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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1958-1961.

1 media

Cote
5931W1
Date
1958-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1958-1961.
Résultat n°2
1962-1965.

1 media

Cote
5931W2
Date
1962-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1962-1965.
Résultat n°3
1966-1968.

1 media

Cote
5931W3
Date
1966-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1966-1968.
Résultat n°4
1969-1973.

1 media

Cote
5931W4
Date
1969-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1969-1973.
Résultat n°5
1974-1977.

1 media

Cote
5931W5
Date
1974-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1974-1977.
Résultat n°6
1978-1979.

1 media

Cote
5931W6
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1978-1979.
Résultat n°7
1980-1981.

1 media

Cote
5931W7
Date
1980-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1980-1981.
Résultat n°8
1947-1952.

1 media

Cote
5931W8
Date
1947-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1947-1952.
Résultat n°9
1953-1956.

1 media

Cote
5931W9
Date
1953-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1953-1956.
Résultat n°10
1957-1963.

1 media

Cote
5931W10
Date
1957-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1957-1963.
Résultat n°11
1964-1969.

1 media

Cote
5931W11
Date
1964-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1964-1969.
Résultat n°12
1970-1973.

1 media

Cote
5931W12
Date
1970-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1970-1973.
Résultat n°13
1974-1975.

1 media

Cote
5931W13
Date
1974-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1974-1975.
Résultat n°14
1976-1977.

1 media

Cote
5931W14
Date
1976-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1976-1977.
Résultat n°15
1978-1980.

1 media

Cote
5931W15
Date
1978-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1978-1980.
Résultat n°16
1950.

1 media

Cote
5931W16
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1950.
Résultat n°17
1951.

1 media

Cote
5931W17
Date
1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1951.
Résultat n°18
1952.

1 media

Cote
5931W18
Date
1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1952.
Résultat n°19
1953-1954.

1 media

Cote
5931W19
Date
1953-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1953-1954.
Résultat n°20
1955-1957.

1 media

Cote
5931W20
Date
1955-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1955-1957.
Résultat n°21
1958-1962.

1 media

Cote
5931W21
Date
1958-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1958-1962.
Résultat n°22
1963-1970.

1 media

Cote
5931W22
Date
1963-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1963-1970.
Résultat n°23
Avril 1976-mai 1977.

1 media

Cote
5931W23
Date
1976-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • Avril 1976-mai 1977.
Résultat n°24
Juin 1977-mars 1978.

1 media

Cote
5931W24
Date
1977-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • Juin 1977-mars 1978.
Résultat n°25
Avril-décembre 1978.

1 media

Cote
5931W25
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • Avril-décembre 1978.
Résultat n°26
Janvier-août 1979.

1 media

Cote
5931W26
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • Janvier-août 1979.
Résultat n°27
Septembre 1979-mai 1980.

1 media

Cote
5931W27
Date
1979-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • Septembre 1979-mai 1980.
Résultat n°28
Juin-décembre 1980.

1 media

Cote
5931W28
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • Juin-décembre 1980.
Résultat n°29
1er février-30 décembre 1982.

1 media

Cote
5931W29
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • 1er février-30 décembre 1982.
Résultat n°30
16 février-30 juin 1983.

1 media

Cote
5931W30
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • 16 février-30 juin 1983.
Résultat n°31
1er juillet-30 décembre 1983.

1 media

Cote
5931W31
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • 1er juillet-30 décembre 1983.
Résultat n°32
2 janvier-15 avril 1985.

1 media

Cote
5931W32
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • 2 janvier-15 avril 1985.
Résultat n°33
16 avril-12 août 1985.

1 media

Cote
5931W33
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • 16 avril-12 août 1985.
Résultat n°34
13 août-30 décembre 1985.

1 media

Cote
5931W34
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • 13 août-30 décembre 1985.
Résultat n°35
14 juin 1976-28 février 1980.

1 media

Cote
5931W35
Date
1976-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 14 juin 1976-28 février 1980.
Résultat n°36
1er mars-31 décembre 1980.

1 media

Cote
5931W36
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er mars-31 décembre 1980.
Résultat n°37
1er janvier 1981-31 mars 1982.

1 media

Cote
5931W37
Date
1981-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er janvier 1981-31 mars 1982.
Résultat n°38
1er avril 1982-31 janvier 1983.

1 media

Cote
5931W38
Date
1982-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er avril 1982-31 janvier 1983.
Résultat n°39
2 février 1983-3 janvier 1984.

1 media

Cote
5931W39
Date
1983-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 2 février 1983-3 janvier 1984.
Résultat n°40
11 janvier 1984-30 août 1985.

1 media

Cote
5931W40
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 11 janvier 1984-30 août 1985.
Résultat n°41
1er septembre 1985-31 décembre 1986.

1 media

Cote
5931W41
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er septembre 1985-31 décembre 1986.
Résultat n°42
22 novembre 1960-31 décembre 1974.

1 media

Cote
5931W42
Date
1960-1974
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • 22 novembre 1960-31 décembre 1974.
Résultat n°43
1975-1982.

1 media

Cote
5931W43
Date
1975-1982
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • 1975-1982.
Résultat n°44
1983.

1 media

Cote
5931W44
Date
1983
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • 1983.
Résultat n°45
Janvier-juin 1984.

1 media

Cote
5931W45
Date
1984
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Janvier-juin 1984.
Résultat n°46
Juillet-décembre 1984.

1 media

Cote
5931W46
Date
1984
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Juillet-décembre 1984.
Résultat n°47
Janvier-juin 1985.

1 media

Cote
5931W47
Date
1985
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Janvier-juin 1985.
Résultat n°48
Juillet-décembre 1985.

1 media

Cote
5931W48
Date
1985
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Juillet-décembre 1985.
Résultat n°49
Janvier-juin 1986.

1 media

Cote
5931W49
Date
1986
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Janvier-juin 1986.
Résultat n°50
Juillet-décembre 1986.

1 media

Cote
5931W50
Date
1986
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Juillet-décembre 1986.
Résultat n°51
1944-1959.

1 media

Cote
5931W51
Date
1944-1959
Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1944-1959.
Résultat n°52
1960-1964.

1 media

Cote
5931W52
Date
1960-1964
Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1960-1964.
Résultat n°53
1965-1968.

1 media

Cote
5931W53
Date
1965-1968
Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1965-1968.
Résultat n°54
1969-1972.

1 media

Cote
5931W54
Date
1969-1972
Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1969-1972.
Résultat n°55
1973-1976.

1 media

Cote
5931W55
Date
1973-1976
Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1973-1976.
Résultat n°56
1977-1982.

1 media

Cote
5931W56
Date
1977-1982
Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1977-1982.
Résultat n°57
1983-1986.

1 media

Cote
5931W57
Date
1983-1986
Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1983-1986.
Résultat n°58
Statistiques mensuelles de situation.

1 media

Cote
5931W58
Date
1975-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Statistiques mensuelles de situation.
Résultat n°59
Aperçus mensuels de gestion.

1 media

Cote
5931W59
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Aperçus mensuels de gestion.
Résultat n°60
1947-1962.

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Cote
5931W60
Date
1947-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Contrôle.
  • 1947-1962.
Résultat n°61
1965-1968.

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Cote
5931W61
Date
1965-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Contrôle.
  • 1965-1968.
Résultat n°62
1969-1977.

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Cote
5931W62
Date
1969-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Contrôle.
  • 1969-1977.
Résultat n°63
Courriers et communiqués de presse.

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Cote
5931W63
Date
1977-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Communication.
  • Courriers et communiqués de presse.
Résultat n°64
Campagne d'enquête « État des lieux ».

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Cote
5931W64
Date
1986-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Communication.
  • Campagne d'enquête « État des lieux ».
Résultat n°65
1954-1964.

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Cote
5931W65
Date
1954-1964
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1954-1964.
Résultat n°66
1965-1969.

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Cote
5931W66
Date
1965-1969
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1965-1969.
Résultat n°67
1970-1975.

1 media

Cote
5931W67
Date
1970-1975
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1970-1975.
Résultat n°68
1975-1978.

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Cote
5931W68
Date
1975-1978
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1975-1978.
Résultat n°69
1979-1982.

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Cote
5931W69
Date
1979-1982
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1979-1982.
Résultat n°70
1983.

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Cote
5931W70
Date
1983
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1983.
Résultat n°71
Préparation.

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Cote
5931W71
Date
1983-1984
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1984.
  • Gestion administrative.
  • Préparation.
Résultat n°72
Exécution et modification budgétaires.

1 media

Cote
5931W72
Date
1984
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1984.
  • Gestion administrative.
  • Exécution et modification budgétaires.
Résultat n°73
Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.

1 media

Cote
5931W73
Date
1983-1984
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1984.
  • Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.
Résultat n°74
Préparation.

1 media

Cote
5931W74
Date
1985-1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1985.
  • Gestion administrative.
  • Préparation.
Résultat n°75
Exécution et suivi de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS).

1 media

Cote
5931W75
Date
1985
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1985.
  • Gestion administrative.
  • Exécution et suivi de la Direction régionale des affaires...
Résultat n°76
Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.

1 media

Cote
5931W76
Date
1984-1985
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1985.
  • Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.
Résultat n°77
Préparation.

1 media

Cote
5931W77
Date
1985-1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Gestion administrative.
  • Préparation.
Résultat n°78
Exécution.

1 media

Cote
5931W78
Date
1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Gestion administrative.
  • Exécution.
Résultat n°79
Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.

1 media

Cote
5931W79
Date
1985-1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.
Résultat n°80
Enquêtes de la Cour des comptes.

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Cote
5931W80
Date
1964-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Enquêtes de la Cour des comptes.