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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Lettres patentes de Louis XV portant amnistie après la révolte des ouvriers en soie d'août 1744.

    1 media

    Lettres patentes de Louis XV portant amnistie après la révolte des ouvriers en soie d'août 1744.

    Date

    1er avril et 22 mai 1745

    Cote

    1J1653

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Lettres patentes de Louis XV portant amnistie après...
  2. Résultat n°2

    AU à DAN.

    Date

    1959

    Cote

    284W9

    • Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental...

    • Amnistie par mesure individuelle.
    • Sanctions supérieures ou blâmes après conseil de discipline.
    • AU à DAN.

    Producteur :

    Centre administratif et technique interdépartemental

  3. Résultat n°3

    S à W et amnistie d'inspecteurs.

    Date

    1959

    Cote

    284W14

    • Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental...

    • Amnistie par mesure individuelle.
    • Petites sanctions, avertissements et blâmes.
    • S à W et amnistie d'inspecteurs.

    Producteur :

    Centre administratif et technique interdépartemental

  4. Résultat n°4

    LAB à LAR.

    Date

    1959

    Cote

    284W13

    • Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental...

    • Amnistie par mesure individuelle.
    • Petites sanctions, avertissements et blâmes.
    • LAB à LAR.

    Producteur :

    Centre administratif et technique interdépartemental

  5. Résultat n°5

    DAR à L.

    Date

    1959

    Cote

    284W10

    • Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental...

    • Amnistie par mesure individuelle.
    • Sanctions supérieures ou blâmes après conseil de discipline.
    • DAR à L.

    Producteur :

    Centre administratif et technique interdépartemental

  6. Résultat n°6

    A à K.

    Date

    1959

    Cote

    284W12

    • Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental...

    • Amnistie par mesure individuelle.
    • Petites sanctions, avertissements et blâmes.
    • A à K.

    Producteur :

    Centre administratif et technique interdépartemental

  7. Résultat n°7

    Amnistie du 18 juin 1966.

    Date

    1966

    Cote

    589W14

    • Contexte : 589W - Secrétariat général pour l'administration de...

    • Amnistie du 18 juin 1966.

    Producteur :

    Secrétariat général pour l'administration de la police de Lyon / Direction administrative / Bureau du personnel

  8. Résultat n°8

    M à W.

    Date

    1959

    Cote

    284W11

    • Contexte : 284W - Centre Administratif et Technique Interdépartemental...

    • Amnistie par mesure individuelle.
    • Sanctions supérieures ou blâmes après conseil de discipline.
    • M à W.

    Producteur :

    Centre administratif et technique interdépartemental