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609 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Trades.

1 media

Trades.
Cote
5Q433
 Date
1851-1910
 Lieu
TRADES (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Trades.
Résultat n°2
Budgets et comptes de la fabrique.

1 media

Budgets et comptes de la fabrique.
Cote
5Q432
 Date
1880-1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Mamert.
  • Budgets et comptes de la fabrique.
Résultat n°3
Pièces de comptabilité.

1 media

Pièces de comptabilité.
Cote
5Q431
 Date
1882-1905
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Mamert.
  • Pièces de comptabilité.
Résultat n°4
Saint-Jacques-des-Arrêts.

1 media

Saint-Jacques-des-Arrêts.
Cote
5Q430
 Date
1906-1910
 Lieu
SAINT-JACQUES-DES-ARRETS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Jacques-des-Arrêts.
Résultat n°5
Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

1 media

Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.
Cote
5Q429
 Date
1906-1911
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...
Résultat n°6
Livre-journal de caisse.

1 media

Livre-journal de caisse.
Cote
5Q428
 Date
1901-1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Livre-journal de caisse.
Résultat n°7
Registre de délibérations de la fabrique.

1 media

Registre de délibérations de la fabrique.
Cote
5Q427
 Date
1871-1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Registre de délibérations de la fabrique.
Résultat n°8
Saint-Clément-de-Vers.

1 media

Saint-Clément-de-Vers.
Cote
5Q426
 Date
1902-1910
 Lieu
SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Clément-de-Vers.
Résultat n°9
Saint-Christophe-la Montagne.

1 media

Saint-Christophe-la Montagne.
Cote
5Q425
 Date
1906-1910
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Christophe-la Montagne.
Résultat n°10
Saint-Bonnet-des-Bruyères.

1 media

Saint-Bonnet-des-Bruyères.
Cote
5Q424
 Date
1878-1910
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Bonnet-des-Bruyères.
Résultat n°11
Propières.

1 media

Propières.
Cote
5Q423
 Date
1906-1910
 Lieu
PROPIERES (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Propières.
Résultat n°12
Livre-journal d'ordonnancement des mandats.

1 media

Livre-journal d'ordonnancement des mandats.
Cote
5Q422
 Date
1901-1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Ouroux.
  • Livre-journal d'ordonnancement des mandats.
Résultat n°13
Livre de détail des dépenses.

1 media

Livre de détail des dépenses.
Cote
5Q421
 Date
1901-1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Ouroux.
  • Livre de détail des dépenses.
Résultat n°14
Gestion et compte du séquestre.

1 media

Gestion et compte du séquestre.
Cote
5Q420
 Date
1771-1910
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Ouroux.
  • Gestion et compte du séquestre.
Résultat n°15
Registre des délibérations de la fabrique.

1 media

Registre des délibérations de la fabrique.
Cote
5Q419
 Date
1903-1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Ouroux.
  • Registre des délibérations de la fabrique.
Résultat n°16
Monsols.

1 media

Monsols.
Cote
5Q418
 Date
1888-1908
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Monsols.
Résultat n°17
Cenves.

1 media

Cenves.
Cote
5Q417
 Date
1872, 1907-1910
 Lieu
CENVES (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Cenves.
Résultat n°18
Azolette.

1 media

Azolette.
Cote
5Q416
 Date
1821, 1907-1913
 Lieu
AZOLETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Azolette.
Résultat n°19
Aigueperse.

1 media

Aigueperse.
Cote
5Q415
 Date
1906-1910
 Lieu
AIGUEPERSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Aigueperse.
Résultat n°20
Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.

1 media

Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.
Cote
5Q414
 Date
1906-1914
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.
Résultat n°21
Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

1 media

Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.
Cote
5Q413
 Date
1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Résultat n°22
Comptes du séquestre.

1 media

Comptes du séquestre.
Cote
5Q412
 Date
1909-1913
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Belleville.
  • Comptes du séquestre.
Résultat n°23
Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

1 media

Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.
Cote
5Q411
 Date
1906
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Résultat n°24
Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

1 media

Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.
Cote
5Q410
 Date
1907-1925
 Lieu
QUINCIE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES NIVAUDIERES, BEAUJEU (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand...
Résultat n°25
Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

1 media

Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.
Cote
5Q409
 Date
1906
 Lieu
AVENAS (RHONE, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE), CHENAS (RHONE, FRANCE), CHIROUBLES (RHONE, FRANCE), EMERINGES (RHONE, FRANCE), FLEURIE (RHONE, FRANCE), JULIENAS (RHONE, FRANCE), JULLIE (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), LANTIGNE (RHONE, FRANCE), MARCHAMPT (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE), VAUXRENARD (RHONE, FRANCE), VERNAY (RHONE, FRANCE), VILLIE-MORGON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Résultat n°26
Plan.

2 lots 2 medias

Plan.
Cote
5Q408
 Date
1851
 Lieu
SAINT-AUGUSTIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-DENIS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-CHARLES-DE-SERIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Plan.
Résultat n°27
Budgets et comptes.

1 media

Budgets et comptes.
Cote
5Q407
 Date
1879-1904
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villeurbanne, Saint-Julien de Cusset.
  • Budgets et comptes.
Résultat n°28
Livre des comptes, recettes et dépenses.

1 media

Livre des comptes, recettes et dépenses.
Cote
5Q406
 Date
1863-1903
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villeurbanne, Saint-Julien de Cusset.
  • Livre des comptes, recettes et dépenses.
Résultat n°29
Registre de quittances à souche.

1 media

Registre de quittances à souche.
Cote
5Q405
 Date
1895-1909
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
  • Registre de quittances à souche.
Résultat n°30
Maison Rousset.

1 media

Maison Rousset.
Cote
5Q404
 Date
1812-1834
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
  • Maison Rousset.
Résultat n°31
1875-1884.

1 media

1875-1884.
Cote
5Q403
 Date
1875-1884
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
  • Journal général du trésorier de la fabrique.
  • 1875-1884.
Résultat n°32
1860-1875.

1 media

1860-1875.
Cote
5Q402
 Date
1860-1875
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
  • Journal général du trésorier de la fabrique.
  • 1860-1875.
Résultat n°33
1884-1886.

1 media

1884-1886.
Cote
5Q401
 Date
1884-1886
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
  • Livre de détail des recettes et des dépenses.
  • 1884-1886.
Résultat n°34
1868-1884.

1 media

1868-1884.
Cote
5Q400
 Date
1868-1884
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
  • Livre de détail des recettes et des dépenses.
  • 1868-1884.
Résultat n°35
1860-1867.

1 media

1860-1867.
Cote
5Q399
 Date
1860-1867
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
  • Livre de détail des recettes et des dépenses.
  • 1860-1867.
Résultat n°36
1843-1859.

1 media

1843-1859.
Cote
5Q398
 Date
1843-1859
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
  • Registre journal de caisse.
  • 1843-1859.
Résultat n°37
1825-1843.

1 media

1825-1843.
Cote
5Q397
 Date
1825-1843
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
  • Registre journal de caisse.
  • 1825-1843.
Résultat n°38
Gestion des biens.

1 media

Gestion des biens.
Cote
5Q396
 Date
1844-1906
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
  • Gestion des biens.
Résultat n°39
Vernaison.

1 media

Vernaison.
Cote
5Q395
 Date
1904-1906
 Lieu
VERNAISON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Vernaison.
Résultat n°40
1903-11 août 1904.

1 media

1903-11 août 1904.
Cote
5Q394
 Date
1903-1904
 Lieu
VAUXRENARD (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Vauxrenard.
  • Registres de mandats à souche.
  • 1903-11 août 1904.