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208 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1944-1959.

1 media

1944-1959.
Cote
5931W51
 Date
1944-1959
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1944-1959.
Résultat n°2
MOR-PIG.

1 media

MOR-PIG.
Cote
5931W95
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • MOR-PIG.
Résultat n°3
Personnel encadrant.

1 media

Personnel encadrant.
Cote
5931W87
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel encadrant.
Résultat n°4
Protection maternelle et infantile.

1 media

Protection maternelle et infantile.
Cote
5931W123
 Date
1947-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Protection maternelle et infantile.
Résultat n°5
BOS-COL.

1 media

BOS-COL.
Cote
5931W89
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • BOS-COL.
Résultat n°6
Avancement.

1 media

Avancement.
Cote
5931W86
 Date
1947-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Avancement.
Résultat n°7
DUF-F.

1 media

DUF-F.
Cote
5931W91
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • DUF-F.
Résultat n°8
A-BLA.

1 media

A-BLA.
Cote
5931W88
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • A-BLA.
Résultat n°9
TR-Z.

1 media

TR-Z.
Cote
5931W98
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • TR-Z.
Résultat n°10
G-H.

1 media

G-H.
Cote
5931W92
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • G-H.
Résultat n°11
R-TH.

1 media

R-TH.
Cote
5931W97
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • R-TH.
Résultat n°12
1947-1962.

1 media

1947-1962.
Cote
5931W60
 Date
1947-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Contrôle.
  • 1947-1962.
Résultat n°13
J-MAI.

1 media

J-MAI.
Cote
5931W93
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • J-MAI.
Résultat n°14
PIL-PU.

1 media

PIL-PU.
Cote
5931W96
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • PIL-PU.
Résultat n°15
COR-DUC.

1 media

COR-DUC.
Cote
5931W90
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • COR-DUC.
Résultat n°16
1947-1956.

1 media

1947-1956.
Cote
5931W143
 Date
1947-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1947-1956.
Résultat n°17
MAR-MON.

1 media

MAR-MON.
Cote
5931W94
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • MAR-MON.
Résultat n°18
1950-1960.

1 media

1950-1960.
Cote
5931W133
 Date
1947-1960
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1950-1960.
Résultat n°19
1947-1952.

1 media

1947-1952.
Cote
5931W8
 Date
1947-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1947-1952.
Résultat n°20
1950-1961.

1 media

1950-1961.
Cote
5931W149
 Date
1950-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1950-1961.
Résultat n°21
1950.

1 media

1950.
Cote
5931W16
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1950.
Résultat n°22
Registre du personnel.

1 media

Registre du personnel.
Cote
5931W99
 Date
1950
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Registre du personnel.
Résultat n°23
1951.

1 media

1951.
Cote
5931W17
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1951.
Résultat n°24
1951-1957.

1 media

1951-1957.
Cote
5931W187
 Date
1951-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1951-1957.
Résultat n°25
1952-1957.

1 media

1952-1957.
Cote
5931W167
 Date
1952-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Comité des prestations supplémentaires.
  • 1952-1957.
Résultat n°26
1961-1967.

1 media

1961-1967.
Cote
5931W134
 Date
1952-1967
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1961-1967.
Résultat n°27
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
5931W159
 Date
1952-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Rééducation.
  • Documentation.
Résultat n°28
1952.

1 media

1952.
Cote
5931W18
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1952.
Résultat n°29
1953-1954.

1 media

1953-1954.
Cote
5931W19
 Date
1953-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1953-1954.
Résultat n°30
1953-1956.

1 media

1953-1956.
Cote
5931W9
 Date
1953-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1953-1956.
Résultat n°31
1954-1959.

1 media

1954-1959.
Cote
5931W203
 Date
1954-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1954-1959.
Résultat n°32
1985.

1 media

1985.
Cote
5931W140
 Date
1954-1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1985.
Résultat n°33
1954-1964.

1 media

1954-1964.
Cote
5931W65
 Date
1954-1964
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1954-1964.
Résultat n°34
1955-1957.

1 media

1955-1957.
Cote
5931W20
 Date
1955-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1955-1957.
Résultat n°35
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
5931W101
 Date
1955-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Opérations immobilières.
Résultat n°36
Comité d'entreprise.

1 media

Comité d'entreprise.
Cote
5931W100
 Date
1956-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Comité d'entreprise.
Résultat n°37
Lutte antivénérienne.

1 media

Lutte antivénérienne.
Cote
5931W125
 Date
1956-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Lutte antivénérienne.
Résultat n°38
Primes de fin de rééducation.

1 media

Primes de fin de rééducation.
Cote
5931W160
 Date
1956-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Rééducation.
  • Primes de fin de rééducation.
Résultat n°39
1957-1962.

1 media

1957-1962.
Cote
5931W144
 Date
1957-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1957-1962.
Résultat n°40
1957-1963.

1 media

1957-1963.
Cote
5931W10
 Date
1957-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1957-1963.
Résultat n°41
1957-1966.

1 media

1957-1966.
Cote
5931W168
 Date
1957-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Comité des prestations supplémentaires.
  • 1957-1966.
Résultat n°42
Pharmaciens, tiers payant.

1 media

Pharmaciens, tiers payant.
Cote
5931W127
 Date
1957-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Pharmaciens, tiers payant.
Résultat n°43
1983.

1 media

1983.
Cote
5931W138
 Date
1958-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1983.
Résultat n°44
1958-1959.

1 media

1958-1959.
Cote
5931W188
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1958-1959.
Résultat n°45
1958-1961.

1 media

1958-1961.
Cote
5931W1
 Date
1958-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1958-1961.
Résultat n°46
1958-1962.

1 media

1958-1962.
Cote
5931W21
 Date
1958-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1958-1962.
Résultat n°47
1982.

1 media

1982.
Cote
5931W137
 Date
1959-1982
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1982.
Résultat n°48
1969-1975.

1 media

1969-1975.
Cote
5931W135
 Date
1960-1975
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1969-1975.
Résultat n°49
1960-1966.

1 media

1960-1966.
Cote
5931W155
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Comité des rentes.
  • 1960-1966.
Résultat n°50
1960-1964.

1 media

1960-1964.
Cote
5931W52
 Date
1960-1964
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1960-1964.
Résultat n°51
22 novembre 1960-31 décembre 1974.

1 media

22 novembre 1960-31 décembre 1974.
Cote
5931W42
 Date
1960-1974
 Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • 22 novembre 1960-31 décembre 1974.
Résultat n°52
1960-1965.

1 media

1960-1965.
Cote
5931W189
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1960-1965.
Résultat n°53
1960-1963.

1 media

1960-1963.
Cote
5931W204
 Date
1960-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1960-1963.
Résultat n°54
Appels à candidatures pour tous postes.

1 media

Appels à candidatures pour tous postes.
Cote
5931W83
 Date
1961-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Recrutement.
  • Appels à candidatures pour tous postes.
Résultat n°55
1962-1965.

1 media

1962-1965.
Cote
5931W2
 Date
1962-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1962-1965.
Résultat n°56
1962-1968.

1 media

1962-1968.
Cote
5931W150
 Date
1962-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1962-1968.
Résultat n°57
1984.

1 media

1984.
Cote
5931W139
 Date
1962-1984
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1984.
Résultat n°58
1963-1965.

1 media

1963-1965.
Cote
5931W205
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1963-1965.
Résultat n°59
1963-1966.

1 media

1963-1966.
Cote
5931W102
 Date
1963-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Marchés.
  • 1963-1966.
Résultat n°60
1963-1971.

1 media

1963-1971.
Cote
5931W145
 Date
1963-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1963-1971.
Résultat n°61
1963-1970.

1 media

1963-1970.
Cote
5931W22
 Date
1963-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1963-1970.
Résultat n°62
1964-1969.

1 media

1964-1969.
Cote
5931W11
 Date
1964-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1964-1969.
Résultat n°63
Stages.

1 media

Stages.
Cote
5931W84
 Date
1964-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Recrutement.
  • Stages.
Résultat n°64
Enquêtes de la Cour des comptes.

1 media

Enquêtes de la Cour des comptes.
Cote
5931W80
 Date
1964-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Enquêtes de la Cour des comptes.
Résultat n°65
1965-1969.

1 media

1965-1969.
Cote
5931W66
 Date
1965-1969
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1965-1969.
Résultat n°66
1965-1967.

1 media

1965-1967.
Cote
5931W206
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1965-1967.
Résultat n°67
1965-1968.

1 media

1965-1968.
Cote
5931W53
 Date
1965-1968
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1965-1968.
Résultat n°68
1965-1968.

1 media

1965-1968.
Cote
5931W61
 Date
1965-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Contrôle.
  • 1965-1968.
Résultat n°69
Dactylographe.

1 media

Dactylographe.
Cote
5931W82
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Recrutement.
  • Dactylographe.
Résultat n°70
1966-1970.

1 media

1966-1970.
Cote
5931W162
 Date
1966-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Contrôle des assurés.
  • Comité des sanctions.
  • 1966-1970.
Résultat n°71
1966-1968.

1 media

1966-1968.
Cote
5931W190
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1966-1968.
Résultat n°72
1966-1968.

1 media

1966-1968.
Cote
5931W3
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1966-1968.
Résultat n°73
1967-1982.

1 media

1967-1982.
Cote
5931W103
 Date
1967-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Marchés.
  • 1967-1982.
Résultat n°74
1967-1972.

1 media

1967-1972.
Cote
5931W169
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Comité des prestations supplémentaires.
  • 1967-1972.
Résultat n°75
1967-1972.

1 media

1967-1972.
Cote
5931W156
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Comité des rentes.
  • 1967-1972.
Résultat n°76
1967.

1 media

1967.
Cote
5931W207
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1967.
Résultat n°77
Hygiène mentale.

1 media

Hygiène mentale.
Cote
5931W124
 Date
1967-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Hygiène mentale.
Résultat n°78
1969-1972.

1 media

1969-1972.
Cote
5931W54
 Date
1969-1972
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1969-1972.
Résultat n°79
1969-1970.

1 media

1969-1970.
Cote
5931W191
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1969-1970.
Résultat n°80
1969-1974.

1 media

1969-1974.
Cote
5931W151
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1969-1974.