AMNISTIE - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Lettres patentes de Louis XV portant amnistie après la révolte des ouvriers en soie d'août 1744.	Cote 1J1653	Date 1er avril et 22 mai 1745	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée 1J 1-1J1950 Lettres patentes de Louis XV portant amnistie après...
Résultat n°2		AU à DAN.	Cote 284W9	Date 1959	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental... Amnistie par mesure individuelle. Sanctions supérieures ou blâmes après conseil de discipline. AU à DAN.
Résultat n°3		S à W et amnistie d'inspecteurs.	Cote 284W14	Date 1959	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental... Amnistie par mesure individuelle. Petites sanctions, avertissements et blâmes. S à W et amnistie d'inspecteurs.
Résultat n°4		LAB à LAR.	Cote 284W13	Date 1959	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental... Amnistie par mesure individuelle. Petites sanctions, avertissements et blâmes. LAB à LAR.
Résultat n°5		DAR à L.	Cote 284W10	Date 1959	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental... Amnistie par mesure individuelle. Sanctions supérieures ou blâmes après conseil de discipline. DAR à L.
Résultat n°6		A à K.	Cote 284W12	Date 1959	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental... Amnistie par mesure individuelle. Petites sanctions, avertissements et blâmes. A à K.
Résultat n°7	1 media	Amnistie du 18 juin 1966.	Cote 589W14	Date 1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 589W - Secrétariat général pour l'administration de... Amnistie du 18 juin 1966.
Résultat n°8		M à W.	Cote 284W11	Date 1959	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental... Amnistie par mesure individuelle. Sanctions supérieures ou blâmes après conseil de discipline. M à W.

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Résultats de la recherche

Lettres patentes de Louis XV portant amnistie après la révolte des ouvriers en soie d'août 1744.

AU à DAN.

S à W et amnistie d'inspecteurs.

LAB à LAR.

DAR à L.

A à K.

Amnistie du 18 juin 1966.

M à W.