Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Janvier-juin 1990.

1 media

Cote
6291W13
Date
1990
Lieu - Type de document
CERTIFICAT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 6291W - Tribunal d'instance (Villefranche-sur-Saône,...
  • Nationalité.
  • Procédure de demande certificats de nationalité : justificatifs...
  • 1990.
  • Janvier-juin 1990.
Résultat n°2
12, 26 juin et 3 juillet 2014.

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Cote
5826W/41
Date
2014
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 1ère chambre.
  • 12, 26 juin et 3 juillet 2014.
Résultat n°3
27 novembre 2014.

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Cote
5826W/55
Date
2014
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 27 novembre 2014.
Résultat n°4
Aide sociale à l'enfance.

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Cote
3251W 1-3251W65
Date
1977-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aide sociale à l'enfance.
Résultat n°5
Juillet-décembre 1988.

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Cote
6291W9
Date
1988
Lieu - Type de document
CERTIFICAT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 6291W - Tribunal d'instance (Villefranche-sur-Saône,...
  • Nationalité.
  • Procédure de demande certificats de nationalité : justificatifs...
  • 1988.
  • Juillet-décembre 1988.
Résultat n°6
Janvier-juin 1988.

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Cote
6291W8
Date
1988
Lieu - Type de document
CERTIFICAT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 6291W - Tribunal d'instance (Villefranche-sur-Saône,...
  • Nationalité.
  • Procédure de demande certificats de nationalité : justificatifs...
  • 1988.
  • Janvier-juin 1988.
Résultat n°7
Mai-décembre 1991.

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Cote
6291W16
Date
1991
Lieu - Type de document
CERTIFICAT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 6291W - Tribunal d'instance (Villefranche-sur-Saône,...
  • Nationalité.
  • Procédure de demande certificats de nationalité : justificatifs...
  • 1991.
  • Mai-décembre 1991.
Résultat n°8
Juillet-décembre 1990.

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Cote
6291W14
Date
1990
Lieu - Type de document
CERTIFICAT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 6291W - Tribunal d'instance (Villefranche-sur-Saône,...
  • Nationalité.
  • Procédure de demande certificats de nationalité : justificatifs...
  • 1990.
  • Juillet-décembre 1990.
Résultat n°9
1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.

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Cote
5826W/3
Date
2013
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
  • 2013.
  • Février 2013.
  • 1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.
Résultat n°10
11 et 18 avril 2013.

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Cote
5826W/9
Date
2013
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
  • 2013.
  • Avril 2013.
  • 1ère chambre.
  • 11 et 18 avril 2013.
Résultat n°11
Justice civile.

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Cote
4606W 1-4606W57
Date
1960-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°12
N° 1 à 26.

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Cote
6291W34
Date
1991
Lieu - Type de document
CERTIFICAT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 6291W - Tribunal d'instance (Villefranche-sur-Saône,...
  • Nationalité.
  • Déclarations de nationalité.
  • 1991.
  • N° 1 à 26.
Résultat n°13
N° 1 à 30.

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Cote
6291W36
Date
1992
Lieu - Type de document
CERTIFICAT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 6291W - Tribunal d'instance (Villefranche-sur-Saône,...
  • Nationalité.
  • Déclarations de nationalité.
  • 1992.
  • N° 1 à 30.
Résultat n°14
N° 1 à 26.

1 media

Cote
6291W30
Date
1989
Lieu - Type de document
CERTIFICAT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 6291W - Tribunal d'instance (Villefranche-sur-Saône,...
  • Nationalité.
  • Déclarations de nationalité.
  • 1989.
  • N° 1 à 26.
Résultat n°15
9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.

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Cote
5826W/24
Date
2013
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
  • 2013.
  • Septembre-octobre 2013.
  • 9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.
Résultat n°16
1982.

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Cote
6291W2
Date
1982
Lieu - Type de document
CERTIFICAT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 6291W - Tribunal d'instance (Villefranche-sur-Saône,...
  • Nationalité.
  • Procédure de demande certificats de nationalité : justificatifs...
  • 1982.
Résultat n°17
9ème chambre : 4, 11 et 18 décembre 2014.

1 media

Cote
5826W/60
Date
2014
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
  • 2014.
  • Décembre 2014.
  • 9ème chambre : 4, 11 et 18 décembre 2014.
Résultat n°18
12 septembre-décembre 1989.

1 media

Cote
6291W12
Date
1989
Lieu - Type de document
CERTIFICAT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 6291W - Tribunal d'instance (Villefranche-sur-Saône,...
  • Nationalité.
  • Procédure de demande certificats de nationalité : justificatifs...
  • 1989.
  • 12 septembre-décembre 1989.
Résultat n°19
25 septembre 2014.

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Cote
5826W/49
Date
2014
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 25 septembre 2014.
Résultat n°20
N° 1 à 31.

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Cote
6291W32
Date
1990
Lieu - Type de document
CERTIFICAT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 6291W - Tribunal d'instance (Villefranche-sur-Saône,...
  • Nationalité.
  • Déclarations de nationalité.
  • 1990.
  • N° 1 à 31.