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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Organisation officielle du service.

1 media

Organisation officielle du service.

Date

1837-1881

Cote

3X1

Résultat n°2
Fonctionnement du service.

1 media

Fonctionnement du service.

Date

1872-1939

Cote

3X2

Résultat n°3
Renseignements fournis par le préfet du Rhône, à la demande des préfets d'autres départements.

1 media

Renseignements fournis par le préfet du Rhône, à la demande des préfets d'autres départements.

Date

1861-1886

Cote

3X3

Résultat n°4
Rapports annuels du préfet du Rhône, présentés au conseil général.

1 media

Rapports annuels du préfet du Rhône, présentés au conseil général.

Date

1868-1878

Cote

3X4

Résultat n°5
1851-1859.

1 media

1851-1859.

Date

1851-1859

Cote

3X5

Résultat n°6
1861-1873.

1 media

1861-1873.

Date

1861-1873

Cote

3X6

Résultat n°7
1874-1879.

1 media

1874-1879.

Date

1874-1879

Cote

3X7

Résultat n°8
1880-1890.

1 media

1880-1890.

Date

1880-1890

Cote

3X8

Résultat n°9
1919-1921.

1 media

1919-1921.

Date

1919-1921

Cote

3X9

Résultat n°10
1921-1929.

1 media

1921-1929.

Date

1921-1929

Cote

3X10

Résultat n°11
1930-1937.

1 media

1930-1937.

Date

1930-1937

Cote

3X11

Résultat n°12
Plaintes.

1 media

Plaintes.

Date

1878-1913

Cote

3X12

Résultat n°13
Rapports sur le service des Enfants assistés de la Seine présentés au préfet de la Seine et au ministre de l'Intérieur.

1 media

Rapports sur le service des Enfants assistés de la Seine présentés au préfet de la Seine et au ministre de l'Intérieur.

Date

1880-1882

Cote

3X13

Résultat n°14
Organisation du personnel.

1 media

Organisation du personnel.

Date

1866-1901

Cote

3X14

Résultat n°15
Recrutement.

1 media

Recrutement.

Date

1877-1907

Cote

3X15

Résultat n°16
Nominations, promotions et fonctions des employés ; fixation du montant des traitements.

1 media

Nominations, promotions et fonctions des employés ; fixation du montant des traitements.

Date

1869-1907

Cote

3X16

Résultat n°17
Suivi des employés.

1 media

Suivi des employés.

Date

1888-1924

Cote

3X17

Résultat n°18
Guerre mondiale de 1939-1945.

1 media

Guerre mondiale de 1939-1945.

Date

1936-1940

Cote

3X18

Résultat n°19
1864-1932.

1 media

1864-1932.

Date

1864-1932

Cote

3X19

Résultat n°20
1870-1902.

1 media

1870-1902.

Date

1870-1902

Cote

3X20

Résultat n°21
Inspecteurs et sous-inspecteurs.

1 media

Inspecteurs et sous-inspecteurs.

Date

1875-1910

Cote

3X21

Résultat n°22
Agents de surveillance.

1 media

Agents de surveillance.

Date

1879-1909

Cote

3X22

Résultat n°23
Employés auxiliaires de l'Inspection.

1 media

Employés auxiliaires de l'Inspection.

Date

1885-1904

Cote

3X23

Résultat n°24
Anciens titulaires des postes de sous-inspecteurs.

1 media

Anciens titulaires des postes de sous-inspecteurs.

Date

1886-1894

Cote

3X24

Résultat n°25
Instructions officielles.

1 media

Instructions officielles.

Date

1916-1937

Cote

3X25

Résultat n°26
Fixation des indemnités, traitements et pensions de retraite.

1 media

Fixation des indemnités, traitements et pensions de retraite.

Date

1873-1904

Cote

3X26

Résultat n°27
Etats annuels des salaires payés aux employés.

1 media

Etats annuels des salaires payés aux employés.

Date

1924-1939

Cote

3X27

Résultat n°28
Indemnités.

1 media

Indemnités.

Date

1870-1935

Cote

3X28

Résultat n°29
Concessions de franchises postales aux agents du service.

1 media

Concessions de franchises postales aux agents du service.

Date

1854-1865

Cote

3X29

Résultat n°30
Réglementation, conditions d'affiliation des employés, états des retenues opérées sur les traitements, demandes d'admission à la retraite.

1 media

Réglementation, conditions d'affiliation des employés, états des retenues opérées sur les traitements, demandes d'admission à la retraite.

Date

1826-1915

Cote

3X30

Résultat n°31
Retenues sur les traitements des employés, indemnités allouées aux inspecteurs, fixation du montant des traitements et des frais de tournées (exercices mensuels).

1 media

Retenues sur les traitements des employés, indemnités allouées aux inspecteurs, fixation du montant des traitements et des frais de tournées (exercices mensuels).

Date

1872-1897

Cote

3X31

Résultat n°32
Admissions à la retraite et liquidations de pension.

1 media

Admissions à la retraite et liquidations de pension.

Date

1869-1934

Cote

3X32

Résultat n°33
Association amicale de prévoyance des inspecteurs et sous-inspecteurs de France.

1 media

Association amicale de prévoyance des inspecteurs et sous-inspecteurs de France.

Date

1900-1905

Cote

3X33

Résultat n°34
Affiliation du personnel titulaire au régime des assurances sociales.

1 media

Affiliation du personnel titulaire au régime des assurances sociales.

Date

1931-1938

Cote

3X34

Résultat n°35
Subventions de l'État.

1 media

Subventions de l'État.

Date

1862-1934

Cote

3X35

Résultat n°36
1926-1928.

1 media

1926-1928.

Date

1926-1928

Cote

3X36

Résultat n°37
1929-1931.

1 media

1929-1931.

Date

1929-1931

Cote

3X37

Résultat n°38
1932.

1 media

1932.

Date

1932

Cote

3X38

Résultat n°39
1933.

1 media

1933.

Date

1933

Cote

3X39

Résultat n°40
1932.

1 media

1932.

Date

1932

Cote

3X40