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  1. Résultat n°1
    Quartier de la Saulaie, accident mortel dû à un chantier de démolition voisin.

    1 media

    Quartier de la Saulaie, accident mortel dû à un chantier de démolition voisin.

    Date

    1975-1975

    Cote

    173J51

    • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

    • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
    • Actions menées au niveau local dans les entreprises...
    • Quartier de la Saulaie, accident mortel dû à un chantier...

    Producteur :

    METZGER EDITH

  2. Résultat n°2

    Broderie Joly (Tarare).

    Date

    1997-2011

    Cote

    5242W/1

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de moins de 50 salariés.
    • Broderie Joly (Tarare).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3

    Disp'Hôtel (Fontaines-sur-Saône).

    Date

    2008-2012

    Cote

    5242W/2

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de moins de 50 salariés.
    • Disp'Hôtel (Fontaines-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4

    Accidents du travail, maladie professionnelle, procès-verbaux des représentants du personnel, comptes rendus de visites de l'inspection du travail.

    Date

    1999-2003

    Cote

    5242W/3

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Moll (Limas).
    • Accidents du travail, maladie professionnelle, procès-verbaux...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5

    1ère partie.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5242W/4

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Moll (Limas).
    • Procédure de redressement judiciaire avec licenciement...
    • 1ère partie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6

    2ème partie.

    Date

    2002-2003

    Cote

    5242W/5

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Moll (Limas).
    • Procédure de redressement judiciaire avec licenciement...
    • 2ème partie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7

    Plan social, licenciement des salariés protégés.

    Date

    2000-2003

    Cote

    5242W/6

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • DMC (Saint-Jean-La-Buissière).
    • Plan social, licenciement des salariés protégés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8

    Accidents du travail, maladie professionnelle, procès-verbaux des représentants du personnel, comptes rendus de visites de l'inspection du travail.

    Date

    1993-2003

    Cote

    5242W/7

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • DMC (Saint-Jean-La-Buissière).
    • Accidents du travail, maladie professionnelle, procès-verbaux...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9

    Innov Design (Villefranche-sur-Saône).

    Date

    1998-2004

    Cote

    5242W/8

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Innov Design (Villefranche-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10

    Multi Climat (Tarare).

    Date

    1999-2005

    Cote

    5242W/9

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Multi Climat (Tarare).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11

    Camus Industries (Belleville-sur-Saône).

    Date

    2002-2006

    Cote

    5242W/10

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Camus Industries (Belleville-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12

    Castorama (Villefranche-sur-Saône).

    Date

    1997-2007

    Cote

    5242W/11

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Castorama (Villefranche-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  13. Résultat n°13

    CTVI (Villefranche-sur-Saône).

    Date

    1992-2007

    Cote

    5242W/12

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • CTVI (Villefranche-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  14. Résultat n°14

    Exapaq Rhône (Villefranche-sur-Saône).

    Date

    2003-2008

    Cote

    5242W/13

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Exapaq Rhône (Villefranche-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  15. Résultat n°15

    Coupures de presse, travailleurs handicapés, redressement judiciaires, licenciement de salarié protégé, recours hiérarchique.

    Date

    1991-2013

    Cote

    5242W/14

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Coupures de presse, travailleurs handicapés, redressement...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux des délégués du personnel et du comité d'entreprise, accords d'entreprise, institutions représentatives du personnel, enquête d'abattement de salaire pour les travailleurs handicapés.

    Date

    1986-2009

    Cote

    5242W/15

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Procès-verbaux des délégués du personnel et du comité...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  17. Résultat n°17

    Règlements intérieurs, commission de suivi, licenciements de salariés, coupures de presse.

    Date

    1993-2009

    Cote

    5242W/16

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Règlements intérieurs, commission de suivi, licenciements...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  18. Résultat n°18

    Accords et règlements intérieurs, accidents du travail, délégués du personnel, redressement judiciaire.

    Date

    1997-2010

    Cote

    5242W/17

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Accords et règlements intérieurs, accidents du travail,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  19. Résultat n°19

    Recours hiérarchique 2010.

    Date

    2010

    Cote

    5242W/18

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Recours hiérarchique 2010.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  20. Résultat n°20

    Cote vacante.

    Cote

    5242W/19

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône