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609 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Trades.

    1 media

    Trades.

    Date

    1851-1910

    Cote

    5Q433

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Trades.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Budgets et comptes de la fabrique.

    1 media

    Budgets et comptes de la fabrique.

    Date

    1880-1906

    Cote

    5Q432

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Mamert.
    • Budgets et comptes de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Pièces de comptabilité.

    1 media

    Pièces de comptabilité.

    Date

    1882-1905

    Cote

    5Q431

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Mamert.
    • Pièces de comptabilité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Saint-Jacques-des-Arrêts.

    1 media

    Saint-Jacques-des-Arrêts.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q430

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Jacques-des-Arrêts.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    1 media

    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q429

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Livre-journal de caisse.

    1 media

    Livre-journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q428

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Livre-journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Registre de délibérations de la fabrique.

    1 media

    Registre de délibérations de la fabrique.

    Date

    1871-1906

    Cote

    5Q427

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Registre de délibérations de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Saint-Clément-de-Vers.

    1 media

    Saint-Clément-de-Vers.

    Date

    1902-1910

    Cote

    5Q426

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Clément-de-Vers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Saint-Christophe-la Montagne.

    1 media

    Saint-Christophe-la Montagne.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q425

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Christophe-la Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Saint-Bonnet-des-Bruyères.

    1 media

    Saint-Bonnet-des-Bruyères.

    Date

    1878-1910

    Cote

    5Q424

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Bonnet-des-Bruyères.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Propières.

    1 media

    Propières.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q423

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Propières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Livre-journal d'ordonnancement des mandats.

    1 media

    Livre-journal d'ordonnancement des mandats.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q422

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Livre-journal d'ordonnancement des mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Livre de détail des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q421

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Gestion et compte du séquestre.

    1 media

    Gestion et compte du séquestre.

    Date

    1771-1910

    Cote

    5Q420

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Gestion et compte du séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Registre des délibérations de la fabrique.

    1 media

    Registre des délibérations de la fabrique.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q419

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Registre des délibérations de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Monsols.

    1 media

    Monsols.

    Date

    1888-1908

    Cote

    5Q418

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Monsols.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Cenves.

    1 media

    Cenves.

    Date

    1872, 1907-1910

    Cote

    5Q417

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Azolette.

    1 media

    Azolette.

    Date

    1821, 1907-1913

    Cote

    5Q416

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Aigueperse.

    1 media

    Aigueperse.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q415

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Aigueperse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.

    1 media

    Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q414

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  21. Résultat n°21
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q413

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  22. Résultat n°22
    Comptes du séquestre.

    1 media

    Comptes du séquestre.

    Date

    1909-1913

    Cote

    5Q412

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Belleville.
    • Comptes du séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  23. Résultat n°23
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q411

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Belleville.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  24. Résultat n°24
    Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

    1 media

    Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

    Date

    1907-1925

    Cote

    5Q410

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  25. Résultat n°25
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q409

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  26. Résultat n°26
    Plan.

    2 lots 2 medias

    Plan.

    Date

    1851

    Cote

    5Q408

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Plan.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  27. Résultat n°27
    Budgets et comptes.

    1 media

    Budgets et comptes.

    Date

    1879-1904

    Cote

    5Q407

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villeurbanne, Saint-Julien de Cusset.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  28. Résultat n°28
    Livre des comptes, recettes et dépenses.

    1 media

    Livre des comptes, recettes et dépenses.

    Date

    1863-1903

    Cote

    5Q406

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villeurbanne, Saint-Julien de Cusset.
    • Livre des comptes, recettes et dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  29. Résultat n°29
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1895-1909

    Cote

    5Q405

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  30. Résultat n°30
    Maison Rousset.

    1 media

    Maison Rousset.

    Date

    1812-1834

    Cote

    5Q404

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
    • Maison Rousset.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  31. Résultat n°31
    1875-1884.

    1 media

    1875-1884.

    Date

    1875-1884

    Cote

    5Q403

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Journal général du trésorier de la fabrique.
    • 1875-1884.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  32. Résultat n°32
    1860-1875.

    1 media

    1860-1875.

    Date

    1860-1875

    Cote

    5Q402

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Journal général du trésorier de la fabrique.
    • 1860-1875.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  33. Résultat n°33
    1884-1886.

    1 media

    1884-1886.

    Date

    1884-1886

    Cote

    5Q401

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Livre de détail des recettes et des dépenses.
    • 1884-1886.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  34. Résultat n°34
    1868-1884.

    1 media

    1868-1884.

    Date

    1868-1884

    Cote

    5Q400

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Livre de détail des recettes et des dépenses.
    • 1868-1884.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  35. Résultat n°35
    1860-1867.

    1 media

    1860-1867.

    Date

    1860-1867

    Cote

    5Q399

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Livre de détail des recettes et des dépenses.
    • 1860-1867.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  36. Résultat n°36
    1843-1859.

    1 media

    1843-1859.

    Date

    1843-1859

    Cote

    5Q398

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Registre journal de caisse.
    • 1843-1859.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  37. Résultat n°37
    1825-1843.

    1 media

    1825-1843.

    Date

    1825-1843

    Cote

    5Q397

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Registre journal de caisse.
    • 1825-1843.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  38. Résultat n°38
    Gestion des biens.

    1 media

    Gestion des biens.

    Date

    1844-1906

    Cote

    5Q396

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Gestion des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  39. Résultat n°39
    Vernaison.

    1 media

    Vernaison.

    Date

    1904-1906

    Cote

    5Q395

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Vernaison.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  40. Résultat n°40
    1903-11 août 1904.

    1 media

    1903-11 août 1904.

    Date

    1903-1904

    Cote

    5Q394

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Vauxrenard.
    • Registres de mandats à souche.
    • 1903-11 août 1904.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines