Enfance assistée - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Organisation officielle du service.	Cote 3X1	Date 1837-1881	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Organisation et activité du service. Organisation officielle du service.
Résultat n°2	1 media	Fonctionnement du service.	Cote 3X2	Date 1872-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Organisation et activité du service. Fonctionnement du service.
Résultat n°3	1 media	Renseignements fournis par le préfet du Rhône, à la demande des préfets d'autres départements.	Cote 3X3	Date 1861-1886	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Organisation et activité du service. Renseignements fournis par le préfet du Rhône, à la...
Résultat n°4	1 media	Rapports annuels du préfet du Rhône, présentés au conseil général.	Cote 3X4	Date 1868-1878	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Organisation et activité du service. Rapports annuels sur l'activité du service. Rapports annuels du préfet du Rhône, présentés au conseil...
Résultat n°5	1 media	1851-1859.	Cote 3X5	Date 1851-1859	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Organisation et activité du service. Rapports annuels sur l'activité du service. Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur... 1851-1859.
Résultat n°6	1 media	1861-1873.	Cote 3X6	Date 1861-1873	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Organisation et activité du service. Rapports annuels sur l'activité du service. Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur... 1861-1873.
Résultat n°7	1 media	1874-1879.	Cote 3X7	Date 1874-1879	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Organisation et activité du service. Rapports annuels sur l'activité du service. Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur... 1874-1879.
Résultat n°8	1 media	1880-1890.	Cote 3X8	Date 1880-1890	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Organisation et activité du service. Rapports annuels sur l'activité du service. Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur... 1880-1890.
Résultat n°9	1 media	1919-1921.	Cote 3X9	Date 1919-1921	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Organisation et activité du service. Rapports annuels sur l'activité du service. Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur... 1919-1921.
Résultat n°10	1 media	1921-1929.	Cote 3X10	Date 1921-1929	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Organisation et activité du service. Rapports annuels sur l'activité du service. Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur... 1921-1929.
Résultat n°11	1 media	1930-1937.	Cote 3X11	Date 1930-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Organisation et activité du service. Rapports annuels sur l'activité du service. Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur... 1930-1937.
Résultat n°12	1 media	Plaintes.	Cote 3X12	Date 1878-1913	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Organisation et activité du service. Plaintes.
Résultat n°13	1 media	Rapports sur le service des Enfants assistés de la Seine présentés au préfet de la Seine et au ministre de l'Intérieur.	Cote 3X13	Date 1880-1882	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Organisation et activité du service. Rapports sur le service des Enfants assistés de la...
Résultat n°14	1 media	Organisation du personnel.	Cote 3X14	Date 1866-1901	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Créations de postes, organisation et mouvements du... Organisation du personnel.
Résultat n°15	1 media	Recrutement.	Cote 3X15	Date 1877-1907	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Créations de postes, organisation et mouvements du... Recrutement.
Résultat n°16	1 media	Nominations, promotions et fonctions des employés ; fixation du montant des traitements.	Cote 3X16	Date 1869-1907	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Créations de postes, organisation et mouvements du... Nominations, promotions et fonctions des employés ;...
Résultat n°17	1 media	Suivi des employés.	Cote 3X17	Date 1888-1924	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Créations de postes, organisation et mouvements du... Suivi des employés.
Résultat n°18	1 media	Guerre mondiale de 1939-1945.	Cote 3X18	Date 1936-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Créations de postes, organisation et mouvements du... Guerre mondiale de 1939-1945.
Résultat n°19	1 media	1864-1932.	Cote 3X19	Date 1864-1932	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Personnel : états nominatifs et dossiers individuels. Etats nominatifs des employés. 1864-1932.
Résultat n°20	1 media	1870-1902.	Cote 3X20	Date 1870-1902	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Personnel : états nominatifs et dossiers individuels. Etats nominatifs des employés. 1870-1902.
Résultat n°21	1 media	Inspecteurs et sous-inspecteurs.	Cote 3X21	Date 1875-1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Personnel : états nominatifs et dossiers individuels. Inspecteurs et sous-inspecteurs.
Résultat n°22	1 media	Agents de surveillance.	Cote 3X22	Date 1879-1909	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Personnel : états nominatifs et dossiers individuels. Agents de surveillance.
Résultat n°23	1 media	Employés auxiliaires de l'Inspection.	Cote 3X23	Date 1885-1904	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Personnel : états nominatifs et dossiers individuels. Employés auxiliaires de l'Inspection.
Résultat n°24	1 media	Anciens titulaires des postes de sous-inspecteurs.	Cote 3X24	Date 1886-1894	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Personnel : états nominatifs et dossiers individuels. Anciens titulaires des postes de sous-inspecteurs.
Résultat n°25	1 media	Instructions officielles.	Cote 3X25	Date 1916-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Rémunérations et cotisations. Traitements et indemnités. Instructions officielles.
Résultat n°26	1 media	Fixation des indemnités, traitements et pensions de retraite.	Cote 3X26	Date 1873-1904	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Rémunérations et cotisations. Traitements et indemnités. Fixation des indemnités, traitements et pensions de...
Résultat n°27	1 media	Etats annuels des salaires payés aux employés.	Cote 3X27	Date 1924-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Rémunérations et cotisations. Traitements et indemnités. Etats annuels des salaires payés aux employés.
Résultat n°28	1 media	Indemnités.	Cote 3X28	Date 1870-1935	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Rémunérations et cotisations. Traitements et indemnités. Indemnités.
Résultat n°29	1 media	Concessions de franchises postales aux agents du service.	Cote 3X29	Date 1854-1865	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Rémunérations et cotisations. Traitements et indemnités. Concessions de franchises postales aux agents du service.
Résultat n°30	1 media	Réglementation, conditions d'affiliation des employés, états des retenues opérées sur les traitements, demandes d'admission à la retraite.	Cote 3X30	Date 1826-1915	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Rémunérations et cotisations. Prévoyance : assurances sociales et retraites. Caisse départementale des retraites du Rhône. Réglementation, conditions d'affiliation des employés,...
Résultat n°31	1 media	Retenues sur les traitements des employés, indemnités allouées aux inspecteurs, fixation du montant des traitements et des frais de tournées (exercices mensuels).	Cote 3X31	Date 1872-1897	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Rémunérations et cotisations. Prévoyance : assurances sociales et retraites. Caisse départementale des retraites du Rhône. Retenues sur les traitements des employés, indemnités...
Résultat n°32	1 media	Admissions à la retraite et liquidations de pension.	Cote 3X32	Date 1869-1934	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Rémunérations et cotisations. Prévoyance : assurances sociales et retraites. Admissions à la retraite et liquidations de pension.
Résultat n°33	1 media	Association amicale de prévoyance des inspecteurs et sous-inspecteurs de France.	Cote 3X33	Date 1900-1905	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Rémunérations et cotisations. Prévoyance : assurances sociales et retraites. Association amicale de prévoyance des inspecteurs et...
Résultat n°34	1 media	Affiliation du personnel titulaire au régime des assurances sociales.	Cote 3X34	Date 1931-1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Personnel du service. Rémunérations et cotisations. Prévoyance : assurances sociales et retraites. Affiliation du personnel titulaire au régime des assurances...
Résultat n°35	1 media	Subventions de l'État.	Cote 3X35	Date 1862-1934	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Instructions, récapitulatifs généraux, budget. Subventions de l'État.
Résultat n°36	1 media	1926-1928.	Cote 3X36	Date 1926-1928	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Instructions, récapitulatifs généraux, budget. Livres journaux des recettes et dépenses du service. 1926-1928.
Résultat n°37	1 media	1929-1931.	Cote 3X37	Date 1929-1931	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Instructions, récapitulatifs généraux, budget. Livres journaux des recettes et dépenses du service. 1929-1931.
Résultat n°38	1 media	1932.	Cote 3X38	Date 1932	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Instructions, récapitulatifs généraux, budget. Livres journaux des recettes et dépenses du service. 1932.
Résultat n°39	1 media	1933.	Cote 3X39	Date 1933	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Instructions, récapitulatifs généraux, budget. Livres journaux des recettes et dépenses du service. 1933.
Résultat n°40	1 media	1932.	Cote 3X40	Date 1932	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Instructions, récapitulatifs généraux, budget. Registres récapitulatifs des différentes dépenses effectuées... 1932.
Résultat n°41	1 media	1933.	Cote 3X41	Date 1933	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Instructions, récapitulatifs généraux, budget. Registres récapitulatifs des différentes dépenses effectuées... 1933.
Résultat n°42	1 media	1934.	Cote 3X42	Date 1934	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Instructions, récapitulatifs généraux, budget. Registres récapitulatifs des différentes dépenses effectuées... 1934.
Résultat n°43	1 media	1935.	Cote 3X43	Date 1935	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Instructions, récapitulatifs généraux, budget. Registres récapitulatifs des différentes dépenses effectuées... 1935.
Résultat n°44	1 media	1900-1911.	Cote 3X44	Date 1900-1911	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Instructions, récapitulatifs généraux, budget. Budget départemental. 1900-1911.
Résultat n°45	1 media	1912-1916.	Cote 3X45	Date 1912-1916	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Instructions, récapitulatifs généraux, budget. Budget départemental. 1912-1916.
Résultat n°46	1 media	1917-1922.	Cote 3X46	Date 1917-1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Instructions, récapitulatifs généraux, budget. Budget départemental. 1917-1922.
Résultat n°47	1 media	1854-1871.	Cote 3X47	Date 1854-1871	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Correspondance générale, rapports. Paiement des dépenses extérieures. 1854-1871.
Résultat n°48	1 media	1872-1939.	Cote 3X48	Date 1872-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Correspondance générale, rapports. Paiement des dépenses extérieures. 1872-1939.
Résultat n°49	1 media	Correspondance du maire de Lyon.	Cote 3X49	Date 1892-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Correspondance générale, rapports. Correspondance du maire de Lyon.
Résultat n°50	1 media	Enfants trouvés et abandonnés, dépenses d'entretien.	Cote 3X50	Date 1823-1882	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Correspondance générale, rapports. Enfants trouvés et abandonnés, dépenses d'entretien.
Résultat n°51	1 media	État de la réception des pièces de comptabilité envoyées aux employés du service pour le recouvrement des dépenses.	Cote 3X51	Date 1845-1858	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement du personnel actif d'exécution. État de la réception des pièces de comptabilité envoyées...
Résultat n°52	1 media	Remboursement par le Département des avances effectuées pour l'entretien des enfants.	Cote 3X52	Date 1925-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement du personnel actif d'exécution. Remboursement par le Département des avances effectuées...
Résultat n°53	1 media	1910-1934.	Cote 3X53	Date 1910-1934	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement du personnel actif d'exécution. États récapitulatifs des frais de tournées d'inspection... 1910-1934.
Résultat n°54	1 media	1935-1941.	Cote 3X54	Date 1935-1941	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement du personnel actif d'exécution. États récapitulatifs des frais de tournées d'inspection... 1935-1941.
Résultat n°55	1 media	Ain.	Cote 3X55	Date 1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement du personnel actif d'exécution. Salaires de nourrices, pensions et frais accessoires... Ain.
Résultat n°56	1 media	Ardèche.	Cote 3X56	Date 1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement du personnel actif d'exécution. Salaires de nourrices, pensions et frais accessoires... Ardèche.
Résultat n°57	1 media	Haute-Loire.	Cote 3X57	Date 1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement du personnel actif d'exécution. Salaires de nourrices, pensions et frais accessoires... Haute-Loire.
Résultat n°58	1 media	Rhône.	Cote 3X58	Date 1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement du personnel actif d'exécution. Salaires de nourrices, pensions et frais accessoires... Rhône.
Résultat n°59	1 media	Frais d'entretien des pupilles, contribution des parents.	Cote 3X59	Date 1934-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement du personnel actif d'exécution. Frais d'entretien des pupilles, contribution des parents.
Résultat n°60	1 media	Administration et comptabilité des hospices, des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés.	Cote 3X60	Date 1822	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement des Hospices civils de Lyon. Administration et comptabilité des hospices, des bureaux...
Résultat n°61	1 media	Fixation du prix des journées dans les hôpitaux accueillant les enfants assistés.	Cote 3X61	Date 1926-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement des Hospices civils de Lyon. Fixation du prix des journées dans les hôpitaux accueillant...
Résultat n°62	1 media	Enfants trouvés, abandonnés et orphelins pauvres à la charge des Hospices civils de Lyon.	Cote 3X62	Date 1810-1874	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement des Hospices civils de Lyon. Enfants trouvés, abandonnés et orphelins pauvres à...
Résultat n°63	1 media	Hospice de la Charité.	Cote 3X63	Date 1814-1875	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement des Hospices civils de Lyon. États récapitulatifs annuels des dépenses à rembourser... Hospice de la Charité.
Résultat n°64	1 media	Hospices civils de Lyon.	Cote 3X64	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement des Hospices civils de Lyon. États récapitulatifs annuels des dépenses à rembourser... Hospices civils de Lyon.
Résultat n°65	1 media	Bordereaux des frais occasionnés par les enfants en garde vagabonds.	Cote 3X65	Date 1918-1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement des personnes et institutions extérieures... Bordereaux des frais occasionnés par les enfants en...
Résultat n°66	1 media	Dépenses occasionnées par les orphelins de la ville de Lyon à rembourser aux gardiens des enfants.	Cote 3X66	Date 1931-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement des personnes et institutions extérieures... Dépenses occasionnées par les orphelins de la ville...
Résultat n°67	1 media	Mémoires des œuvres de bienfaisance accueillant les enfants assistés du département du Rhône.	Cote 3X67	Date 1860-1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement des personnes et institutions extérieures... Mémoires des œuvres de bienfaisance accueillant les...
Résultat n°68	1 media	Dépenses occasionnées par le transport des enfants assistés.	Cote 3X68	Date 1889-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement des personnes et institutions extérieures... Dépenses occasionnées par le transport des enfants...
Résultat n°69	1 media	Demandes de dédommagement des frais d'entretien engagés par les départements voisins où ont été placés les enfants.	Cote 3X69	Date 1864-1886	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien... Dédommagement des personnes et institutions extérieures... Demandes de dédommagement des frais d'entretien engagés...
Résultat n°70	1 media	1929-1932.	Cote 3X70	Date 1929-1932	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Allocations de primes et de secours par le Département. Aide aux parents et aux pupilles. État des attributions des primes d'encouragement à... 1929-1932.
Résultat n°71	1 media	1932-1935.	Cote 3X71	Date 1932-1935	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Allocations de primes et de secours par le Département. Aide aux parents et aux pupilles. État des attributions des primes d'encouragement à... 1932-1935.
Résultat n°72	1 media	1935-1939.	Cote 3X72	Date 1935-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Allocations de primes et de secours par le Département. Aide aux parents et aux pupilles. État des attributions des primes d'encouragement à... 1935-1939.
Résultat n°73	1 media	Allocations, aides et secours.	Cote 3X73	Date 1841-1914	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Allocations de primes et de secours par le Département. Aide aux parents et aux pupilles. Allocations, aides et secours.
Résultat n°74	1 media	Demandes des parents.	Cote 3X74	Date 1864-1890	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Allocations de primes et de secours par le Département. Aide aux parents et aux pupilles. Allocations de primes de légitimation. Demandes des parents.
Résultat n°75	1 media	Recensement des allocations de primes de légitimation.	Cote 3X75	Date 1914-1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Allocations de primes et de secours par le Département. Aide aux parents et aux pupilles. Allocations de primes de légitimation. Recensement des allocations de primes de légitimation.
Résultat n°76	1 media	Enregistrement des contrats de mariage et constitution des dots.	Cote 3X76	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Allocations de primes et de secours par le Département. Aide aux parents et aux pupilles. Mariage des pupilles. Enregistrement des contrats de mariage et constitution...
Résultat n°77	1 media	État nominatif des pupilles du Rhône ayant reçu une dot du service lorsqu'ils se sont mariés.	Cote 3X77	Date 1909-1925	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Allocations de primes et de secours par le Département. Aide aux parents et aux pupilles. Mariage des pupilles. État nominatif des pupilles du Rhône ayant reçu une...
Résultat n°78	1 media	Allocation d'indemnités et de primes aux gardiens, nourrices et instituteurs des enfants assistés.	Cote 3X78	Date 1871-1934	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Allocations de primes et de secours par le Département. Subventions et indemnités départementales allouées... Allocation d'indemnités et de primes aux gardiens,...
Résultat n°79	1 media	Demandes de subventions départementales émises par des associations de bienfaisance et soumises à l'approbation du conseil général du Rhône.	Cote 3X79	Date 1930-1932	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Allocations de primes et de secours par le Département. Subventions et indemnités départementales allouées... Demandes de subventions départementales émises par...
Résultat n°80	1 media	Instructions.	Cote 3X80	Date 1887-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants... Législation, mise en place et fonctionnement du service. Comptabilité : dépenses et recettes du service. Allocations de primes et de secours par le Département. Gestion des deniers pupillaires. Recouvrement des sommes dues aux pupilles. Instructions.

Résultats de la recherche

Organisation officielle du service.

Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

Fonctionnement du service.

Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

Renseignements fournis par le préfet du Rhône, à la demande des préfets d'autres départements.

Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

Rapports annuels du préfet du Rhône, présentés au conseil général.

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1851-1859.

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1861-1873.

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1874-1879.

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1880-1890.

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1919-1921.

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1921-1929.

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1930-1937.

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Plaintes.

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Rapports sur le service des Enfants assistés de la Seine présentés au préfet de la Seine et au ministre de l'Intérieur.

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Organisation du personnel.

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Recrutement.

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Nominations, promotions et fonctions des employés ; fixation du montant des traitements.

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Suivi des employés.

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Guerre mondiale de 1939-1945.

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1864-1932.

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1870-1902.

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Inspecteurs et sous-inspecteurs.

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Agents de surveillance.

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Employés auxiliaires de l'Inspection.

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Anciens titulaires des postes de sous-inspecteurs.

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Instructions officielles.

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Fixation des indemnités, traitements et pensions de retraite.

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Etats annuels des salaires payés aux employés.

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Indemnités.

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Concessions de franchises postales aux agents du service.

Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

Réglementation, conditions d'affiliation des employés, états des retenues opérées sur les traitements, demandes d'admission à la retraite.

Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

Retenues sur les traitements des employés, indemnités allouées aux inspecteurs, fixation du montant des traitements et des frais de tournées (exercices mensuels).

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Admissions à la retraite et liquidations de pension.

Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

Association amicale de prévoyance des inspecteurs et sous-inspecteurs de France.

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Affiliation du personnel titulaire au régime des assurances sociales.

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Subventions de l'État.

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1926-1928.

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1929-1931.

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1932.

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1933.

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1932.