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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).
Cote
4527W179
 Date
1983-1984
 Lieu
MIONS (RHONE, FRANCE), CHAPONNAY (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Chemins départementaux (CD).
  • Chemin départemental n°151 (CD151).
  • Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...
Résultat n°2
2e partie 1916-1ère partie 1917.

1 media

2e partie 1916-1ère partie 1917.
Cote
3N397
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Résultat n°3
1893

1 media

1893
Cote
3N55
 Date
1893
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1893
Résultat n°4
1899

1 media

1899
Cote
3N666
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
  • 1899
Résultat n°5
1862-1889

1 media

1862-1889
Cote
3N869
 Date
1862-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des instituteurs et institutrices.
  • 1862-1889
Résultat n°6

Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.
Cote
4642W 1-4642W183
 Date
1841-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.
Résultat n°7
Rentes à 4%.

1 media

Rentes à 4%.
Cote
3N598
 Date
1831-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Contrôle des inscriptions départementales.
  • Rentes à 4%.
Résultat n°8
1881

1 media

1881
Cote
3N310
 Date
1881
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1881
Résultat n°9
1882

1 media

1882
Cote
3N410
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Produits éventuels départementaux.
  • Sommiers.
  • 1882
Résultat n°10
1929

1 media

1929
Cote
3N457
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1929
Résultat n°11
1910

1 media

1910
Cote
3N705
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1910
Résultat n°12

Marchés 85027 à 85044.
Cote
3679W32
 Date
1985
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-EN-GAL (RHONE, FRANCE), ECHALAS (RHONE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), THIZY (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE), MESSIMY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • 1985.
  • Marchés 85027 à 85044.
Résultat n°13
1937

1 media

1937
Cote
3N366
 Date
1937
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1937
Résultat n°14
1955.

1 media

1955.
Cote
2221W168
 Date
1955-1955
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins vicinaux.
  • Arrondissement de Villefranche.
  • 1955.
Résultat n°15

Marchés 80001 à 80012.
Cote
3679W12
 Date
1980
 Lieu
VAULX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE), TASSIN-LA-DEMI-LUNE (RHONE, FRANCE), TARARE (RHONE, FRANCE), CERCIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • 1980.
  • Marchés 80001 à 80012.
Résultat n°16

Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.
Cote
4527W204
 Date
1990-1983
 Lieu
CHASSELAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Routes départementales (RD).
  • Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.
Résultat n°17
n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

1 media

n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).
Cote
2221W108
 Date
1975-1975
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Affaires diverses.
  • n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).
Résultat n°18
1868

1 media

1868
Cote
3N832
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des paiements de mandats.
  • Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
  • 1868
Résultat n°19
1853

1 media

1853
Cote
3N287
 Date
1853
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1853
Résultat n°20
1895

1 media

1895
Cote
3N625
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1895
Résultat n°21
1846

1 media

1846
Cote
3N280
 Date
1846
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1846
Résultat n°22

Marchés 85118 à 85142.
Cote
3679W37
 Date
1985
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE), IRIGNY (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • 1985.
  • Marchés 85118 à 85142.
Résultat n°23
1855

1 media

1855
Cote
3N289
 Date
1855
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1855
Résultat n°24
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
2009W22
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2009W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Déblaiement des immeubles détruits par fait de guerre.
  • Première partie.
Résultat n°25
1887

1 media

1887
Cote
3N316
 Date
1887
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1887
Résultat n°26
1890-1897

1 media

1890-1897
Cote
3N851
 Date
1890-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Livres des cotisations municipales et particulières.
  • 1890-1897
Résultat n°27
1926-1927

1 media

1926-1927
Cote
3N480
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Produits départementaux.
  • Livres de recouvrement.
  • 1926-1927
Résultat n°28

Acquisitions foncières.
Cote
4527W184
 Date
1980-1993
 Lieu
SAINT-PRIEST (RHONE, FRANCE), MIONS (RHONE, FRANCE), CORBAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Chemins départementaux (CD).
  • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
  • Acquisitions foncières.
Résultat n°29

Marchés 79085 à 79099.
Cote
3679W9
 Date
1979
 Lieu
CHASSIEU (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE), GENAS (RHONE, FRANCE), DECINES-CHARPIEU (RHONE, FRANCE), MEYZIEU (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-DE-POPEY (RHONE, FRANCE), JONAGE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • 1979.
  • Marchés 79085 à 79099.
Résultat n°30
1920

1 media

1920
Cote
3N715
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1920
Résultat n°31
1859

1 media

1859
Cote
3N488
 Date
1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1859
Résultat n°32
Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

1 media

Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).
Cote
3N537
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).
Résultat n°33
n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).

1 media

n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).
Cote
2221W147
 Date
1950-1959
 Lieu
L'ARBRESLE (CANTON), MORNANT (CANTON), SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (CANTON), VAUGNERAY (CANTON), TASSIN (CANTON), AMPLEPUIS (CANTON), TARARE (CANTON), THIZY (CANTON), LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins départementaux.
  • Arrondissement de Lyon-Ouest.
  • Permissions de voirie, alignements et autorisations...
  • n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).
Résultat n°34

Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit du « Sottier ».
Cote
4527W187
 Date
1987
 Lieu
POULE-LES ECHARMEAUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Chemins départementaux (CD).
  • Chemin départemental n°485 (CD485).
  • Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit...
Résultat n°35

Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement de la voie entre les lieudits « Pont Coquard » et « Les Gouttes ».
Cote
4527W224
 Date
1990-1991
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Routes départementales (RD).
  • Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset,...
Résultat n°36
1875

1 media

1875
Cote
3N304
 Date
1875
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1875
Résultat n°37
Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

1 media

Tapis d'enrobé, travaux de réfection.
Cote
5645W/12
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemin départemental n°44.
  • Commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Tapis d'enrobé, travaux de réfection.
Résultat n°38
1914

1 media

1914
Cote
3N76
 Date
1914
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1914
Résultat n°39
1863

1 media

1863
Cote
3N293
 Date
1863
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1863
Résultat n°40
1930

1 media

1930
Cote
3N809
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
  • Ministère de l'instruction publique.
  • 1930