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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1951-1954.

1 media

Cote
5940W/3
Date
1951-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Comité technique départemental des transports du Rhône.
  • 1951-1954.
Résultat n°2
1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

1 media

Cote
5940W/2
Date
1938-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Comité technique départemental des transports du Rhône.
  • 1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.
Résultat n°3
Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

1 media

Cote
5940W/1
Date
1949-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Commission départementale de contrôle des opérations...
Résultat n°4
Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).

1 media

Cote
5882W/30
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).
Résultat n°5
Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement numérique des territoires.

1 media

Cote
5882W/29
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement...
Résultat n°6
Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.

1 media

Cote
5882W/28
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.
Résultat n°7
Assemblées générales, comités et réunions.

1 media

Cote
5882W/27
Date
2005-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Cellule économique Rhône-Alpes.
  • Assemblées générales, comités et réunions.
Résultat n°8
Observatoire régional du BTP.

1 media

Cote
5882W/26
Date
2004-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Cellule économique Rhône-Alpes.
  • Observatoire régional du BTP.
Résultat n°9
Assemblée générale de l'Observatoire régional des transports.

1 media

Cote
5882W/25
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Assemblée générale de l'Observatoire régional des transports.
Résultat n°10
Programme RRN (Réseau Routier National).

1 media

Cote
5882W/24
Date
1998-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Programme RRN (Réseau Routier National).
Résultat n°11
Préfiguration de la Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Centre-Est.

1 media

Cote
5882W/23
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Préfiguration de la Direction Interdépartementale des...
Résultat n°12
Relocalisation du parc départemental de l'équipement du Rhône.

1 media

Cote
5882W/22
Date
1998-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Relocalisation du parc départemental de l'équipement...
Résultat n°13
Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.

1 media

Cote
5882W/21
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.
Résultat n°14
2007.

1 media

Cote
5882W/20
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Comité de bassin Rhône-Méditerranée.
  • 2007.
Résultat n°15
2000-2006.

1 media

Cote
5882W/19
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Comité de bassin Rhône-Méditerranée.
  • 2000-2006.
Résultat n°16
Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise.

1 media

Cote
5882W/18
Date
2006-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération...
Résultat n°17
Schéma de services collectifs de transport.

1 media

Cote
5882W/17
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Schéma de services collectifs de transport.
Résultat n°18
Mise en œuvre de la loi Solidarité et Renouvellement Urbain.

1 media

Cote
5882W/16
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Mise en œuvre de la loi Solidarité et Renouvellement...
Résultat n°19
Charte de coopération DRE - CETE (2000).

1 media

Cote
5882W/15
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Charte de coopération DRE - CETE (2000).
Résultat n°20
2009.

1 media

Cote
5882W/14
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • 2009.
Résultat n°21
2008.

1 media

Cote
5882W/13
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • 2008.
Résultat n°22
Deuxième semestre 2007.

1 media

Cote
5882W/12
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • Deuxième semestre 2007.
Résultat n°23
Premier semestre 2007.

1 media

Cote
5882W/11
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • Premier semestre 2007.
Résultat n°24
Deuxième semestre 2006.

1 media

Cote
5882W/10
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • Deuxième semestre 2006.
Résultat n°25
Premier semestre 2006.

1 media

Cote
5882W/9
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • Premier semestre 2006.
Résultat n°26
2005.

1 media

Cote
5882W/8
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • 2005.
Résultat n°27
2004-2005.

1 media

Cote
5882W/7
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • 2004-2005.
Résultat n°28
2006-2007.

1 media

Cote
5882W/6
Date
2006-2007
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Courriers signalés.
  • 2006-2007.
Résultat n°29
2003-2005.

1 media

Cote
5882W/5
Date
2003-2005
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Courriers signalés.
  • 2003-2005.
Résultat n°30
2007.

1 media

Cote
5882W/4
Date
2007
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Chrono courriers.
  • 2007.
Résultat n°31
2006.

1 media

Cote
5882W/3
Date
2006
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Chrono courriers.
  • 2006.
Résultat n°32
2005.

1 media

Cote
5882W/2
Date
2005
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Chrono courriers.
  • 2005.
Résultat n°33
2004.

1 media

Cote
5882W/1
Date
2004
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Chrono courriers.
  • 2004.
Résultat n°34
Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.

1 media

Cote
5815W/62
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.
Résultat n°35
Séances des 19 mars et 18 juin 2008.

1 media

Cote
5815W/61
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séances des 19 mars et 18 juin 2008.
Résultat n°36
Séance du 19 décembre 2007.

1 media

Cote
5815W/60
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 19 décembre 2007.
Résultat n°37
Séance du 26 septembre 2007.

1 media

Cote
5815W/59
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 26 septembre 2007.
Résultat n°38
Séance du 20 juillet 2007.

1 media

Cote
5815W/58
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 20 juillet 2007.
Résultat n°39
Séance du 20 juin 2007.

1 media

Cote
5815W/57
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 20 juin 2007.
Résultat n°40
Séance du 21 mars 2007.

1 media

Cote
5815W/56
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 21 mars 2007.