25 pluviôse an IV-8 pluviôse an V.
Date
14 février 1796-27 janvier 1797
Cote
5L1
-
Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales
- Amplepuis.
- 25 pluviôse an IV-8 pluviôse an V.
Producteur :
Rhône (France). Municipalités cantonales
14 février 1796-27 janvier 1797
5L1
Rhône (France). Municipalités cantonales
1917
6M2985
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1856
6M2828
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1972
6280W277
France. Ministère de l'Équipement
1829
6M2246
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1995-2001
6155W2
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1842-1860
6M2823
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1987
3679W46
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1840
6M2970
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1871
6M2842
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1876
6M2847
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1874-1914
3P7/3
Rhône. Direction départementale du cadastre
1986
12Fi8
1885
1Fi358, 3Pl598
Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
1973
6280W294
France. Ministère de l'Équipement
1823-1914
3P7/2
Rhône. Direction départementale du cadastre
1882-1911
3P7/8
Rhône. Direction départementale du cadastre
1932
6M2993
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1927
6M2988
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1853
6M2825
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1910
6M2873
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1915
6M2983
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1873
6M2844
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1718-1734
EDEPOT6/6
Amplepuis (Rhône)
1638-1674
EDEPOT6/2
Amplepuis (Rhône)
1848
6M2978
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1914-1959
3P7/4
Rhône. Direction départementale du cadastre
1861
6M2833
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1864
6M2836
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1791-an IX
2Q431
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
1884
6M2850
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1919
6M2987
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1868
6M2840
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1er octobre 1793-19 janvier 1794
33L8
District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
Sociétés populaires
1895
6M2861
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
31 janvier 1797-21 juillet 1798
5L2
Rhône (France). Municipalités cantonales
2001-2013
6222W 1-6222W7
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1932-1959
1Fi145
Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
1888
6M2854
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1874
6M2845
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1899
6M2865
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1890
6M2856
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1973
6280W298
France. Ministère de l'Équipement
1854
6M2826
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1889
6M2855
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1688-1699
EDEPOT6/4
Amplepuis (Rhône)
1898
6M2864
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1842
6M2972
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1862
6M2834
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1973
6280W297
France. Ministère de l'Équipement
1928
6M2989
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
5 janvier 1794-15 avril 1794
33L6
District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
Sociétés populaires
1855
6M2827
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1911-1959
3P7/10
Rhône. Direction départementale du cadastre
1849
6M2979
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
28 juillet 1798-18 août 1800
5L3
Rhône (France). Municipalités cantonales
1972
6280W276
France. Ministère de l'Équipement
1872
6M2843
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1937
6M2534
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1891
6M2857
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
28 novembre 1793-24 août 1794
33L3
District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
Sociétés populaires
1939
6M2996
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1931
6M2992
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1700-1717
EDEPOT6/5
Amplepuis (Rhône)
1892
6M2858
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1964-1998
6424W 1-6424W6
Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
1902
6M2868
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1903-1935
5Q95
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1860
6M2832
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1810-1926
6M2537
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1908
6M2871
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1859
6M2831
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1897
6M2863
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1930-1940
6M2967
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1857
6M2829
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1903
6M2869
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1926
404J177, 1J332
Producteur inconnu
1938
6M2995
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1924-1957
22Fi141, 1J472
1886
6M2852
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
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