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71 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Autoroutes A47 et A72, Routes nationales 88 et 488.

1 media

Autoroutes A47 et A72, Routes nationales 88 et 488.
Cote
6189W54
 Date
2004-2005
 Lieu
GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Givors.
  • Autoroutes A47 et A72, Routes nationales 88 et 488.
Résultat n°2

Route nationale n° 383 (boulevard périphérique de Lyon).
Cote
4338W 1-4338W4
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Route nationale n° 383 (boulevard périphérique de Lyon).
Résultat n°3
Chapitres n° 147-0 à 151-0.

1 media

Chapitres n° 147-0 à 151-0.
Cote
2221W14
 Date
1963-1981
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Chapitres n° 147-0 à 151-0.
Résultat n°4
Chapitres n° 163-0 à 440-0.

1 media

Chapitres n° 163-0 à 440-0.
Cote
2221W18
 Date
1963-1981
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Chapitres n° 163-0 à 440-0.
Résultat n°5
Chapitres n° 160-0 à 162-0.

1 media

Chapitres n° 160-0 à 162-0.
Cote
2221W17
 Date
1963-1981
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Chapitres n° 160-0 à 162-0.
Résultat n°6
Chapitres n° 152-0 à 159-0.

1 media

Chapitres n° 152-0 à 159-0.
Cote
2221W16
 Date
1963-1981
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Chapitres n° 152-0 à 159-0.
Résultat n°7
Chapitre n° 151-B.

1 media

Chapitre n° 151-B.
Cote
2221W15
 Date
1963-1981
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Chapitre n° 151-B.
Résultat n°8
Réseau routier, transports et aménagement de la région lyonnaise.

1 media

Réseau routier, transports et aménagement de la région lyonnaise.
Cote
3346W 1-3346W36
 Date
1816-1977
 Lieu
ANSE, LYON
 Type de document
CIRCULAIRE, MARCHE PUBLIC, PLAN, PLAN D'URBANISME, RAPPORT

  • Contexte : Réseau routier, transports et aménagement de la région...
Résultat n°9
1975.

1 media

1975.
Cote
2221W43
 Date
1975-1975
 Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Arrondissements de Lyon-Ouest et Villefranche.
  • Travaux d'entretien.
  • 1975.
Résultat n°10
1972-1973.

1 media

1972-1973.
Cote
2221W39
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Dépenses.
  • Subdivisions.
  • 1972-1973.
Résultat n°11
1971-1972.

1 media

1971-1972.
Cote
2221W38
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Dépenses.
  • Subdivisions.
  • 1971-1972.
Résultat n°12
1971-1972.

1 media

1971-1972.
Cote
2221W46
 Date
1971-1972
 Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Arrondissements de Lyon-Ouest et Villefranche.
  • Notification de crédits aux subdivisions (RN - CD -...
  • 1971-1972.
Résultat n°13
Aérodrome de Lyon - Bron.

1 media

Aérodrome de Lyon - Bron.
Cote
4535W 1-4535W51
 Date
1837-1972
 Lieu - Type de document
AFFICHE, BAIL IMMOBILIER, CAHIER DES CHARGES, CARTE, CONVENTION, DOCUMENTATION, NOTE, PLAN, PLAN D'ALIGNEMENT, REGISTRE

  • Contexte : Aérodrome de Lyon - Bron.
Résultat n°14
1970-1971.

1 media

1970-1971.
Cote
2221W37
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Dépenses.
  • Subdivisions.
  • 1970-1971.
Résultat n°15
1971.

1 media

1971.
Cote
2221W36
 Date
1971-1971
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Dépenses.
  • Parc départemental (routes nationales, chemins départementaux...
  • 1971.
Résultat n°16
1970-1971.

1 media

1970-1971.
Cote
2221W45
 Date
1970-1971
 Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Arrondissements de Lyon-Ouest et Villefranche.
  • Notification de crédits aux subdivisions (RN - CD -...
  • 1970-1971.
Résultat n°17
1970.

1 media

1970.
Cote
2221W35
 Date
1970-1970
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Dépenses.
  • Parc départemental (routes nationales, chemins départementaux...
  • 1970.
Résultat n°18
1969.

1 media

1969.
Cote
2221W34
 Date
1969-1969
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Dépenses.
  • Parc départemental (routes nationales, chemins départementaux...
  • 1969.
Résultat n°19
1969.

1 media

1969.
Cote
2221W42
 Date
1969-1969
 Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Arrondissements de Lyon-Ouest et Villefranche.
  • Travaux d'entretien.
  • 1969.
Résultat n°20
1969.

1 media

1969.
Cote
2221W44
 Date
1969-1969
 Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Arrondissements de Lyon-Ouest et Villefranche.
  • Notification de crédits aux subdivisions (RN - CD -...
  • 1969.
Résultat n°21
1968.

1 media

1968.
Cote
2221W41
 Date
1968-1968
 Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Arrondissements de Lyon-Ouest et Villefranche.
  • Travaux d'entretien.
  • 1968.
Résultat n°22
Réseau routier.

1 media

Réseau routier.
Cote
2058W 1-2058W8
 Date
1880-1968
 Lieu - Type de document
PLAN, RAPPORT

  • Contexte : Réseau routier.
Résultat n°23
1968.

1 media

1968.
Cote
2221W33
 Date
1968-1968
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Dépenses.
  • Parc départemental (routes nationales, chemins départementaux...
  • 1968.
Résultat n°24
Réseau routier.

1 media

Réseau routier.
Cote
2059W 1-2059W39
 Date
1880-1967
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PLAN, AVANT-PROJET DEFINITIF, RAPPORT, DOCUMENTATION, CIRCULAIRE

  • Contexte : Réseau routier.
Résultat n°25
Réseau routier.

1 media

Réseau routier.
Cote
2060W 1-2060W51
 Date
1955-1967
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : Réseau routier.
Résultat n°26
1967.

1 media

1967.
Cote
2221W40
 Date
1967-1967
 Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Arrondissements de Lyon-Ouest et Villefranche.
  • Travaux d'entretien.
  • 1967.
Résultat n°27
1967.

1 media

1967.
Cote
2221W32
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Dépenses.
  • Parc départemental (routes nationales, chemins départementaux...
  • 1967.
Résultat n°28
Route nationale n° 485.

1 media

Route nationale n° 485.
Cote
2053W 1-2053W8
 Date
1884-1966
 Lieu - Type de document
PLAN, RAPPORT

  • Contexte : Route nationale n° 485.
Résultat n°29
Passage à niveau Rive-de-Gier ; acquisitions de terrains ; réfection de chaussée et de murs de soutènement.

1 media

Passage à niveau Rive-de-Gier ; acquisitions de terrains ; réfection de chaussée et de murs de soutènement.
Cote
2050W2
 Date
1947-1966
 Lieu
RIVE-DE-GIER
 Type de document
W

  • Contexte : 2050W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Passage à niveau Rive-de-Gier ; acquisitions de terrains...
Résultat n°30
Crédits RN - CD.

1 media

Crédits RN - CD.
Cote
2221W53
 Date
1966-1966
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Arrondissement de Villefranche
  • Crédits RN - CD.
Résultat n°31
Route nationale n° 6.

1 media

Route nationale n° 6.
Cote
2046W 1-2046W37
 Date
1811-1966
 Lieu - Type de document
PLAN, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

  • Contexte : Route nationale n° 6.
Résultat n°32
Route nationale n° 7.

1 media

Route nationale n° 7.
Cote
2047W 1-2047W18
 Date
1851-1966
 Lieu - Type de document
PLAN, BAIL IMMOBILIER, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, RAPPORT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : Route nationale n° 7.
Résultat n°33
1965.

1 media

1965.
Cote
2221W52
 Date
1965-1965
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Arrondissement de Villefranche
  • Dépenses.
  • 1965.
Résultat n°34
Route nationale n° 86.

1 media

Route nationale n° 86.
Cote
2049W 1-2049W13
 Date
1850-1965
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, AVANT-PROJET DEFINITIF, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Route nationale n° 86.
Résultat n°35
1964.

1 media

1964.
Cote
2221W51
 Date
1964-1964
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Arrondissement de Villefranche
  • Dépenses.
  • 1964.
Résultat n°36
1963.

1 media

1963.
Cote
2221W50
 Date
1963-1963
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Arrondissement de Villefranche
  • Dépenses.
  • 1963.
Résultat n°37
Route nationale n° 433.

1 media

Route nationale n° 433.
Cote
2052W 1-2052W9
 Date
1885-1962
 Lieu - Type de document
PLAN, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, AVANT-PROJET DEFINITIF, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : Route nationale n° 433.
Résultat n°38
1962.

1 media

1962.
Cote
2221W49
 Date
1962-1962
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Arrondissement de Villefranche
  • Dépenses.
  • 1962.
Résultat n°39
Répertoire du registre d'ordre.

1 media

Répertoire du registre d'ordre.
Cote
2221W1
 Date
1951-1962
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Répertoire du registre d'ordre.
Résultat n°40
1961.

1 media

1961.
Cote
2221W48
 Date
1961-1961
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Routes nationales.
  • Arrondissement de Villefranche
  • Dépenses.
  • 1961.