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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Organisation officielle du service.

1 media

Organisation officielle du service.
Cote
3X1
 Date
1837-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Organisation et activité du service.
  • Organisation officielle du service.
Résultat n°2
Fonctionnement du service.

1 media

Fonctionnement du service.
Cote
3X2
 Date
1872-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Organisation et activité du service.
  • Fonctionnement du service.
Résultat n°3
Renseignements fournis par le préfet du Rhône, à la demande des préfets d'autres départements.

1 media

Renseignements fournis par le préfet du Rhône, à la demande des préfets d'autres départements.
Cote
3X3
 Date
1861-1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Organisation et activité du service.
  • Renseignements fournis par le préfet du Rhône, à la...
Résultat n°4
Rapports annuels du préfet du Rhône, présentés au conseil général.

1 media

Rapports annuels du préfet du Rhône, présentés au conseil général.
Cote
3X4
 Date
1868-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Organisation et activité du service.
  • Rapports annuels sur l'activité du service.
  • Rapports annuels du préfet du Rhône, présentés au conseil...
Résultat n°5
1851-1859.

1 media

1851-1859.
Cote
3X5
 Date
1851-1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Organisation et activité du service.
  • Rapports annuels sur l'activité du service.
  • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
  • 1851-1859.
Résultat n°6
1861-1873.

1 media

1861-1873.
Cote
3X6
 Date
1861-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Organisation et activité du service.
  • Rapports annuels sur l'activité du service.
  • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
  • 1861-1873.
Résultat n°7
1874-1879.

1 media

1874-1879.
Cote
3X7
 Date
1874-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Organisation et activité du service.
  • Rapports annuels sur l'activité du service.
  • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
  • 1874-1879.
Résultat n°8
1880-1890.

1 media

1880-1890.
Cote
3X8
 Date
1880-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Organisation et activité du service.
  • Rapports annuels sur l'activité du service.
  • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
  • 1880-1890.
Résultat n°9
1919-1921.

1 media

1919-1921.
Cote
3X9
 Date
1919-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Organisation et activité du service.
  • Rapports annuels sur l'activité du service.
  • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
  • 1919-1921.
Résultat n°10
1921-1929.

1 media

1921-1929.
Cote
3X10
 Date
1921-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Organisation et activité du service.
  • Rapports annuels sur l'activité du service.
  • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
  • 1921-1929.
Résultat n°11
1930-1937.

1 media

1930-1937.
Cote
3X11
 Date
1930-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Organisation et activité du service.
  • Rapports annuels sur l'activité du service.
  • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
  • 1930-1937.
Résultat n°12
Plaintes.

1 media

Plaintes.
Cote
3X12
 Date
1878-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Organisation et activité du service.
  • Plaintes.
Résultat n°13
Rapports sur le service des Enfants assistés de la Seine présentés au préfet de la Seine et au ministre de l'Intérieur.

1 media

Rapports sur le service des Enfants assistés de la Seine présentés au préfet de la Seine et au ministre de l'Intérieur.
Cote
3X13
 Date
1880-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Organisation et activité du service.
  • Rapports sur le service des Enfants assistés de la...
Résultat n°14
Organisation du personnel.

1 media

Organisation du personnel.
Cote
3X14
 Date
1866-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Créations de postes, organisation et mouvements du...
  • Organisation du personnel.
Résultat n°15
Recrutement.

1 media

Recrutement.
Cote
3X15
 Date
1877-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Créations de postes, organisation et mouvements du...
  • Recrutement.
Résultat n°16
Nominations, promotions et fonctions des employés ; fixation du montant des traitements.

1 media

Nominations, promotions et fonctions des employés ; fixation du montant des traitements.
Cote
3X16
 Date
1869-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Créations de postes, organisation et mouvements du...
  • Nominations, promotions et fonctions des employés ;...
Résultat n°17
Suivi des employés.

1 media

Suivi des employés.
Cote
3X17
 Date
1888-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Créations de postes, organisation et mouvements du...
  • Suivi des employés.
Résultat n°18
Guerre mondiale de 1939-1945.

1 media

Guerre mondiale de 1939-1945.
Cote
3X18
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Créations de postes, organisation et mouvements du...
  • Guerre mondiale de 1939-1945.
Résultat n°19
1864-1932.

1 media

1864-1932.
Cote
3X19
 Date
1864-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
  • Etats nominatifs des employés.
  • 1864-1932.
Résultat n°20
1870-1902.

1 media

1870-1902.
Cote
3X20
 Date
1870-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
  • Etats nominatifs des employés.
  • 1870-1902.
Résultat n°21
Inspecteurs et sous-inspecteurs.

1 media

Inspecteurs et sous-inspecteurs.
Cote
3X21
 Date
1875-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
  • Inspecteurs et sous-inspecteurs.
Résultat n°22
Agents de surveillance.

1 media

Agents de surveillance.
Cote
3X22
 Date
1879-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
  • Agents de surveillance.
Résultat n°23
Employés auxiliaires de l'Inspection.

1 media

Employés auxiliaires de l'Inspection.
Cote
3X23
 Date
1885-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
  • Employés auxiliaires de l'Inspection.
Résultat n°24
Anciens titulaires des postes de sous-inspecteurs.

1 media

Anciens titulaires des postes de sous-inspecteurs.
Cote
3X24
 Date
1886-1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
  • Anciens titulaires des postes de sous-inspecteurs.
Résultat n°25
Instructions officielles.

1 media

Instructions officielles.
Cote
3X25
 Date
1916-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Rémunérations et cotisations.
  • Traitements et indemnités.
  • Instructions officielles.
Résultat n°26
Fixation des indemnités, traitements et pensions de retraite.

1 media

Fixation des indemnités, traitements et pensions de retraite.
Cote
3X26
 Date
1873-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Rémunérations et cotisations.
  • Traitements et indemnités.
  • Fixation des indemnités, traitements et pensions de...
Résultat n°27
Etats annuels des salaires payés aux employés.

1 media

Etats annuels des salaires payés aux employés.
Cote
3X27
 Date
1924-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Rémunérations et cotisations.
  • Traitements et indemnités.
  • Etats annuels des salaires payés aux employés.
Résultat n°28
Indemnités.

1 media

Indemnités.
Cote
3X28
 Date
1870-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Rémunérations et cotisations.
  • Traitements et indemnités.
  • Indemnités.
Résultat n°29
Concessions de franchises postales aux agents du service.

1 media

Concessions de franchises postales aux agents du service.
Cote
3X29
 Date
1854-1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Rémunérations et cotisations.
  • Traitements et indemnités.
  • Concessions de franchises postales aux agents du service.
Résultat n°30
Réglementation, conditions d'affiliation des employés, états des retenues opérées sur les traitements, demandes d'admission à la retraite.

1 media

Réglementation, conditions d'affiliation des employés, états des retenues opérées sur les traitements, demandes d'admission à la retraite.
Cote
3X30
 Date
1826-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Rémunérations et cotisations.
  • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
  • Caisse départementale des retraites du Rhône.
  • Réglementation, conditions d'affiliation des employés,...
Résultat n°31
Retenues sur les traitements des employés, indemnités allouées aux inspecteurs, fixation du montant des traitements et des frais de tournées (exercices mensuels).

1 media

Retenues sur les traitements des employés, indemnités allouées aux inspecteurs, fixation du montant des traitements et des frais de tournées (exercices mensuels).
Cote
3X31
 Date
1872-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Rémunérations et cotisations.
  • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
  • Caisse départementale des retraites du Rhône.
  • Retenues sur les traitements des employés, indemnités...
Résultat n°32
Admissions à la retraite et liquidations de pension.

1 media

Admissions à la retraite et liquidations de pension.
Cote
3X32
 Date
1869-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Rémunérations et cotisations.
  • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
  • Admissions à la retraite et liquidations de pension.
Résultat n°33
Association amicale de prévoyance des inspecteurs et sous-inspecteurs de France.

1 media

Association amicale de prévoyance des inspecteurs et sous-inspecteurs de France.
Cote
3X33
 Date
1900-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Rémunérations et cotisations.
  • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
  • Association amicale de prévoyance des inspecteurs et...
Résultat n°34
Affiliation du personnel titulaire au régime des assurances sociales.

1 media

Affiliation du personnel titulaire au régime des assurances sociales.
Cote
3X34
 Date
1931-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Personnel du service.
  • Rémunérations et cotisations.
  • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
  • Affiliation du personnel titulaire au régime des assurances...
Résultat n°35
Subventions de l'État.

1 media

Subventions de l'État.
Cote
3X35
 Date
1862-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
  • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
  • Subventions de l'État.
Résultat n°36
1926-1928.

1 media

1926-1928.
Cote
3X36
 Date
1926-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
  • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
  • Livres journaux des recettes et dépenses du service.
  • 1926-1928.
Résultat n°37
1929-1931.

1 media

1929-1931.
Cote
3X37
 Date
1929-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
  • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
  • Livres journaux des recettes et dépenses du service.
  • 1929-1931.
Résultat n°38
1932.

1 media

1932.
Cote
3X38
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
  • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
  • Livres journaux des recettes et dépenses du service.
  • 1932.
Résultat n°39
1933.

1 media

1933.
Cote
3X39
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
  • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
  • Livres journaux des recettes et dépenses du service.
  • 1933.
Résultat n°40
1932.

1 media

1932.
Cote
3X40
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

  • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
  • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
  • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
  • Registres récapitulatifs des différentes dépenses effectuées...
  • 1932.