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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
BRET-BREZ.

2 lots 181 medias

Cote
3842, 6U1/5084
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • BRET-BREZ.
2
Boîte 2.

1 media

Cote
5226W281
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Corbas.
  • Cibievial.
  • Boîte 2.
3
Décembre 1886.

1 media

Cote
1952, 6Up1/1309
Date
1886
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1886.
4
Mai-juin 1896.

1 media

Cote
0183, 6Up1/135
Date
1896
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai-juin 1896.
5
Février 1933.

1 media

Cote
3475, 6Up1/2859
Date
1933
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Février 1933.
6
Boîte 1.

1 media

Cote
5226W121
Date
1995-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Aveize.
  • Boîte 1.
7
Mai 1938.

1 media

Cote
3571, 6Up1/2955
Date
1938
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Mai 1938.
8
Décembre 1865.

1 media

Cote
2644, 6UP1/2046
Date
1865
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Décembre 1865.
9
Décembre 1847.

1 media

Cote
1477, 6Up1/3606
Date
1847
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1847.
10
Octobre 1874.

1 media

Cote
1806, 6Up1/1163
Date
1874
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Octobre 1874.
11
NEY-NEZ.

2 lots 99 medias

Cote
4418, 6U1/5660
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • NEY-NEZ.
12
EY.

2 lots 117 medias

Cote
4016, 6U1/5258
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • EY.
13
Août 1926.

1 media

Cote
3372, 6Up1/2756
Date
1926
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Août 1926.
14
Boîte 2.

1 media

Cote
5226W1214
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Vénissieux.
  • Iris bus.
  • Boîte 2.
15
Juin 1881.

1 media

Cote
2820, 6Up1/2222
Date
1881
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Juin 1881.
16
Boîte 2.

1 media

Cote
5226W686
Date
1993-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Lyon 7.
  • Alcatel cables.
  • Boîte 2.
17
Villeurbanne.

1 media

Cote
5226W1424
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de moins de 50 salariés.
  • Entreprises fermées.
  • Villeurbanne.
18
Lettre D.

1 media

Cote
5226W1453
Date
1985-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de moins de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Lyon 7.
  • Lettre D.
19
22 janvier 1929-5 octobre 1929.

1 media

Cote
0785, 6Up1/734
Date
1929-1929
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registres de transcription des actes de formation et...
  • 22 janvier 1929-5 octobre 1929.
20
Mai 1900.

1 media

Cote
0215, 6Up1/167
Date
1900
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai 1900.