STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Vaux-Villechenève.	Cote 5Q170	Date 1906-1935	Lieu VAUX (RHONE, FRANCE), VAUXRENARD (RHONE, FRANCE), VENISSIEUX (RHONE, FRANCE), VERNAY (RHONE, FRANCE), VILLECHENEVE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Vaux-Villechenève.
Résultat n°2	1 media	1935.	Cote 6M2754	Date 1935	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Lyon. Etats par communes classés par cantons. 1935.
Résultat n°3	1 media	Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.	Cote 5Q99	Date 1842-1935	Lieu CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), CENVES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Résultat n°4	1 media	Affoux-Ancy.	Cote 5Q95	Date 1903-1935	Lieu AFFOUX (RHONE, FRANCE), AIGUEPERSE (RHONE, FRANCE), ALBIGNY (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE), AMPUIS (RHONE, FRANCE), ANCY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Affoux-Ancy.
Résultat n°5	1 media	Oullins.	Cote 5Q139	Date 1894-1935	Lieu OULLINS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Oullins.
Résultat n°6	1 media	1935.	Cote 6M2792	Date 1935	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Villefranche. Etats par communes classés par cantons. 1935.
Résultat n°7	1 media	Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.	Cote 5Q167	Date 1906-1934	Lieu TASSIN-LA-DEMI-LUNE (RHONE, FRANCE), TERNAND (RHONE, FRANCE), THEIZE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.
Résultat n°8	1 media	Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.	Cote 5Q119	Date 1906-1932	Lieu NOTRE-DAME-SAINT-VINCENT (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE THIMONIER	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.
Résultat n°9	1 media	Lantigné-L'Arbresle.	Cote 5Q113	Date 1906-1931	Lieu LANTIGNIE (RHONE, FRANCE), LARAJASSE (RHONE, FRANCE), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lantigné-L'Arbresle.
Résultat n°10	1 media	La Tour-de-Salvagny-Lentilly.	Cote 5Q114	Date 1906-1930	Lieu LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE), LA VILLE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), LE BREUIL (RHONE, FRANCE), LEGNY (RHONE, FRANCE), LENTILLY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. La Tour-de-Salvagny-Lentilly.
Résultat n°11	1 media	1929.	Cote 6M2797	Date 1929	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Villefranche. Cahiers de dépouillement. 1929.
Résultat n°12	1 media	1891-1929.	Cote 6M2716	Date 1891-1929	Lieu RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Synthèses pour le Département. 1891-1929.
Résultat n°13	1 media	Villefranche-sur-Saône.	Cote 5Q171	Date 1906-1929	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°14	1 media	1929.	Cote 6M2759	Date 1929	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Lyon. Cahiers de dépouillement. 1929.
Résultat n°15	1 media	Pommiers-Pouilly-le-Monial.	Cote 5Q141	Date 1901-1928	Lieu POMMIERS (RHONE, FRANCE), PONTCHARRA-SUR-TURDINE (RHONE, FRANCE), PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), POUILLY-LE-MONIAL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Pommiers-Pouilly-le-Monial.
Résultat n°16	1 media	Valsonne-Vaulx-en-Velin.	Cote 5Q169	Date 1906-1928	Lieu VALSONNE (RHONE, FRANCE), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE), VALUX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Valsonne-Vaulx-en-Velin.
Résultat n°17	1 media	Meaux-Moiré.	Cote 5Q133	Date 1906-1928	Lieu MEAUX (RHONE, FRANCE), MESSIMY (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), MILLERY (RHONE, FRANCE), MOIRE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Meaux-Moiré.
Résultat n°18	1 media	1928.	Cote 6M2796	Date 1928	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Villefranche. Cahiers de dépouillement. 1928.
Résultat n°19	1 media	1928.	Cote 6M2758	Date 1928	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Lyon. Cahiers de dépouillement. 1928.
Résultat n°20	1 media	1927.	Cote 6M2757	Date 1927	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Lyon. Cahiers de dépouillement. 1927.
Résultat n°21	1 media	1927.	Cote 6M2795	Date 1927	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Villefranche. Cahiers de dépouillement. 1927.
Résultat n°22	1 media	Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).	Cote 5Q130	Date 1906-1926	Lieu SAINT-MARTIN-D'AINAY (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-MAURICE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice...
Résultat n°23	1 media	1926.	Cote 6M2756	Date 1926	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Lyon. Cahiers de dépouillement. 1926.
Résultat n°24	1 media	1926.	Cote 6M2794	Date 1926	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Villefranche. Cahiers de dépouillement. 1926.
Résultat n°25	1 media	Bagnols-Bourg-de-Thizy.	Cote 5Q97	Date 1875-1925	Lieu BAGNOLS (RHONE, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE), BESSENAY (RHONE, FRANCE), BIBOST (RHONE, FRANCE), BLACE (RHONE, FRANCE), BOURG-DE-THIZY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Bagnols-Bourg-de-Thizy.
Résultat n°26	1 media	Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.	Cote 5Q120	Date 1906-1925	Lieu SAINT-ANDRE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-AUGUSTIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-BERNARD (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.
Résultat n°27	1 media	Tarare.	Cote 5Q166	Date 1854-1925	Lieu TARARE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Tarare.
Résultat n°28	1 media	Inventaire, séquestre et attributions des biens.	Cote 5Q126	Date 1872-1925	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Georges. Inventaire, séquestre et attributions des biens.
Résultat n°29	1 media	1925.	Cote 6M2755	Date 1925	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Lyon. Cahiers de dépouillement. 1925.
Résultat n°30	1 media	1925.	Cote 6M2793	Date 1925	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Villefranche. Cahiers de dépouillement. 1925.
Résultat n°31	1 media	Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.	Cote 5Q104	Date 1906-1925	Lieu CORCELLES (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE), COURZIEU (RHONE, FRANCE), COUZON-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.
Résultat n°32	1 media	Echalas-Eveux.	Cote 5Q107	Date 1904-1924	Lieu ECHALAS (RHONE, FRANCE), ECULLY (RHONE, FRANCE), EMERINGES (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Echalas-Eveux.
Résultat n°33	1 media	Sain Bel.	Cote 5Q146	Date 1906-1924	Lieu SAIN BEL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Sain Bel.
Résultat n°34	1 media	Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.	Cote 5Q90	Date 1912-1924	Lieu AMBERIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE), FRANCHEVILLE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques... Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création... Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires...
Résultat n°35	1 media	Le Perréon-Létra.	Cote 5Q115	Date 1906-1923	Lieu LE PERREON (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), LES CHERES (RHONE, FRANCE), LES HAIES (RHONE, FRANCE), LES HALLES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LETRA (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Le Perréon-Létra.
Résultat n°36	1 media	Eglise Saint-Just.	Cote 5Q129	Date 1867-1923	Lieu SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Just.
Résultat n°37	1 media	Ranchal, Régnié.	Cote 5Q143	Date 1835-1923	Lieu RANCHAL (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Ranchal, Régnié.
Résultat n°38	1 media	Anse-Azolette.	Cote 5Q96	Date 1869-1923	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE), ARBUISSONNAS (RHONE, FRANCE), ARNAS (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE), AVENAS (RHONE, FRANCE), AZOLETTE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Anse-Azolette.
Résultat n°39	1 media	Dossiers par communes.	Cote 5Q89	Date 1909-1923	Lieu AMBERIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), AVENAS (RHONE, FRANCE), CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), DAREIZE (RHONE, FRANCE), DOMMARTIN (RHONE, FRANCE), LANTIGNE (RHONE, FRANCE), LENTILLY (RHONE, FRANCE), MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE), MOIRE (RHONE, FRANCE), NUELLES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-LE-CHATOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE), SAINTE-PAULE (RHONE, FRANCE), TAPONAS (RHONE, FRANCE), TRADES (RHONE, FRANCE), TUPIN-SEMONS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques... Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création... Création des bureaux de bienfaisance. Dossiers par communes.
Résultat n°40	1 media	Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.	Cote 5Q117	Date 1905-1922	Lieu ANNONCIATION (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), BON-PASTEUR (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), IMMACULEE CONCEPTION (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), NOTRE-DAME-DE-BON-SECOURS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), NOTRE-DAME-DU-POINT-DU-JOUR (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.
Résultat n°41	1 media	Dossier général.	Cote 5Q88	Date 1909-1921	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques... Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création... Création des bureaux de bienfaisance. Dossier général.
Résultat n°42	1 media	Sainte-Paule-Savigny.	Cote 5Q164	Date 1849-1920	Lieu SAINTE-PAULE (RHONE, FRANCE), SALLES (RHONE, FRANCE), SARCEY (RHONE, FRANCE), SAVIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Sainte-Paule-Savigny.
Résultat n°43	1 media	1920.	Cote 6M2753	Date 1920	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Lyon. Etats par communes classés par cantons. 1920.
Résultat n°44	1 media	1920.	Cote 6M2791	Date 1920	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Villefranche. Etats par communes classés par cantons. 1920.
Résultat n°45	1 media	Thel-Tupin-Semons.	Cote 5Q168	Date 1906-1920	Lieu THEL (RHONE, FRANCE), THURINS (RHONE, FRANCE), TRADES (RHONE, FRANCE), TREVES (RHONE, FRANCE), TUPIN-SEMONS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Thel-Tupin-Semons.
Résultat n°46	1 media	Chaponost-Charnay.	Cote 5Q101	Date 1854-1919	Lieu CHAPONOST (RHONE, FRANCE), CHARBONNIERES-LES-BAINS (RHONE, FRANCE), CHARENTAY (RHONE, FRANCE), CHARLY (RHONE, FRANCE), CHARNAY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Chaponost-Charnay.
Résultat n°47	1 media	1919.	Cote 6M2790	Date 1919	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Villefranche. Etats par communes classés par cantons. 1919.
Résultat n°48	1 media	1919.	Cote 6M2752	Date 1919	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Lyon. Etats par communes classés par cantons. 1919.
Résultat n°49	1 media	1918.	Cote 6M2751	Date 1918	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Lyon. Etats par communes classés par cantons. 1918.
Résultat n°50	1 media	1918.	Cote 6M2789	Date 1918	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Villefranche. Etats par communes classés par cantons. 1918.
Résultat n°51	1 media	1917.	Cote 6M2788	Date 1917	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Villefranche. Etats par communes classés par cantons. 1917.
Résultat n°52	1 media	1917.	Cote 6M2750	Date 1917	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Lyon. Etats par communes classés par cantons. 1917.
Résultat n°53	1 media	1916.	Cote 6M2787	Date 1916	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Villefranche. Etats par communes classés par cantons. 1916.
Résultat n°54	1 media	Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.	Cote 5Q100	Date 1825-1916	Lieu CERCIE (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-ALLIERES (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), CHAMELET (RHONE, FRANCE), CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.
Résultat n°55	1 media	1916.	Cote 6M2749	Date 1916	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Lyon. Etats par communes classés par cantons. 1916.
Résultat n°56	1 media	Fleurie-Frontenas.	Cote 5Q108	Date 1866-1916	Lieu FLEURIE (RHONE, FRANCE), FLEURIEU-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), FONTAINES-SAINT-MARTIN (RHONE, FRANCE), FONTAINES-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), FRANCHEVILLE (RHONE, FRANCE), FRONTENAS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Fleurie-Frontenas.
Résultat n°57	1 media	1915.	Cote 6M2748	Date 1915	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Lyon. Etats par communes classés par cantons. 1915.
Résultat n°58	1 media	1915.	Cote 6M2786	Date 1915	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; ARRONDISSEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Bureaux de bienfaisance. Communes. Arrondissement de Villefranche. Etats par communes classés par cantons. 1915.
Résultat n°59	1 media	Lacenas-Lancié.	Cote 5Q112	Date 1900-1915	Lieu LACENAS (RHONE, FRANCE), LA CHAPELLE-DE-MARDORE (RHONE, FRANCE), LA CHAPELLE-SUR-COISE (RHONE, FRANCE), LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE), LA MULATIERE (RHONE, FRANCE), LAMURE-SUR-AZERGUES (RHONE, FRANCE), LANCIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lacenas-Lancié.
Résultat n°60	1 media	Monsols-Morancé.	Cote 5Q134	Date 1906-1914	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE), MONTAGNY (RHONE, FRANCE), MONTMELAS-SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), MONTROMAND (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), MORANCE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Monsols-Morancé.
Résultat n°61	1 media	Eglise Saint-François-de-Sales.	Cote 5Q125	Date 1905-1914	Lieu SAINT-FRANCOIS-DE-SALES (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-François-de-Sales.
Résultat n°62	1 media	Eglise Saint-Bonaventure.	Cote 5Q121	Date 1824-1914	Lieu SAINT-BONAVENTURE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Bonaventure.
Résultat n°63	1 media	Eglise Saint-Nizier.	Cote 5Q131	Date 1905-1914	Lieu SAINT-NIZIER (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE DE L'HOTEL-DE-VILLE	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Nizier.
Résultat n°64	1 media	Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.	Cote 5Q147	Date 1906-1913	Lieu SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE), SAINT-APPOLINAIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-DES-BRUYERES (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-LE-TRONCY (RHONE, FRANCE), SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.
Résultat n°65	1 media	Brignais-Bully.	Cote 5Q98	Date 1867-1913	Lieu BRIGNAIS (RHONE, FRANCE), BRINDAS (RHONE, FRANCE), BRON (RHONE, FRANCE), BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), BRUSSIEU (RHONE, FRANCE), BULLY (RHONE, FRANCE), SAINT-CHARLES-DE-SERIN (LYON RHONE, France ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Brignais-Bully.
Résultat n°66	1 media	Sainte-Foy-lès-Lyon.	Cote 5Q163	Date 1906-1913	Lieu SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Sainte-Foy-lès-Lyon.
Résultat n°67	1 media	Saint-Jacques-des-Arrêts-Saint-Just-d'Avray.	Cote 5Q156	Date 1906-1913	Lieu SAINT-JACQUES-DES-ARRETS (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-D'ARDIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE (RHONE, FRANCE), SAINT-JULIEN-SOUS-MONTMELAS (RHONE, FRANCE), SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST (RHONE, FRANCE), SAINT-JUST-D'AVRAY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Saint-Jacques-des-Arrêts-Saint-Just-d'Avray.
Résultat n°68	1 media	Ville-sur-Jarnioux-Villeurbanne.	Cote 5Q172	Date 1906-1913	Lieu VILLE-SUR-JARNIOUX (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Ville-sur-Jarnioux-Villeurbanne.
Résultat n°69	1 media	Ouroux-Pomeys.	Cote 5Q140	Date 1906-1913	Lieu OUROUX (RHONE, FRANCE), PIERRE-BENITE (RHONE, FRANCE), POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), POLLIONNAY (RHONE, FRANCE), POMEYS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Ouroux-Pomeys.
Résultat n°70	1 media	Eglise de Sainte-Croix (1906-1912), église Saint-Eucher (rue des Actionnaires) (1906-1913).	Cote 5Q124	Date 1906-1913	Lieu SAINTE-CROIX (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-EUCHER (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise de Sainte-Croix (1906-1912), église Saint-Eucher...
Résultat n°71	1 media	Chassagny-Chazay-d'Azergues.	Cote 5Q102	Date 1906-1913	Lieu CHASSAGNY (RHONE, FRANCE), CHASSELAY (RHONE, FRANCE), CHATILLON-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), CHAUSSAN (RHONE, FRANCE), CHAZAY-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Chassagny-Chazay-d'Azergues.
Résultat n°72	1 media	Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.	Cote 5Q122	Date 1906-1912	Lieu SAINT-BRUNO (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-CHARLES-DE-SERIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-DENIS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.
Résultat n°73	1 media	Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.	Cote 5Q148	Date 1891-1912	Lieu SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-LE-CHATOUX (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.
Résultat n°74	1 media	Eglise Saint-Irénée, église Saint-Joseph (rue Masséna).	Cote 5Q128	Date 1906-1912	Lieu SAINT-IRENEE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-JOSEPH (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Irénée, église Saint-Joseph (rue Masséna).
Résultat n°75	1 media	Saint-Genis-Laval.	Cote 5Q153	Date 1906-1912	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Saint-Genis-Laval.
Résultat n°76	1 media	Enquête sur les revenus attribués et sur le nombre de bureaux de bienfaisance.	Cote 5Q87	Date 1912	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques... Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création... Enquête sur les revenus attribués et sur le nombre...
Résultat n°77	1 media	Givors-Gleizé.	Cote 5Q109	Date 1871-1912	Lieu GIVORS (RHONE, FRANCE), GLEIZE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Givors-Gleizé.
Résultat n°78	1 media	Eglise Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur, église Sainte-Blandine.	Cote 5Q123	Date 1862-1912	Lieu SAINTE-ANNE-DU-SACRE-COEUR (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINTE-BLANDINE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--CHAPELLE NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur, église Sainte-Blandine.
Résultat n°79	1 media	Eglise Notre-Dame-Saint-Louis.	Cote 5Q118	Date 1906-1912	Lieu NOTRE-DAME-SAINT-LOUIS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Notre-Dame-Saint-Louis.
Résultat n°80	1 media	Neuville-sur-Saône.	Cote 5Q136	Date 1906-1912	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Neuville-sur-Saône.

Résultats de la recherche

Vaux-Villechenève.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1935.

Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

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Affoux-Ancy.

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Oullins.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1935.

Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

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Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Lantigné-L'Arbresle.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1929.

Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

1891-1929.

Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

Villefranche-sur-Saône.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1929.

Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

Pommiers-Pouilly-le-Monial.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Valsonne-Vaulx-en-Velin.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Meaux-Moiré.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1928.

Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

1928.

Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

1927.

Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

1927.

Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1926.

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1926.

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Bagnols-Bourg-de-Thizy.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Tarare.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Inventaire, séquestre et attributions des biens.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1925.

Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

1925.

Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Echalas-Eveux.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Sain Bel.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Le Perréon-Létra.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Eglise Saint-Just.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Ranchal, Régnié.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Anse-Azolette.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Dossiers par communes.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.