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166 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Vaux-Villechenève.

    1 media

    Vaux-Villechenève.

    Date

    1906-1935

    Cote

    5Q170

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Vaux-Villechenève.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    1935.

    1 media

    1935.

    Date

    1935

    Cote

    6M2754

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Communes.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Etats par communes classés par cantons.
    • 1935.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  3. Résultat n°3
    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Date

    1842-1935

    Cote

    5Q99

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Affoux-Ancy.

    1 media

    Affoux-Ancy.

    Date

    1903-1935

    Cote

    5Q95

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Affoux-Ancy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Oullins.

    1 media

    Oullins.

    Date

    1894-1935

    Cote

    5Q139

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Oullins.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    1935.

    1 media

    1935.

    Date

    1935

    Cote

    6M2792

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Etats par communes classés par cantons.
    • 1935.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  7. Résultat n°7
    Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

    1 media

    Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

    Date

    1906-1934

    Cote

    5Q167

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

    1 media

    Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

    Date

    1906-1932

    Cote

    5Q119

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Lantigné-L'Arbresle.

    1 media

    Lantigné-L'Arbresle.

    Date

    1906-1931

    Cote

    5Q113

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lantigné-L'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    1 media

    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Date

    1906-1930

    Cote

    5Q114

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    1929.

    1 media

    1929.

    Date

    1929

    Cote

    6M2797

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Cahiers de dépouillement.
    • 1929.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  12. Résultat n°12
    1891-1929.

    1 media

    1891-1929.

    Date

    1891-1929

    Cote

    6M2716

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Synthèses pour le Département.
    • 1891-1929.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  13. Résultat n°13
    Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1906-1929

    Cote

    5Q171

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    1929.

    1 media

    1929.

    Date

    1929

    Cote

    6M2759

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Communes.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cahiers de dépouillement.
    • 1929.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  15. Résultat n°15
    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    1 media

    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Date

    1901-1928

    Cote

    5Q141

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    1 media

    Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q169

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Meaux-Moiré.

    1 media

    Meaux-Moiré.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q133

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Meaux-Moiré.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    6M2796

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Cahiers de dépouillement.
    • 1928.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  19. Résultat n°19
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    6M2758

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Communes.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cahiers de dépouillement.
    • 1928.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1927.

    1 media

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    6M2757

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Communes.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cahiers de dépouillement.
    • 1927.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  21. Résultat n°21
    1927.

    1 media

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    6M2795

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Cahiers de dépouillement.
    • 1927.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  22. Résultat n°22
    Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

    1 media

    Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

    Date

    1906-1926

    Cote

    5Q130

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  23. Résultat n°23
    1926.

    1 media

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6M2756

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Communes.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cahiers de dépouillement.
    • 1926.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  24. Résultat n°24
    1926.

    1 media

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6M2794

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Cahiers de dépouillement.
    • 1926.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  25. Résultat n°25
    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    1 media

    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Date

    1875-1925

    Cote

    5Q97

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  26. Résultat n°26
    Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.

    1 media

    Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.

    Date

    1906-1925

    Cote

    5Q120

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  27. Résultat n°27
    Tarare.

    1 media

    Tarare.

    Date

    1854-1925

    Cote

    5Q166

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Tarare.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  28. Résultat n°28
    Inventaire, séquestre et attributions des biens.

    1 media

    Inventaire, séquestre et attributions des biens.

    Date

    1872-1925

    Cote

    5Q126

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Georges.
    • Inventaire, séquestre et attributions des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  29. Résultat n°29
    1925.

    1 media

    1925.

    Date

    1925

    Cote

    6M2755

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Communes.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cahiers de dépouillement.
    • 1925.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  30. Résultat n°30
    1925.

    1 media

    1925.

    Date

    1925

    Cote

    6M2793

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Cahiers de dépouillement.
    • 1925.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  31. Résultat n°31
    Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

    Date

    1906-1925

    Cote

    5Q104

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  32. Résultat n°32
    Echalas-Eveux.

    1 media

    Echalas-Eveux.

    Date

    1904-1924

    Cote

    5Q107

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Echalas-Eveux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  33. Résultat n°33
    Sain Bel.

    1 media

    Sain Bel.

    Date

    1906-1924

    Cote

    5Q146

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sain Bel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  34. Résultat n°34
    Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.

    1 media

    Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.

    Date

    1912-1924

    Cote

    5Q90

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  35. Résultat n°35
    Le Perréon-Létra.

    1 media

    Le Perréon-Létra.

    Date

    1906-1923

    Cote

    5Q115

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Le Perréon-Létra.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  36. Résultat n°36
    Eglise Saint-Just.

    1 media

    Eglise Saint-Just.

    Date

    1867-1923

    Cote

    5Q129

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Just.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  37. Résultat n°37
    Ranchal, Régnié.

    1 media

    Ranchal, Régnié.

    Date

    1835-1923

    Cote

    5Q143

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Ranchal, Régnié.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  38. Résultat n°38
    Anse-Azolette.

    1 media

    Anse-Azolette.

    Date

    1869-1923

    Cote

    5Q96

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Anse-Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  39. Résultat n°39
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  40. Résultat n°40
    Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.

    1 media

    Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.

    Date

    1905-1922

    Cote

    5Q117

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines