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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 6 au 13 septembre 2013.
Cote
6430W10
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6430W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Mineurs incarcérés : dossiers individuels.
  • Du 6 au 13 septembre 2013.
Résultat n°2

Du 8 au 14 février 2013.
Cote
6430W4
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6430W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Mineurs incarcérés : dossiers individuels.
  • Du 8 au 14 février 2013.
Résultat n°3

Du 3 au 8 octobre 2013.
Cote
6430W11
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6430W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Mineurs incarcérés : dossiers individuels.
  • Du 3 au 8 octobre 2013.
Résultat n°4

Du 28 au 29 novembre 2013.
Cote
6430W14
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6430W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Mineurs incarcérés : dossiers individuels.
  • Du 28 au 29 novembre 2013.
Résultat n°5

Du 8 au 25 mars 2013.
Cote
6430W5
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6430W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Mineurs incarcérés : dossiers individuels.
  • Du 8 au 25 mars 2013.
Résultat n°6

Du 8 au 23 octobre 2013.
Cote
6430W12
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6430W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Mineurs incarcérés : dossiers individuels.
  • Du 8 au 23 octobre 2013.
Résultat n°7

Du 26 au 31 janvier 2013.
Cote
6430W3
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6430W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Mineurs incarcérés : dossiers individuels.
  • Du 26 au 31 janvier 2013.
Résultat n°8

Du 3 au 26 avril 2013.
Cote
6430W6
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6430W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Mineurs incarcérés : dossiers individuels.
  • Du 3 au 26 avril 2013.
Résultat n°9
Du 2 au 16 juillet 2012.

1 media

Du 2 au 16 juillet 2012.
Cote
6428W4
 Date
2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6428W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Du 2 au 16 juillet 2012.
Résultat n°10
Du 29 au 30 mai 2012.

1 media

Du 29 au 30 mai 2012.
Cote
6428W3
 Date
2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6428W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Du 29 au 30 mai 2012.
Résultat n°11
Du 6 au 19 janvier 2012.

1 media

Du 6 au 19 janvier 2012.
Cote
6428W1
 Date
2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6428W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Du 6 au 19 janvier 2012.
Résultat n°12
Du 3 au 14 septembre 2012.

1 media

Du 3 au 14 septembre 2012.
Cote
6428W5
 Date
2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6428W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Du 3 au 14 septembre 2012.
Résultat n°13

Aménagement de peine : demandes.
Cote
6430W1
 Date
2007-2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6430W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Aménagement de peine : demandes.
Résultat n°14
Du 8 au 16 mars 2012.

1 media

Du 8 au 16 mars 2012.
Cote
6428W2
 Date
2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6428W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Du 8 au 16 mars 2012.
Résultat n°15
Du 4 au 10 décembre 2012.

1 media

Du 4 au 10 décembre 2012.
Cote
6428W6
 Date
2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6428W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Du 4 au 10 décembre 2012.
Résultat n°16

Du 27 au 31 mai 2013.
Cote
6430W7
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6430W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Mineurs incarcérés : dossiers individuels.
  • Du 27 au 31 mai 2013.
Résultat n°17

Du 2 au 8 juillet 2013.
Cote
6430W8
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6430W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Mineurs incarcérés : dossiers individuels.
  • Du 2 au 8 juillet 2013.
Résultat n°18

Du 2 au 26 août 2013.
Cote
6430W9
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6430W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Mineurs incarcérés : dossiers individuels.
  • Du 2 au 26 août 2013.
Résultat n°19

Du 5 au 18 janvier 2013.
Cote
6430W2
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6430W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Mineurs incarcérés : dossiers individuels.
  • Du 5 au 18 janvier 2013.
Résultat n°20

Du 7 au 16 novembre 2013.
Cote
6430W13
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6430W - Établissement pénitentiaire pour mineurs de...
  • Mineurs incarcérés : dossiers individuels.
  • Du 7 au 16 novembre 2013.