Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14
Nom de l'inventaire
  • 14
Producteurs
  • 14
Sujets
  • 14
  • 14
  • 2
Lieux
  • 14
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 14
    • 1
    • 5
    • 7
    • 4
    • 3
    • 7
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Rectification du chemin entre la rue du collège et la rue de Thizy.

1 media

Rectification du chemin entre la rue du collège et la rue de Thizy.

Date

1934-1947

Cote

6076W/7

Résultat n°2
Rue Nicolas Risler, cession gratuite d'une parcelle de terrain.

1 media

Rue Nicolas Risler, cession gratuite d'une parcelle de terrain.

Date

1976

Cote

6076W/15

Résultat n°3
Chemins départementaux n°70, n°70E et n°44.

1 media

Chemins départementaux n°70, n°70E et n°44.

Date

1971-1977

Cote

6076W/11

Résultat n°4
Chemin départemental n°144.

1 media

Chemin départemental n°144.

Date

1979

Cote

6076W/12

Résultat n°5
Classement et déclassement.

1 media

Classement et déclassement.

Date

1934-1960

Cote

6076W/14

Résultat n°6
Pont de Frans sur la Saône, travaux de réparation.

1 media

Pont de Frans sur la Saône, travaux de réparation.

Date

1976-1978

Cote

6076W/16

Résultat n°7
Rue Pierre Berthier, mise à l'alignement.

1 media

Rue Pierre Berthier, mise à l'alignement.

Date

1927-1965

Cote

6076W/13

Résultat n°8
Boulevard Jean Jaurès, élargissement.

1 media

Boulevard Jean Jaurès, élargissement.

Date

1971

Cote

6076W/6

Résultat n°9
Aliénation de délaissés et échanges de terrain.

1 media

Aliénation de délaissés et échanges de terrain.

Date

1941-1944

Cote

6076W/9

Résultat n°10
Chemins départementaux n°70 et 70E.

1 media

Chemins départementaux n°70 et 70E.

Date

1950

Cote

6076W/10

Résultat n°11
Chemin départemental n°44.

1 media

Chemin départemental n°44.

Date

1963

Cote

6076W/4

Résultat n°12
Élargissement et fixation des emprises entre la route nationale n°6 et la rue J.M Savigny.

1 media

Élargissement et fixation des emprises entre la route nationale n°6 et la rue J.M Savigny.

Date

SD

Cote

6076W/8

Résultat n°13
Rue Pierre Berthier, reconstruction d'un pont SNCF.

1 media

Rue Pierre Berthier, reconstruction d'un pont SNCF.

Date

1980

Cote

6076W/17

Résultat n°14
Communes de Villefranche-sur-Saône et de Gleizé, fixation des alignements.

1 media

Communes de Villefranche-sur-Saône et de Gleizé, fixation des alignements.

Date

1937-1955

Cote

6076W/5