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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Infractions de circulation et de vente ambulante.

1 media

Infractions de circulation et de vente ambulante.
Cote
1129W70
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL D'INFRACTION

  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Infractions de circulation et de vente ambulante.
Résultat n°2

1976-1980.
Cote
4469W1
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Collectivités territoriales.
  • Conseil régional.
  • 1976-1980.
Résultat n°3

1979.
Cote
4469W2
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Collectivités territoriales.
  • Conseil régional.
  • 1979.
Résultat n°4

1979-1986.
Cote
4469W3
 Date
1979-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Collectivités territoriales.
  • Conseil régional.
  • 1979-1986.
Résultat n°5

1981-1983.
Cote
4469W4
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Collectivités territoriales.
  • Conseil régional.
  • 1981-1983.
Résultat n°6

Républicain indépendant (RI).
Cote
4469W5
 Date
1968-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Républicain indépendant (RI).
Résultat n°7

Républicain indépendant (RI) (1973-1975) et Parti républicain (PR) (1977-1980).
Cote
4469W6
 Date
1973-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Républicain indépendant (RI) (1973-1975) et Parti républicain...
Résultat n°8

Union des travaillistes et Parti communiste français (PCF).
Cote
4469W7
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Union des travaillistes et Parti communiste français...
Résultat n°9

1978.
Cote
4469W8
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Parti communiste français (PCF).
  • 1978.
Résultat n°10

1979-1980.
Cote
4469W9
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Parti communiste français (PCF).
  • 1979-1980.
Résultat n°11

1980.
Cote
4469W10
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Parti communiste français (PCF).
  • 1980.
Résultat n°12

1980-1981.
Cote
4469W11
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Parti communiste français (PCF).
  • 1980-1981.
Résultat n°13

Génération sociale et libérale (1976-1979) et Centre des démocrates sociaux (1976-1980).
Cote
4469W12
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Génération sociale et libérale (1976-1979) et Centre...
Résultat n°14

Union des jeunes pour le progrès (UJP) (1973-1977) et Parti socialiste (PS) (1971-1972).
Cote
4469W13
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Union des jeunes pour le progrès (UJP) (1973-1977)...
Résultat n°15

1977-1978.
Cote
4469W14
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Parti socialiste (PS)
  • 1977-1978.
Résultat n°16

1978-1979.
Cote
4469W15
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Parti socialiste (PS)
  • 1978-1979.
Résultat n°17

Meetings (1978-1979), Bulletin Le Poing et la Rose (1979-1980).
Cote
4469W16
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Parti socialiste (PS)
  • Meetings (1978-1979), Bulletin Le Poing et la Rose...
Résultat n°18

Parti socialiste (PS) (1980) et Organisation communiste bolchévique (1977-1979).
Cote
4469W17
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Parti socialiste (PS) (1980) et Organisation communiste...
Résultat n°19

1974-1979.
Cote
4469W18
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Parti radical socialiste.
  • 1974-1979.
Résultat n°20

1983.
Cote
4469W19
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Parti radical socialiste.
  • 1983.
Résultat n°21

1974-1979.
Cote
4469W20
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Mouvements des radicaux de gauche.
  • 1974-1979.
Résultat n°22

1979-1980.
Cote
4469W21
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Mouvements des radicaux de gauche.
  • 1979-1980.
Résultat n°23

Parti des forces nouvelles (1974-1979) et Conseil général du Rhône (1974-1980).
Cote
4469W22
 Date
1974-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Mouvements et partis politiques.
  • Parti des forces nouvelles (1974-1979) et Conseil général...
Résultat n°24

Conseil général du Rhône.
Cote
4469W23
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Collectivités territoriales.
  • Conseil général du Rhône.
Résultat n°25

Comité économique et social.
Cote
4469W24
 Date
1975-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Comité économique et social.
Résultat n°26

1980.
Cote
4469W25
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Collectivités territoriales.
  • Ville de Lyon.
  • 1980.
Résultat n°27

1981.
Cote
4469W26
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Collectivités territoriales.
  • Ville de Lyon.
  • Coupures de presse.
  • 1981.
Résultat n°28

1982.
Cote
4469W27
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Collectivités territoriales.
  • Ville de Lyon.
  • Coupures de presse.
  • 1982.
Résultat n°29

1983.
Cote
4469W28
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Collectivités territoriales.
  • Ville de Lyon.
  • Coupures de presse.
  • 1983.
Résultat n°30

Conseil municipal.
Cote
4469W29
 Date
1975-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Collectivités territoriales.
  • Ville de Lyon.
  • Conseil municipal.
Résultat n°31

Gouvernement Mitterrand.
Cote
4469W30
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Gouvernements.
  • Gouvernement Mitterrand.
Résultat n°32

Gouvernement Chirac - Barre.
Cote
4469W31
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Gouvernements.
  • Gouvernement Chirac - Barre.
Résultat n°33

1992.
Cote
4469W32
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections prudhommales.
  • 1992.
Résultat n°34

1997.
Cote
4469W33
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections prudhommales.
  • 1997.
Résultat n°35

Dossier.
Cote
4469W34
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections présidentielles.
  • 1974.
  • Dossier.
Résultat n°36

Coupures de presse.
Cote
4469W35
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections présidentielles.
  • 1974.
  • Coupures de presse.
Résultat n°37

1974 et 1981.
Cote
4469W36
 Date
1974-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections présidentielles.
  • 1974 et 1981.
Résultat n°38

Synthèses, résultats, instructions, professions de foi, prévisions pour le 2e tour.
Cote
4469W37
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections présidentielles.
  • 1974.
  • Synthèses, résultats, instructions, professions de...
Résultat n°39

1981.
Cote
4469W38
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections présidentielles.
  • 1981.
Résultat n°40

1988.
Cote
4469W39
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections présidentielles.
  • 1988.
Résultat n°41

Première partie.
Cote
4469W40
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections présidentielles.
  • 1995.
  • Première partie.
Résultat n°42

1995.
Cote
4469W41
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections présidentielles.
  • Résultats.
  • 1995.
Résultat n°43

Deuxième partie.
Cote
4469W42
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections présidentielles.
  • 1995.
  • Deuxième partie.
Résultat n°44

1995 et 2002.
Cote
4469W43
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections présidentielles.
  • Résultats.
  • 1995 et 2002.
Résultat n°45

2002.
Cote
4469W44
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections présidentielles.
  • 2002.
Résultat n°46

1977 et 1986.
Cote
4469W45
 Date
1977-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections sénatoriales.
  • 1977 et 1986.
Résultat n°47

1995 et 2004.
Cote
4469W46
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections sénatoriales.
  • 1995 et 2004.
Résultat n°48

Referendums de 1988 sur le statut de la Nouvelle-Calédonie et de 2000 sur le quinquennat.
Cote
4469W47
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Referendums de 1988 sur le statut de la Nouvelle-Calédonie...
Résultat n°49

1989.
Cote
4469W48
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections européennes.
  • 1989.
Résultat n°50

1994.
Cote
4469W49
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections européennes.
  • 1994.
Résultat n°51

Première partie.
Cote
4469W50
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections européennes.
  • 1999.
  • Première partie.
Résultat n°52

Deuxième partie.
Cote
4469W51
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections européennes.
  • 1999.
  • Deuxième partie.
Résultat n°53

1999 et 2004.
Cote
4469W52
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections européennes.
  • 1999 et 2004.
Résultat n°54

2004.
Cote
4469W53
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections européennes.
  • 2004.
Résultat n°55

Première partie.
Cote
4469W54
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • 1971.
  • Première partie.
Résultat n°56

Deuxième partie.
Cote
4469W55
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • 1971.
  • Deuxième partie.
Résultat n°57

Troisième partie.
Cote
4469W56
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • 1971.
  • Troisième partie.
Résultat n°58

Première partie.
Cote
4469W57
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • 1977.
  • Première partie.
Résultat n°59

Deuxième partie.
Cote
4469W58
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • 1977.
  • Deuxième partie.
Résultat n°60

Première partie.
Cote
4469W59
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des régions.
  • 1976-1977.
  • Première partie.
Résultat n°61

1977.
Cote
4469W60
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des régions.
  • 1977.
Résultat n°62

1976 et 1977.
Cote
4469W61
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • 1976 et 1977.
Résultat n°63

Deuxième partie.
Cote
4469W62
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des régions.
  • 1976-1977.
  • Deuxième partie.
Résultat n°64

1983.
Cote
4469W63
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • 1983.
Résultat n°65

N°160289.
Cote
4469W64
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Chronos.
  • N°160289.
Résultat n°66

N°160290.
Cote
4469W65
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Chronos.
  • N°160290.
Résultat n°67

Première partie.
Cote
4469W66
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • 1989.
  • Première partie.
Résultat n°68

Deuxième partie.
Cote
4469W67
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • 1989.
  • Deuxième partie.
Résultat n°69

N°160291 et N°160292.
Cote
4469W68
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Chronos.
  • N°160291 et N°160292.
Résultat n°70

N°160293 et N°160294.
Cote
4469W69
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Chronos.
  • N°160293 et N°160294.
Résultat n°71

N°160295 et N°160296.
Cote
4469W70
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Chronos.
  • N°160295 et N°160296.
Résultat n°72

N°160297 et N°160298.
Cote
4469W71
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Chronos.
  • N°160297 et N°160298.
Résultat n°73

N°160299 et 160300.
Cote
4469W72
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Chronos.
  • N°160299 et 160300.
Résultat n°74

N°160301 et 160302.
Cote
4469W73
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Chronos.
  • N°160301 et 160302.
Résultat n°75

N°160303.
Cote
4469W74
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Chronos.
  • N°160303.
Résultat n°76

1995.
Cote
4469W75
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections municipales.
  • 1995.
Résultat n°77

1976.
Cote
4469W76
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1976.
Résultat n°78

1976 et 1979.
Cote
4469W77
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1976 et 1979.
Résultat n°79

Première partie.
Cote
4469W78
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1979.
  • Première partie.
Résultat n°80

Deuxième partie.
Cote
4469W79
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1979.
  • Deuxième partie.