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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Juillet 1700-septembre 1705.

1 media

Juillet 1700-septembre 1705.
Cote
1ETP854
 Date
1700-1705
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Administration.
  • Correspondance.
  • Correspondance particulière.
  • Correspondance de Jean Anisson.
  • Juillet 1700-septembre 1705.
Résultat n°2
1702-1747.

2 lots 282 medias

1702-1747.
Cote
1ETP1026
 Date
1702-1747
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Droit, législation et questions diverses.
  • Réglementation du commerce et de l'industrie.
  • Police du commerce.
  • Usages, pratiques commerciales.
  • France.
  • Registres de parères.
  • 1702-1747.
Résultat n°3
1704-1705.

2 lots 513 medias

1704-1705.
Cote
1ETP2
 Date
1704-1705 
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1704-1705.
Résultat n°4
Août 1702-octobre 1705.

1 media

Août 1702-octobre 1705.
Cote
1ETP338
 Date
1702-1705
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Administration.
  • Correspondance.
  • Correspondance générale de la chambre.
  • Registres des copies de lettres.
  • Août 1702-octobre 1705.
Résultat n°5
1702-1703.

2 lots 561 medias

1702-1703.
Cote
1ETP1
 Date
1702-1703
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1702-1703.
Résultat n°6
1704-1705 (double).

1 media

1704-1705 (double).
Cote
1ETP3
 Date
1704-1705
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1704-1705 (double).
Résultat n°7
Janvier 1706-avril 1740.

1 media

Janvier 1706-avril 1740.
Cote
1ETP339
 Date
1706-1740
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Administration.
  • Correspondance.
  • Correspondance générale de la chambre.
  • Registres des copies de lettres.
  • Janvier 1706-avril 1740.
Résultat n°8
Janvier 1706-mars 1712.

1 media

Janvier 1706-mars 1712.
Cote
1ETP855
 Date
1706-1712
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Administration.
  • Correspondance.
  • Correspondance particulière.
  • Correspondance de Jean Anisson.
  • Janvier 1706-mars 1712.
Résultat n°9
1706-1707.

2 lots 362 medias

1706-1707.
Cote
1ETP4
 Date
1706-1707
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1706-1707.
Résultat n°10
1708-1715.

2 lots 373 medias

1708-1715.
Cote
1ETP5
 Date
1708-1715
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1708-1715.
Résultat n°11
1716-1717.

2 lots 340 medias

1716-1717.
Cote
1ETP6
 Date
1716-1717
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1716-1717.
Résultat n°12
1718-1729 (manquant).

1 media

1718-1729 (manquant).
Cote
1ETP7
 Date
1718-1729
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1718-1729 (manquant).
Résultat n°13
1730-1739.

2 lots 354 medias

1730-1739.
Cote
1ETP8
 Date
1730-1739
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1730-1739.
Résultat n°14
1740-1748.

2 lots 516 medias

1740-1748.
Cote
1ETP9
 Date
1740-1748
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1740-1748.
Résultat n°15
Janvier 1740-juin 1781.

1 media

Janvier 1740-juin 1781.
Cote
1ETP340
 Date
1740-1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Administration.
  • Correspondance.
  • Correspondance générale de la chambre.
  • Registres des copies de lettres.
  • Janvier 1740-juin 1781.
Résultat n°16
Plan géométral et proportionnel de la ville de Lyon où sont désignés ses 28 quartiers ou pénnonages.

2 lots 3 medias

Plan géométral et proportionnel de la ville de Lyon où sont désignés ses 28 quartiers ou pénnonages.
Cote
1Fi175
 Date
1747
 Lieu
LYON
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Plan géométral et proportionnel de la ville de Lyon...
Résultat n°17
1749-26 janvier 1754.

2 lots 485 medias

1749-26 janvier 1754.
Cote
1ETP10
 Date
1749-1754
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1749-26 janvier 1754.
Résultat n°18
26 janvier 1754-14 septembre 1754.

2 lots 50 medias

26 janvier 1754-14 septembre 1754.
Cote
1ETP11
 Date
1754
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 26 janvier 1754-14 septembre 1754.
Résultat n°19
14 septembre 1754-3 avril 1756.

2 lots 102 medias

14 septembre 1754-3 avril 1756.
Cote
1ETP12
 Date
1754-1756
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 14 septembre 1754-3 avril 1756.
Résultat n°20
3 avril 1756-décembre 1759.

2 lots 168 medias

3 avril 1756-décembre 1759.
Cote
1ETP13
 Date
1756-1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 3 avril 1756-décembre 1759.
Résultat n°21
Mars 1760-février 1766.

2 lots 120 medias

Mars 1760-février 1766.
Cote
1ETP14
 Date
1760-1766
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • Mars 1760-février 1766.
Résultat n°22
Février 1767-mars 1780.

2 lots 156 medias

Février 1767-mars 1780.
Cote
1ETP15
 Date
1767-1780
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • Février 1767-mars 1780.
Résultat n°23
Plan géométral de distribution de divers emplacements à vendre dans les terrains des Brotteaux en face de la ville de Lyon.

2 lots 2 medias

Plan géométral de distribution de divers emplacements à vendre dans les terrains des Brotteaux en face de la ville de Lyon.
Cote
1Fi174
 Date
1780
 Lieu
LYON
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Plan géométral de distribution de divers emplacements...
Résultat n°24
Plan géométral de distribution des emplacements dans les terrains des Brotteaux en face de la ville de Lyon.

2 lots 3 medias

Plan géométral de distribution des emplacements dans les terrains des Brotteaux en face de la ville de Lyon.
Cote
1Fi173
 Date
1780
 Lieu
LYON
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Plan géométral de distribution des emplacements dans...
Résultat n°25
1780-1790 (manquant).

1 media

1780-1790 (manquant).
Cote
1ETP16
 Date
1780-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1780-1790 (manquant).
Résultat n°26
Juillet 1781-février 1784.

1 media

Juillet 1781-février 1784.
Cote
1ETP341
 Date
1781-1784
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Administration.
  • Correspondance.
  • Correspondance générale de la chambre.
  • Registres des copies de lettres.
  • Juillet 1781-février 1784.
Résultat n°27
1785-1790 (manquant).

1 media

1785-1790 (manquant).
Cote
1ETP342
 Date
1785-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Administration.
  • Correspondance.
  • Correspondance générale de la chambre.
  • Registres des copies de lettres.
  • 1785-1790 (manquant).
Résultat n°28
N°2

1 media

N°2
Cote
2E28/3
 Date
1788-1790
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE, MONTANAY, CHATELLARD (CROIX), SAONE (RIVIERE), TORRIERE (RUISSEAU), SAGNE (PORTE), SAULZAYE (PORTE), MONTANAY (CHATEAU), NEUVILLE-SUR-SAONE (CHATEAU), OMBREVAL (CHATEAU), MONTELLIER (DOMAINE), MONTELLIER (CHATEAU), VIEUX-CHEMIN (PLACE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°2
Résultat n°29
N°20

1 media

N°20
Cote
2E28/21
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, RONZIERE (CREUSE), GENAY (RUISSEAU), FRANC-LYONNAIS, DOMBES (PRINCIPAUTE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°20
Résultat n°30
N°16

1 media

N°16
Cote
2E28/17
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°16
Résultat n°31
N°19

1 media

N°19
Cote
2E28/20
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, BRESSON (RUISSEAU), MALPAS (RUISSEAU), MINIMES (TERRE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°19
Résultat n°32
N°4

1 media

N°4
Cote
2E28/5
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, MINIMES (TERRE), SAINT-SACREMENT (TERRE), GENAY (CHÂTEAU)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°4
Résultat n°33
Plan topographique des paroisses de Neuville Genay

1 media

Plan topographique des paroisses de Neuville Genay
Cote
2E28/1
 Date
1788-1790
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE, GENAY, MONTANAY, GENAY (PAROISSE), GENAY (BIEF), GENAY (CHÂTEAU), NEUVILLE (PAROISSE), NEUVILLE (CHÂTEAU), NEUVILLE (EGLISE), MONTANAY (PAROISSE), FLEURIEI-SUR-SAONE (PAROISSE), SAONE (RIVIERE), CHARVEIRON (RUISSEAU), GORGEAT (RUISSEAU)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • Plan topographique des paroisses de Neuville Genay
Résultat n°34
N°17

1 media

N°17
Cote
2E28/18
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°17
Résultat n°35
N°22

1 media

N°22
Cote
2E28/23
 Date
1788-1790
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE, SAONE (RIVIERE), FLEURIEU-SUR-SAONE (EGLISE), FLEURIEU-SUR-SAONE (FOUR)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°22
Résultat n°36
N°10

1 media

N°10
Cote
2E28/11
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, SAONE (RIVIERE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°10
Résultat n°37
N°23

1 media

N°23
Cote
2E28/24
 Date
1788-1790
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°23
Résultat n°38
N°18

1 media

N°18
Cote
2E28/19
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, HAYE (RUISSEAU)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°18
Résultat n°39
N°14

1 media

N°14
Cote
2E28/15
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, MINIMES (PRE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°14
Résultat n°40
N°15

1 media

N°15
Cote
2E28/16
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°15
Résultat n°41
N°8

1 media

N°8
Cote
2E28/9
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, SAINT-NIZIER (TERRE), SAINT-SACREMENT (TERRE), RANCE
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°8
Résultat n°42
N°3

1 media

N°3
Cote
2E28/4
 Date
1788-1790
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE, NEUVILLE (EGLISE), NEUVILLE (BOURG), SAINT-NIZIER (TERRE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°3
Résultat n°43
N°1

1 media

N°1
Cote
2E28/2
 Date
1788-1790
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE, NEUVILLE-SUR-SAONE (EGLISE), NEUVILLE-SUR-SAONE (CURE), NEUVILLE-SUR-SAONE (BOURG), SAONE (PORTE), LYON (PORTE), OMBREVAL (PORTE), GRANDE RUE, PECHERIE (RUE), REMPARTS (RUELLE), CHARITE (RUE), BOUTE FICHE CUL (RUE), CHASSAGNE (RUE), CHARITE (PLACE), NOTRE-DAME (PLACE), SAINT-VINCENT (IMPASSE), PORT (RUE), BOURG BILLION (RUE), MERCIERE (RUE), EMILE-ZOLA (RUE), PASTEUR (QUAI), AMPERE (PLACE), VICTOR-HUGO (RUE), REPUBLIQUE (RUE), LUCIE-GUIMET (RUE), GARE (AVENUE), LEFEVRE (RUE), BIRON (RUE), PIERRE-DUGELAY (RUE), ABBE-CATTET (RUE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°1
Résultat n°44
N°5

1 media

N°5
Cote
2E28/6
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, SAONE (RIVIERE), CHARVEIRON (RUISSEAU)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°5
Résultat n°45
N°6

1 media

N°6
Cote
2E28/7
 Date
1788-1790
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE, GENAY, SAONE (RIVIERE), SAINT-SACREMENT (TERRE), CHARITE (TERRE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°6
Résultat n°46
N°9

1 media

N°9
Cote
2E28/10
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, RANCE
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°9
Résultat n°47
N°12

1 media

N°12
Cote
2E28/13
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, MINIMES (TERRE), SAONE (RIVIERE), GENAY (RUISSEAU), SAINT-SACREMENT (TERRE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°12
Résultat n°48
N°7

1 media

N°7
Cote
2E28/8
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, SAONE (RIVIERE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°7
Résultat n°49
N°21

1 media

N°21
Cote
2E28/22
 Date
1788-1790
 Lieu
MONTANAY, SAONE (RIVIERE), AUMONE (TERRE), PUTTET (FOUR), COITTE (FONTAINE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°21
Résultat n°50
N°13

1 media

N°13
Cote
2E28/14
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, JONCHERES (RUISSEAU), GENAY (RUISSEAU)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°13
Résultat n°51
N°11

1 media

N°11
Cote
2E28/12
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, GENAY (RUISSEAU), SAONE (RIVIERE), DOMBES (PRINCIPAUTE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°11
Résultat n°52
Usines et fabriques.

1 media

Usines et fabriques.
Cote
1ETP2871
 Date
1790-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Economie régionale et nationale.
  • Production et commercialisation par produit.
  • Produits et industrie textiles.
  • Appareils de production.
  • Usines et fabriques.
Résultat n°53
Concessions commerciales.

1 media

Concessions commerciales.
Cote
1ETP2655
 Date
An V-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Droit, législation et questions diverses.
  • Droit des affaires et banque.
  • Actes de commerce, commerçants, fonds de commerce.
  • Concessions commerciales.
Résultat n°54
Règlementation liée à la navigation.

1 media

Règlementation liée à la navigation.
Cote
1ETP1713
 Date
An X-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Transport, voie et moyens de communication.
  • Voies navigables.
  • Règlementation liée à la navigation.
Résultat n°55
Règlements de professions.

1 media

Règlements de professions.
Cote
1ETP2697
 Date
An X-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Droit, législation et questions diverses.
  • Droit social et questions sociales.
  • Travail. Emploi.
  • Conventions relatives au travail.
  • Règlements de professions.
Résultat n°56
Création du bureau public de titrage.

1 media

Création du bureau public de titrage.
Cote
1ETP2260
 Date
An X-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Fonctionnement.
  • Organisation des services.
  • Établissements relevant de l'administration de la chambre.
  • Condition des soies.
  • Activités et services.
  • Titrage ou essai.
  • Création du bureau public de titrage.
Résultat n°57
Commerce ambulant et forain.

1 media

Commerce ambulant et forain.
Cote
1ETP2400
 Date
An X-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation industrielle, commerciale et professionnelle.
  • Organisation et gestion commerciale et industrielle.
  • Formes et méthodes industrielles et commerciales.
  • Formes et méthodes commerciales.
  • Fonction de détail.
  • Commerce ambulant et forain.
Résultat n°58
Février 1802-mars 1803 (an X-an XI).

2 lots 44 medias

Février 1802-mars 1803 (an X-an XI).
Cote
1ETP17
 Date
1802-1803
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • Février 1802-mars 1803 (an X-an XI).
Résultat n°59
1802-1826

1 media

1802-1826
Cote
1ETP1027
 Date
1802-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Droit, législation et questions diverses.
  • Réglementation du commerce et de l'industrie.
  • Police du commerce.
  • Usages, pratiques commerciales.
  • France.
  • Registres de parères.
  • 1802-1826
Résultat n°60
Février 1803-janvier 1815.

2 lots 715 medias

Février 1803-janvier 1815.
Cote
1ETP18
 Date
1803-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • Février 1803-janvier 1815.
Résultat n°61
Mars 1803-décembre 1825.

1 media

Mars 1803-décembre 1825.
Cote
1ETP343
 Date
1803-1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Administration.
  • Correspondance.
  • Correspondance générale de la chambre.
  • Registres des copies de lettres.
  • Mars 1803-décembre 1825.
Résultat n°62
Procédures de règlement des difficultés des entreprises.

1 media

Procédures de règlement des difficultés des entreprises.
Cote
1ETP2663
 Date
An XII-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Droit, législation et questions diverses.
  • Droit des affaires et banque.
  • Juridictions.
  • Procédures.
  • Procédures de règlement des difficultés des entreprises.
Résultat n°63
Soutien aux ouvriers sans travail de la fabrique lyonnaise.

1 media

Soutien aux ouvriers sans travail de la fabrique lyonnaise.
Cote
1ETP2348
 Date
An XII-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Fonctionnement.
  • Régime financier et questions fiscales.
  • Comptabilité.
  • Subventions, cotisations, patronages.
  • Œuvres de mutualité et de bienfaisance.
  • Soutien et secours aux ouvriers.
  • Soutien aux ouvriers et aux personnes ayant soutenu...
  • Soutien aux ouvriers sans travail de la fabrique lyonnaise.
Résultat n°64
Création et historique.

1 media

Création et historique.
Cote
1ETP2207
 Date
An XII-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Fonctionnement.
  • Organisation des services.
  • Établissements relevant de l'administration de la chambre.
  • Condition des soies.
  • Historique.
  • Création et historique.
Résultat n°65
Commémorations et anniversaires divers.

1 media

Commémorations et anniversaires divers.
Cote
1ETP2147
 Date
An XIII-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Manifestations, réceptions, actions extérieures.
  • Manifestations.
  • Anniversaires et commémorations.
  • Commémorations et anniversaires divers.
Résultat n°66
Enquêtes.

1 media

Enquêtes.
Cote
1ETP2781
 Date
An XIII-1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Economie financière et questions fiscales.
  • Finances publiques.
  • Monnaie.
  • Circulation monétaire et fiduciaire.
  • Enquêtes.
Résultat n°67
Gestion de monsieur Revérony.

1 media

Gestion de monsieur Revérony.
Cote
1ETP2237
 Date
An XIV-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Fonctionnement.
  • Organisation des services.
  • Établissements relevant de l'administration de la chambre.
  • Condition des soies.
  • Affaires financières.
  • Comptes et budgets.
  • Comptes de gestion.
  • Gestion de monsieur Revérony.
Résultat n°68
Matériel.

1 media

Matériel.
Cote
1ETP2272
 Date
An XIV-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Fonctionnement.
  • Organisation des services.
  • Établissements relevant de l'administration de la chambre.
  • Condition des soies.
  • Matériel.
Résultat n°69
Droit d'argue.

1 media

Droit d'argue.
Cote
1ETP2810
 Date
1806-1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Economie financière et questions fiscales.
  • Fiscalité.
  • Impôts directs.
  • Taxes d'état diverses.
  • Droit d'argue.
Résultat n°70
Teinture.

1 media

Teinture.
Cote
1ETP3209
 Date
1806-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Economie régionale et nationale.
  • Production et commercialisation par produit.
  • Produits et industrie textiles.
  • Usages et techniques.
  • Teinture.
Résultat n°71
Etoffes.

1 media

Etoffes.
Cote
1ETP2689
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Droit, législation et questions diverses.
  • Droit des affaires et banque.
  • Propriété industrielle et commerciale.
  • Propriété industrielle.
  • Répression des fraudes, contrefaçon, usurpation, espionnage...
  • Fraudes.
  • Etoffes.
Résultat n°72
Organisation et gestion générale.

1 media

Organisation et gestion générale.
Cote
1ETP2224
 Date
1806-[1947]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Fonctionnement.
  • Organisation des services.
  • Établissements relevant de l'administration de la chambre.
  • Condition des soies.
  • Personnel.
  • Gestion individuelle.
  • Retraites.
  • Caisse de retraite des employés de la Condition des...
  • Organisation et gestion générale.
Résultat n°73
Janvier 1806-août 1809.

1 media

Janvier 1806-août 1809.
Cote
6M2235
 Date
1806-1809
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Réglementation et organisation.
  • Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur...
  • Janvier 1806-août 1809.
Résultat n°74
Condition des soies de Saint-Etienne.

1 media

Condition des soies de Saint-Etienne.
Cote
1ETP2274
 Date
1806-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Fonctionnement.
  • Organisation des services.
  • Établissements relevant de l'administration de la chambre.
  • Condition des soies.
  • Administration.
  • Relations publiques.
  • Condition des soies de Saint-Etienne.
Résultat n°75
1806-1839.

1 media

1806-1839.
Cote
1ETP1057
 Date
1806-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Fonctionnement.
  • Organisation des services.
  • Établissements relevant de l'administration de la chambre.
  • Condition des soies.
  • Affaires financières.
  • Comptabilité.
  • Mandats.
  • Registres des mandats de la chambre tirés sur les fonds...
  • 1806-1839.
Résultat n°76
1806-1872.

1 media

1806-1872.
Cote
1ETP2296
 Date
1806-1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Fonctionnement.
  • Régime financier et questions fiscales.
  • Suivi des dépenses et recettes de la chambre et de...
  • 1806-1872.
Résultat n°77
Construction.

1 media

Construction.
Cote
1ETP2246
 Date
1807-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Fonctionnement.
  • Organisation des services.
  • Établissements relevant de l'administration de la chambre.
  • Condition des soies.
  • Bâtiments.
  • Immeubles occupés.
  • Rue Saint-Polycarpe.
  • Construction.
Résultat n°78
Changes.

1 media

Changes.
Cote
1ETP2785
 Date
1807-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Economie financière et questions fiscales.
  • Finances publiques.
  • Monnaie.
  • Circulation monétaire et fiduciaire.
  • Changes.
Résultat n°79
Budgets.

1 media

Budgets.
Cote
1ETP2240
 Date
1808-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Fonctionnement.
  • Organisation des services.
  • Établissements relevant de l'administration de la chambre.
  • Condition des soies.
  • Affaires financières.
  • Comptes et budgets.
  • Budgets.
Résultat n°80
Désignation d'un élève pour suivre l'enseignement de l'école de teinturerie des Gobelins.

1 media

Désignation d'un élève pour suivre l'enseignement de l'école de teinturerie des Gobelins.
Cote
1ETP2598
 Date
1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation industrielle, commerciale et professionnelle.
  • Enseignement et formation.
  • Formation et perfectionnement professionnels.
  • Généralités.
  • Désignation d'un élève pour suivre l'enseignement de...