire moyen journalier des ouvriers.

1 media

Cote
6M2595
Date
1837-1888
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE), LA GUILLOTIERE (RHONE, FRANCE)
Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Statistiques industrielles et commerciales.
  • Statistiques particulières.
  • Salaires.
  • Salaire moyen journalier des ouvriers.
Résultat n°5
1864.

1 media

Cote
6M2483
Date
1864
Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), LAMURE-SUR-AZERGUES (RHONE, FRANCE ; CANTON), MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Statistiques agricoles.
  • Enquêtes et statistiques.
  • Statistiques agricoles périodiques.
  • Statistique agricole annuelle.
  • Communes.
  • Tableaux synoptiques des réponses par communes au questionnaire...
  • Arrondissement de Villefranche.
  • 1864.
Résultat n°6
1864.

1 media

Cote
6M2480
Date
1864
Lieu
CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON), LIMONEST (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Statistiques agricoles.
  • Enquêtes et statistiques.
  • Statistiques agricoles périodiques.
  • Statistique agricole annuelle.
  • Communes.
  • Tableaux synoptiques des réponses par communes au questionnaire...
  • Arrondissement de Lyon.
  • 1864.
Résultat n°7
1865.

1 media

Cote
6M2481
Date
1865
Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON), LIMONEST (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Statistiques agricoles.
  • Enquêtes et statistiques.
  • Statistiques agricoles périodiques.
  • Statistique agricole annuelle.
  • Communes.
  • Tableaux synoptiques des réponses par communes au questionnaire...
  • Arrondissement de Lyon.
  • 1865.
Résultat n°8
1865.

1 media

Cote
6M2484
Date
1865
Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), LAMURE-SUR-AZERGUES (RHONE, FRANCE ; CANTON), MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Statistiques agricoles.
  • Enquêtes et statistiques.
  • Statistiques agricoles périodiques.
  • Statistique agricole annuelle.
  • Communes.
  • Tableaux synoptiques des réponses par communes au questionnaire...
  • Arrondissement de Villefranche.
  • 1865.
Résultat n°9
1881-1883.

1 media

Cote
1T4059
Date
1881-1883
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1881-1883.
Résultat n°10
1881-1883.

1 media

Cote
1T4059
Date
1881-1883
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1881-1883.
Résultat n°11
1884-1886.

1 media

Cote
1T4060
Date
1884-1886
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1884-1886.
Résultat n°12
1884-1886.

1 media

Cote
1T4060
Date
1884-1886
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1884-1886.
Résultat n°13
1887-1890.

1 media

Cote
1T4061
Date
1887-1890
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1887-1890.
Résultat n°14
1887-1890.

1 media

Cote
1T4061
Date
1887-1890
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1887-1890.
Résultat n°15
1891-1895.

1 media

Cote
1T4062
Date
1891-1895
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1891-1895.
Résultat n°16
1891-1895.

1 media

Cote
1T4062
Date
1891-1895
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1891-1895.
Résultat n°17
1896-1900.

1 media

Cote
1T4063
Date
1896-1900
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1896-1900.
Résultat n°18
1896-1900.

1 media

Cote
1T4063
Date
1896-1900
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1896-1900.
Résultat n°19
1901-1902.

1 media

Cote
1T4064
Date
1901-1902
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1901-1902.
Résultat n°20
1901-1902.

1 media

Cote
1T4064
Date
1901-1902
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1901-1902.
Résultat n°21
1903-1904.

1 media

Cote
1T4065
Date
1903-1904
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1903-1904.
Résultat n°22
1903-1904.

1 media

Cote
1T4065
Date
1903-1904
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1903-1904.
Résultat n°23
États mensuels des sommes à payer pour les traitements du personnel (janvier 1904-mai 1914).

1 media

Cote
1T4068
Date
1904-1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer pour les traitements...
Résultat n°24
États mensuels des sommes à payer pour les traitements du personnel (janvier 1904-mai 1914).

1 media

Cote
1T4068
Date
1904-1914
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer pour les traitements...
Résultat n°25
1905-1906.

1 media

Cote
1T4066
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1905-1906.
Résultat n°26
1905-1906.

1 media

Cote
1T4066
Date
1905-1906
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1905-1906.
Résultat n°27
1907-1908.

1 media

Cote
1T4067
Date
1907-1908
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1907-1908.
Résultat n°28
1907-1908.

1 media

Cote
1T4067
Date
1907-1908
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1907-1908.
Résultat n°29
1914-1919.

1 media

Cote
1T4069
Date
1914-1919
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Budgets et comptes d'administration du personnel.
  • 1914-1919.
Résultat n°30
1914-1919.

1 media

Cote
1T4069
Date
1914-1919
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Budgets et comptes d'administration du personnel.
  • 1914-1919.
Résultat n°31
Indemnités exceptionnelles de temps de guerre.

1 media

Cote
1T4058
Date
1917-1919
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Indemnités exceptionnelles de temps de guerre.
Résultat n°32
Indemnités exceptionnelles en temps de guerre.

1 media

Cote
1T4058
Date
1917-1919
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Indemnités exceptionnelles en temps de guerre.
Résultat n°33
1920-1924.

1 media

Cote
1T4070
Date
1920-1924
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Budgets et comptes d'administration du personnel.
  • 1920-1924.
Résultat n°34
1920-1924.

1 media

Cote
1T4070
Date
1920-1924
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Budgets et comptes d'administration du personnel.
  • 1920-1924.
Résultat n°35
Cote
6065W/15
Date
1921-1965
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 1er arrondissement (s.d.).
Résultat n°36
Cote
6065W/16
Date
1921-1957
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 27 août 1921 au 13 février 1957.
Résultat n°37
Cahiers des traitements.

1 media

Cote
1T4074
Date
1923-1939
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Cahiers des traitements.
Résultat n°38
Cahiers des traitements.

1 media

Cote
1T4074
Date
1923-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Cahiers des traitements.
Résultat n°39
1925-1927.

1 media

Cote
1T4071
Date
1925-1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Budgets et comptes d'administration du personnel.
  • 1925-1927.
Résultat n°40
1925-1927.

1 media

Cote
1T4071
Date
1925-1927
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Budgets et comptes d'administration du personnel.
  • 1925-1927.
Résultat n°41
Interdiction d'attribution de gratifications ou d'étrennes en fin d'année.

1 media

Cote
1T4303
Date
1927-1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Interdiction d'attribution de gratifications ou d'étrennes...
Résultat n°42
Interdiction d'attribution de gratifications ou d'étrennes en fin d'année.

1 media

Cote
1T4303
Date
1927-1927
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Interdiction d'attribution de gratifications ou d'étrennes...
Résultat n°43
1928-1932.

1 media

Cote
1T4072
Date
1928-1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Budgets et comptes d'administration du personnel.
  • 1928-1932.
Résultat n°44
1928-1932.

1 media

Cote
1T4072
Date
1928-1932
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Budgets et comptes d'administration du personnel.
  • 1928-1932.
Résultat n°45
Traitement des femmes de service.

1 media

Cote
1T4075
Date
1930-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Traitement des femmes de service.
Résultat n°46
Traitement des femmes de service.

1 media

Cote
1T4075
Date
1930-1940
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Traitement des femmes de service.
Résultat n°47
1933-1936.

1 media

Cote
1T4073
Date
1933-1936
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Budgets et comptes d'administration du personnel.
  • 1933-1936.
Résultat n°48
1933-1936.

1 media

Cote
1T4073
Date
1933-1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Budgets et comptes d'administration du personnel.
  • 1933-1936.
Résultat n°49
Traitement des officiers et sous-officiers.

1 media

Cote
3716W768
Date
1940-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Vie de la faculté durant les conflits mondiaux.
  • Guerre de 1939-1945.
  • Personnel.
  • Traitement des officiers et sous-officiers.
Résultat n°50
Traitement des officiers et sous-officiers.

1 media

Cote
3716W768
Date
1940-1940
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Vie de la faculté durant les conflits mondiaux.
  • Guerre de 1939-1945.
  • Personnel.
  • Traitement des officiers et sous-officiers.
Résultat n°51
Ravitaillement général.

1 media

Cote
3159W 1-3159W4
Date
1941-1950
Lieu
MIRIBEL
Type de document
LISTE NOMINATIVE, REGISTRE
  • Contexte : Ravitaillement général.

Résultat n°52
Cote
109W 185
Date
1941-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Personnel du service des affaires militaires et de...

Résultat n°53
Traitement.

1 media

Cote
2221W4
Date
1942-1942
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Personnel.
  • Traitement.
Résultat n°54
Prix.

1 media

Cote
924W 1-924W34
Date
1947-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Prix.

Résultat n°55
Comité technique paritaire provisoire (CTTP) de l'enseignement supérieur.

1 media

Cote
3716W191
Date
1948-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Comité technique paritaire provisoire (CTTP) de l'enseignement...
Résultat n°56
Cumul des fonctions et des rémunérations.

1 media

Cote
3716W189
Date
1948-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Cumul des fonctions et des rémunérations.
Résultat n°57
Comité technique paritaire provisoire (CTPP) de l'enseignement supérieur.

1 media

Cote
3716W191
Date
1948-1953
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Comité technique paritaire provisoire (CTPP) de l'enseignement...
Résultat n°58
Cumul des fonctions et des rémunérations.

1 media

Cote
3716W189
Date
1948-1959
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Cumul des fonctions et des rémunérations.
Résultat n°59
Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.

1 media

Cote
5905W/65
Date
1950-1957
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.
Résultat n°60
Octobre-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.

1 media

Cote
3716W180
Date
1953-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1953.
  • Octobre-décembre, mois complémentaires et allocations...
Résultat n°61
Janvier-septembre.

1 media

Cote
3716W179
Date
1953-1953
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1953.
  • Janvier-septembre.
Résultat n°62
Janvier-septembre.

1 media

Cote
3716W179
Date
1953-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1953.
  • Janvier-septembre.
Résultat n°63
Primes et indemnités.

1 media

Cote
3716W190
Date
1953-1968
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Primes et indemnités.
Résultat n°64
Primes et indemnités.

1 media

Cote
3716W190
Date
1953-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Primes et indemnités.
Résultat n°65
Octobre-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.

1 media

Cote
3716W180
Date
1953-1953
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1953.
  • Octobre-décembre, mois complémentaires et allocations...
Résultat n°66
Cote
6065W/11
Date
1955-1960
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 1er arrondissement municipal, 2ème et 3ème arrondissements...
Résultat n°67
Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.

1 media

Cote
5905W/67
Date
1957-1959
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Résultat n°68
Cote
6065W/13
Date
1957-1964
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Résultat n°69
Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.

1 media

Cote
5905W/66
Date
1957-1961
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.
Résultat n°70
1957-1962 (1er et 4e arrondissements).

1 media

Cote
5905W/52
Date
1957-1962
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1957-1962 (1er et 4e arrondissements).
Résultat n°71
Juillet-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.

1 media

Cote
3716W182
Date
1958-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1958.
  • Juillet-décembre, mois complémentaires et allocations...
Résultat n°72
Janvier-juin.

1 media

Cote
3716W181
Date
1958-1958
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1958.
  • Janvier-juin.
Résultat n°73
1958-1977.

1 media

Cote
5905W/35
Date
1958-1977
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1958-1977.
Résultat n°74
Janvier-juin.

1 media

Cote
3716W181
Date
1958-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1958.
  • Janvier-juin.
Résultat n°75
Juillet-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.

1 media

Cote
3716W182
Date
1958-1958
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1958.
  • Juillet-décembre, mois complémentaires et allocations...
Résultat n°76
Cote
6065W/14
Date
1958 - 1959
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Section de l'Arbresle (1er juillet 1958-octobre 1959).
Résultat n°77
Economie.

1 media

Cote
938W 1-938W11
Date
1959-1968
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Economie.

Résultat n°78
Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.

1 media

Cote
3716W184
Date
1959-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1959.
  • Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales...
Résultat n°79
1959-1964.

1 media

Cote
5905W/55
Date
1959-1964
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1959-1964.
Résultat n°80
Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.

1 media

Cote
3716W184
Date
1959-1959
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1959.
  • Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales...