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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Lettres patentes de Louis XV portant amnistie après la révolte des ouvriers en soie d'août 1744.

1 media

Lettres patentes de Louis XV portant amnistie après la révolte des ouvriers en soie d'août 1744.
Cote
1J1653
 Date
1er avril et 22 mai 1745
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Lettres patentes de Louis XV portant amnistie après...
Résultat n°2

AU à DAN.
Cote
284W9
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental...

  • Amnistie par mesure individuelle.
  • Sanctions supérieures ou blâmes après conseil de discipline.
  • AU à DAN.
Résultat n°3

S à W et amnistie d'inspecteurs.
Cote
284W14
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental...

  • Amnistie par mesure individuelle.
  • Petites sanctions, avertissements et blâmes.
  • S à W et amnistie d'inspecteurs.
Résultat n°4

LAB à LAR.
Cote
284W13
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental...

  • Amnistie par mesure individuelle.
  • Petites sanctions, avertissements et blâmes.
  • LAB à LAR.
Résultat n°5

DAR à L.
Cote
284W10
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental...

  • Amnistie par mesure individuelle.
  • Sanctions supérieures ou blâmes après conseil de discipline.
  • DAR à L.
Résultat n°6

A à K.
Cote
284W12
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental...

  • Amnistie par mesure individuelle.
  • Petites sanctions, avertissements et blâmes.
  • A à K.
Résultat n°7
Amnistie du 18 juin 1966.

1 media

Amnistie du 18 juin 1966.
Cote
589W14
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 589W - Secrétariat général pour l'administration de...

  • Amnistie du 18 juin 1966.
Résultat n°8

M à W.
Cote
284W11
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental...

  • Amnistie par mesure individuelle.
  • Sanctions supérieures ou blâmes après conseil de discipline.
  • M à W.