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Résultat n°1
Permis de construction, autorisation d'exploitation.

1 media

Permis de construction, autorisation d'exploitation.

Date

1982-1988

Cote

2976W195

Résultat n°2
Rénovation et remise en exploitation.

1 media

Rénovation et remise en exploitation.

Date

1986-1988

Cote

2976W194

Résultat n°3
G.I.H.P., pièces justificatives des dépenses 1988, SATORAIL.

1 media

G.I.H.P., pièces justificatives des dépenses 1988, SATORAIL.

Date

1982-1988

Cote

2976W227

Résultat n°4
Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

1 media

Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

Date

1829-1987

Cote

70J 1-70J471

Résultat n°5
Enquête CERTRAN.

1 media

Enquête CERTRAN.

Date

1987

Cote

2976W142

Résultat n°6
Etudes de transports, enquêtes ménage, panel modestie.

1 media

Etudes de transports, enquêtes ménage, panel modestie.

Date

1978-1985

Cote

2976W197

Résultat n°7
Stationnement dans le centre de Lyon (1979-1983), plan de déplacement urbain - PDU (1984-1985).

1 media

Stationnement dans le centre de Lyon (1979-1983), plan de déplacement urbain - PDU (1984-1985).

Date

1979-1985

Cote

2976W211

Résultat n°8
Subvention ligne A et B, études nouvelles, pilotage automatique.

1 media

Subvention ligne A et B, études nouvelles, pilotage automatique.

Date

1972-1985

Cote

2976W185

Résultat n°9
Matières dangereuses.

1 media

Matières dangereuses.

Date

1979-1985

Cote

2976W218

Résultat n°10
Banlieue 89 (1983-1985), politique des deux roues : études et programmes (1977-1982).

1 media

Banlieue 89 (1983-1985), politique des deux roues : études et programmes (1977-1982).

Date

1977-1985

Cote

2976W208

Résultat n°11
Campagne de pesées de véhicules (1978-1985), implantation d'un centre routier (1980-1982).

1 media

Campagne de pesées de véhicules (1978-1985), implantation d'un centre routier (1980-1982).

Date

1978-1985

Cote

2976W237

Résultat n°12
Comportement d'achat des ménages (1981-1985), enquêtes diverses (1981-1984), enquête Cordon, exploitation (1980-1981), comptage circulation (1982-1984).

1 media

Comportement d'achat des ménages (1981-1985), enquêtes diverses (1981-1984), enquête Cordon, exploitation (1980-1981), comptage circulation (1982-1984).

Date

1980-1985

Cote

2976W198

Résultat n°13
Etudes de transports de la desserte de l'Ouest Lyonnais

1 media

Etudes de transports de la desserte de l'Ouest Lyonnais

Date

1976-1984

Cote

2976W199

Résultat n°14
Espaces verts mobilier urbain.

1 media

Espaces verts mobilier urbain.

Date

1983-1984

Cote

2976W117

Résultat n°15
Couloirs bus, RN518 et RN7 et à Tassin-la-Demi-Lune.

1 media

Couloirs bus, RN518 et RN7 et à Tassin-la-Demi-Lune.

Date

1979-1984

Cote

2976W221

Résultat n°16
Région urbaine de Lyon (1978-1984), étude des transports de personnes en région urbaine (1975).

1 media

Région urbaine de Lyon (1978-1984), étude des transports de personnes en région urbaine (1975).

Date

1975-1984

Cote

2976W223

Résultat n°17
Transports collectifs de surface urbains.

1 media

Transports collectifs de surface urbains.

Date

1972-1984

Cote

2976W206

Résultat n°18
Première partie.

1 media

Première partie.

Date

1969-1984

Cote

2976W84

Résultat n°19
Affaires générales SNCF (1976-1984), Gare des Brotteaux (1979), contrôles routiers marchandises études R.C.B. (1975), tableau de bord régional des transports (1974-1981), annuaire statistique régional (1974-1982).

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Affaires générales SNCF (1976-1984), Gare des Brotteaux (1979), contrôles routiers marchandises études R.C.B. (1975), tableau de bord régional des transports (1974-1981), annuaire statistique régional (1974-1982).

Date

1974-1984

Cote

2976W233

Résultat n°20
Propriétés du syndicats, terrains et immeubles.

1 media

Propriétés du syndicats, terrains et immeubles.

Date

1960-1984

Cote

2976W152

Résultat n°21
S.D.A.U (1982-1984), aménagement de gares (1972-1984).

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S.D.A.U (1982-1984), aménagement de gares (1972-1984).

Date

1972-1984

Cote

2976W230

Résultat n°22
Etudes de voirie sur le couloir de bus de la RN86.

1 media

Etudes de voirie sur le couloir de bus de la RN86.

Date

1978-1984

Cote

2976W220

Résultat n°23
Permis de construire, dossier général avec conventions de la STCRL avec la COURLY, la DDE et la Ville de Vénissieux.

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Permis de construire, dossier général avec conventions de la STCRL avec la COURLY, la DDE et la Ville de Vénissieux.

Date

1983-1984

Cote

2976W116

Résultat n°24
Marché n°8/83 éclairage public - Miallet, marché terrassement n°3/83 Monin et Gauthey.

1 media

Marché n°8/83 éclairage public - Miallet, marché terrassement n°3/83 Monin et Gauthey.

Date

1983-1984

Cote

2976W115

Résultat n°25
1ère tranche.

1 media

1ère tranche.

Date

1975-1984

Cote

2976W178

Résultat n°26
Versement par les entreprises et améliorations du réseau et délégation de signature.

1 media

Versement par les entreprises et améliorations du réseau et délégation de signature.

Date

1974-1984

Cote

2976W165

Résultat n°27
Financement et contrôle du matériel roulant.

1 media

Financement et contrôle du matériel roulant.

Date

1981-1984

Cote

2976W188

Résultat n°28
Création de ligne, compensation et extension.

1 media

Création de ligne, compensation et extension.

Date

1974-1984

Cote

2976W167

Résultat n°29
1978-1984.

1 media

1978-1984.

Date

1978-1984

Cote

2976W52/BIS

Résultat n°30
Ligne n°84.

1 media

Ligne n°84.

Date

1970-1984

Cote

2976W62

Résultat n°31
Etudes expérimentations.

1 media

Etudes expérimentations.

Date

1979-1984

Cote

2976W212

Résultat n°32
Pesées de véhicules et aires fixes et semi-fixes (1966-1984), contrôles de surcharges sur les autoroutes (1978), desserte de la Part-Dieu (1971-1984).

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Pesées de véhicules et aires fixes et semi-fixes (1966-1984), contrôles de surcharges sur les autoroutes (1978), desserte de la Part-Dieu (1971-1984).

Date

1966-1984

Cote

2976W236

Résultat n°33
Desserte de Bron et de Satolas (1974), opération Part-Dieu (1975-1982), nouvelle gare de la Part-Dieu SNCF (1976-1984).

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Desserte de Bron et de Satolas (1974), opération Part-Dieu (1975-1982), nouvelle gare de la Part-Dieu SNCF (1976-1984).

Date

1974-1984

Cote

2976W235

Résultat n°34
Etudes de voirie n°1 et 2.

1 media

Etudes de voirie n°1 et 2.

Date

1978-1984

Cote

2976W219

Résultat n°35
STCRL assurances.

1 media

STCRL assurances.

Date

1951-1984

Cote

2976W134

Résultat n°36
Axe de bus Oullins RN86.

1 media

Axe de bus Oullins RN86.

Date

1982-1984

Cote

2976W120

Résultat n°37
Métro concours DDE, Transexel.

1 media

Métro concours DDE, Transexel.

Date

1968-1984

Cote

2976W132

Résultat n°38
Etudes expérimentations programmes 1979 et 1980, aménagement de la place Antonin Poncet (1984), préparation des programmes (1983-1984).

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Etudes expérimentations programmes 1979 et 1980, aménagement de la place Antonin Poncet (1984), préparation des programmes (1983-1984).

Date

1979-1984

Cote

2976W213

Résultat n°39
Part-Dieu bâtiment lot n°5, ateliers quintenas lot n°2, entreprise Brun lot n°1 gros œuvre, paiements.

1 media

Part-Dieu bâtiment lot n°5, ateliers quintenas lot n°2, entreprise Brun lot n°1 gros œuvre, paiements.

Date

1983-1984

Cote

2976W107

Résultat n°40
GART, VIIIe plan, suggestions Lyon métro, publicité TCL.

1 media

GART, VIIIe plan, suggestions Lyon métro, publicité TCL.

Date

1968-1984

Cote

2976W153

Résultat n°41
Rétrocession d'emprise de la ligne A.

1 media

Rétrocession d'emprise de la ligne A.

Date

1977-1984

Cote

2976W105

Résultat n°42
Nature et importance des mouvements, contrôle des véhicules, utilisation chemin de halage du pont de Cusset, concours DDE, bâtiment d'inspection TCL.

1 media

Nature et importance des mouvements, contrôle des véhicules, utilisation chemin de halage du pont de Cusset, concours DDE, bâtiment d'inspection TCL.

Date

1976-1984

Cote

2976W102

Résultat n°43
Fichier des véhicules utilitaires (1973-1976), aide conjoncturelle aux transports de voyageurs (1982), desserte de Satolas par le métro (1974), liaison Bordeaux-Lyon (1984), desserte Lyon - Saint-Etienne (1974-1981), desserte de l'Isle d'Abeau (1974-1976).

1 media

Fichier des véhicules utilitaires (1973-1976), aide conjoncturelle aux transports de voyageurs (1982), desserte de Satolas par le métro (1974), liaison Bordeaux-Lyon (1984), desserte Lyon - Saint-Etienne (1974-1981), desserte de l'Isle d'Abeau (1974-1976).

Date

1973-1984

Cote

2976W234

Résultat n°44
Facture SOCOTEC, gare de bus Vivier-Merle, réalisation, règlement.

1 media

Facture SOCOTEC, gare de bus Vivier-Merle, réalisation, règlement.

Date

1984

Cote

2976W108

Résultat n°45
Desserte du Sud-Est et Est lyonnais, transports en site propre et dessus du plateau Nord.

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Desserte du Sud-Est et Est lyonnais, transports en site propre et dessus du plateau Nord.

Date

1977-1984

Cote

2976W201

Résultat n°46
Composition du comité et bureau exécutif.

1 media

Composition du comité et bureau exécutif.

Date

1969-1983

Cote

2976W133

Résultat n°47
Commission de programmation routière (1983), subventions (1982-1983), extensions du réseau de transport en site propre (1976-1980).

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Commission de programmation routière (1983), subventions (1982-1983), extensions du réseau de transport en site propre (1976-1980).

Date

1976-1983

Cote

2976W225

Résultat n°48
1959-1983.

1 media

1959-1983.

Date

1959-1983

Cote

2976W58

Résultat n°49
Deux roues.

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Deux roues.

Date

1976-1983

Cote

2976W215

Résultat n°50
TCL emprunt FDES, litiges et déplacement COURLY.

1 media

TCL emprunt FDES, litiges et déplacement COURLY.

Date

1981-1983

Cote

2976W154

Résultat n°51
Instructions sur les études de transports, revues les voies urbaines et dossier pilote.

1 media

Instructions sur les études de transports, revues les voies urbaines et dossier pilote.

Date

1975-1983

Cote

2976W222

Résultat n°52
Aménagement voirie et tarifs.

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Aménagement voirie et tarifs.

Date

1982-1983

Cote

2976W157

Résultat n°53
Dépôts.

1 media

Dépôts.

Date

1977-1983

Cote

2976W162

Résultat n°54
Informations bus-métro.

1 media

Informations bus-métro.

Date

1977-1983

Cote

2976W161

Résultat n°55
1956-1983.

1 media

1956-1983.

Date

1956-1983

Cote

2976W36/BIS

Résultat n°56
Aliénation de la section SNCF, Lyon Croix-Rousse/Trévoux, maintien de la halte Croix-Paquet.

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Aliénation de la section SNCF, Lyon Croix-Rousse/Trévoux, maintien de la halte Croix-Paquet.

Date

1974-1983

Cote

2976W95

Résultat n°57
Ligne n°8.

1 media

Ligne n°8.

Date

1955-1983

Cote

2976W8

Résultat n°58
Etudes de transports entre 1976 et 1983.

1 media

Etudes de transports entre 1976 et 1983.

Date

1976-1983

Cote

2976W204

Résultat n°59
VIIe plan de transports dossier de Givors (1975-1983) et dossier de Villefranche (1975-1977), implantation des dépôts d'autobus TCL (1983), enquête sur les moyens locaux (1972).

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VIIe plan de transports dossier de Givors (1975-1983) et dossier de Villefranche (1975-1977), implantation des dépôts d'autobus TCL (1983), enquête sur les moyens locaux (1972).

Date

1972-1983

Cote

2976W226

Résultat n°60
1980-1983.

1 media

1980-1983.

Date

1980-1983

Cote

2976W54/BIS

Résultat n°61
Instructions pour l'aménagement de pistes cyclables (1974-1981), TGV - rétablissements routiers (1976-1983).

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Instructions pour l'aménagement de pistes cyclables (1974-1981), TGV - rétablissements routiers (1976-1983).

Date

1974-1983

Cote

2976W209

Résultat n°62
Bâtiment B12.

1 media

Bâtiment B12.

Date

1982-1983

Cote

2976W151

Résultat n°63
Dépôt de la Soie.

1 media

Dépôt de la Soie.

Date

1983

Cote

2976W163

Résultat n°64
Centre d'activités de la Poudrette, plateforme SNCF Lyon/Trévoux.

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Centre d'activités de la Poudrette, plateforme SNCF Lyon/Trévoux.

Date

1980-1983

Cote

2976W103

Résultat n°65
Lignes n°57, 58 et 59.

1 media

Lignes n°57, 58 et 59.

Date

1972-1983

Cote

2976W49

Résultat n°66
Affrètements.

1 media

Affrètements.

Date

1980-1983

Cote

2976W168

Résultat n°67
1978-1983.

1 media

1978-1983.

Date

1978-1983

Cote

2976W58/BIS

Résultat n°68
Dossiers sur la construction du bâtiment des éléments architecturaux.

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Dossiers sur la construction du bâtiment des éléments architecturaux.

Date

1983

Cote

2976W118

Résultat n°69
Ligne n°52.

1 media

Ligne n°52.

Date

1932-1983

Cote

2976W45

Résultat n°70
Dessertes de Brignais, de Vénissieux et de Creys Malville.

1 media

Dessertes de Brignais, de Vénissieux et de Creys Malville.

Date

1975-1983

Cote

2976W205

Résultat n°71
Plans de circulation, couloirs, bus.

1 media

Plans de circulation, couloirs, bus.

Date

1972-1983

Cote

2976W144

Résultat n°72
Cession gratuite de la commune de Villeurbanne aux TCRL, création d'un couloir Cours Emile Zola, marchés négociés pour couverture des quais d'embarquement, équipements spécifiques.

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Cession gratuite de la commune de Villeurbanne aux TCRL, création d'un couloir Cours Emile Zola, marchés négociés pour couverture des quais d'embarquement, équipements spécifiques.

Date

1977-1983

Cote

2976W100

Résultat n°73
Services spéciaux.

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Services spéciaux.

Date

1943-1983

Cote

2976W66

Résultat n°74
Salaires de gestion 1978-1981, traité d'affermage TCL.

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Salaires de gestion 1978-1981, traité d'affermage TCL.

Date

1976-1983

Cote

2976W130

Résultat n°75
Restructuration des services pendant l'été.

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Restructuration des services pendant l'été.

Date

1956-1983

Cote

2976W67

Résultat n°76
Politique de stationnement et parking d'accueil.

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Politique de stationnement et parking d'accueil.

Date

1974-1983

Cote

2976W106

Résultat n°77
Accords salariaux.

1 media

Accords salariaux.

Date

1946-1983

Cote

2976W88

Résultat n°78
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.

Date

1966-1983

Cote

2976W91

Résultat n°79
Ligne n°82.

1 media

Ligne n°82.

Date

1975-1983

Cote

2976W61

Résultat n°80
Première partie.

1 media

Première partie.

Date

1959-1983

Cote

2976W90