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143 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
juin 1964.

1 media

juin 1964.
Cote
37J63
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1964.
Résultat n°2
6 juin 1929-20 juin 1939.

1 media

6 juin 1929-20 juin 1939.
Cote
37J557
 Date
1929-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société anonyme des ateliers et chantiers de Choisy-le-Roi,...
  • Assemblées générales constitutive, ordinaires et extraordinaires...
  • 6 juin 1929-20 juin 1939.
Résultat n°3
14 juin 1950-24 mai 1956.

1 media

14 juin 1950-24 mai 1956.
Cote
37J559
 Date
1950-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société anonyme des ateliers et chantiers de Choisy-le-Roi,...
  • Assemblées générales constitutive, ordinaires et extraordinaires...
  • 14 juin 1950-24 mai 1956.
Résultat n°4
Acte n°3.

1 media

Acte n°3.
Cote
5755W/43
 Date
1988
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1988.
  • Acte n°3.
Résultat n°5
Juillet-décembre 1987 : actes 54 à 73.

1 media

Juillet-décembre 1987 : actes 54 à 73.
Cote
5755W/40
 Date
1987
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1987.
  • Juillet-décembre 1987 : actes 54 à 73.
Résultat n°6
Juillet-septembre 1976 : actes 71 à 93.

1 media

Juillet-septembre 1976 : actes 71 à 93.
Cote
5755W/7
 Date
1976
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1976.
  • Juillet-septembre 1976 : actes 71 à 93.
Résultat n°7
février-mars 1938.

1 media

février-mars 1938.
Cote
37J69
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées des obligataires.
  • février-mars 1938.
Résultat n°8
juin 1965.

1 media

juin 1965.
Cote
37J64
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1965.
Résultat n°9
Rapports présentés par le conseil.

1 media

Rapports présentés par le conseil.
Cote
37J16
 Date
1891-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Rapports présentés par le conseil.
Résultat n°10
Assemblées générales ordinaires des actionnaires : rapports imprimés et dactylographiés.

1 media

Assemblées générales ordinaires des actionnaires : rapports imprimés et dactylographiés.
Cote
37J396
 Date
1911-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie lyonnaise de navigation et remorquage.
  • Administration générale.
  • Assemblées générales ordinaires des actionnaires :...
Résultat n°11

Activités.
Cote
62J8
 Date
1930-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

  • Assemblées générales.
  • Activités.
Résultat n°12
mai 1913 (publications légales).

1 media

mai 1913 (publications légales).
Cote
37J397
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie lyonnaise de navigation et remorquage.
  • Administration générale.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • mai 1913 (publications légales).
Résultat n°13
Juillet-décembre 1979 : actes 110 à 165. Décisions d'agrément n°38 et n°65.

1 media

Juillet-décembre 1979 : actes 110 à 165. Décisions d'agrément n°38 et n°65.
Cote
5755W/19
 Date
1979
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1979.
  • Juillet-décembre 1979 : actes 110 à 165. Décisions...
Résultat n°14
juin 1954.

1 media

juin 1954.
Cote
37J50
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1954.
Résultat n°15
Assemblées générales ordinaires et extraordinaires des actionnaires : procès-verbaux dactylographiés.

1 media

Assemblées générales ordinaires et extraordinaires des actionnaires : procès-verbaux dactylographiés.
Cote
37J387
 Date
1902-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie « La Seine ».
  • Administration générale.
  • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
Résultat n°16
Assemblées générales ordinaires et extraordinaires des actionnaires : procès-verbaux (décembre 1924, décembre 1931).

1 media

Assemblées générales ordinaires et extraordinaires des actionnaires : procès-verbaux (décembre 1924, décembre 1931).
Cote
37J577
 Date
1924-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société civile des porteurs d'obligations de la compagnie...
  • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
Résultat n°17
mars-avril 1938.

1 media

mars-avril 1938.
Cote
37J25
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • mars-avril 1938.
Résultat n°18
juin 1951.

1 media

juin 1951.
Cote
37J44
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1951.
Résultat n°19
Juillet-décembre 1989 : actes 68 à 73.

1 media

Juillet-décembre 1989 : actes 68 à 73.
Cote
5755W/45
 Date
1989
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1989.
  • Juillet-décembre 1989 : actes 68 à 73.
Résultat n°20
juin 1962.

1 media

juin 1962.
Cote
37J61
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1962.
Résultat n°21
Juillet-décembre 1985 : actes 67 à 108.

1 media

Juillet-décembre 1985 : actes 67 à 108.
Cote
5755W/35
 Date
1985
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1985.
  • Juillet-décembre 1985 : actes 67 à 108.
Résultat n°22
7 mai 1912-17 juin 1919.

1 media

7 mai 1912-17 juin 1919.
Cote
37J370
 Date
1912-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie française “ les remorqueurs ”.
  • Administration générale.
  • Assemblées générales ordinaires, extraordinaires et...
  • 7 mai 1912-17 juin 1919.
Résultat n°23
juin 1941 (pouvoirs).

1 media

juin 1941 (pouvoirs).
Cote
37J28
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1941 (pouvoirs).
Résultat n°24
Janvier-mars 1978 : actes 1 à 34.

1 media

Janvier-mars 1978 : actes 1 à 34.
Cote
5755W/13
 Date
1978
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1978.
  • Janvier-mars 1978 : actes 1 à 34.
Résultat n°25
juin 1955.

1 media

juin 1955.
Cote
37J52
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1955.
Résultat n°26
Actes concernant le Crédit Agricole n°37 à 56.

1 media

Actes concernant le Crédit Agricole n°37 à 56.
Cote
5755W/38
 Date
1986
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1986.
  • Actes concernant le Crédit Agricole n°37 à 56.
Résultat n°27
juin 1951 (pouvoirs).

1 media

juin 1951 (pouvoirs).
Cote
37J45
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1951 (pouvoirs).
Résultat n°28
Avril-juin 1978 : actes 35 à 92.

1 media

Avril-juin 1978 : actes 35 à 92.
Cote
5755W/14
 Date
1978
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1978.
  • Avril-juin 1978 : actes 35 à 92.
Résultat n°29
juin 1969.

1 media

juin 1969.
Cote
37J68
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1969.
Résultat n°30
Avril-juin 1979 : actes 45 à 109.

1 media

Avril-juin 1979 : actes 45 à 109.
Cote
5755W/18
 Date
1979
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1979.
  • Avril-juin 1979 : actes 45 à 109.
Résultat n°31
Juillet-septembre 1977 : actes 61 à 86.

1 media

Juillet-septembre 1977 : actes 61 à 86.
Cote
5755W/11
 Date
1977
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1977.
  • Juillet-septembre 1977 : actes 61 à 86.
Résultat n°32
Janvier-juin 1987 : actes 1 à 53.

1 media

Janvier-juin 1987 : actes 1 à 53.
Cote
5755W/39
 Date
1987
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1987.
  • Janvier-juin 1987 : actes 1 à 53.
Résultat n°33
juin 1943.

1 media

juin 1943.
Cote
37J31
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1943.
Résultat n°34
Janvier-juin 1986 : actes 1 à 36 et 57 à 81.

1 media

Janvier-juin 1986 : actes 1 à 36 et 57 à 81.
Cote
5755W/36
 Date
1986
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1986.
  • Janvier-juin 1986 : actes 1 à 36 et 57 à 81.
Résultat n°35
juin 1942 (pouvoirs).

1 media

juin 1942 (pouvoirs).
Cote
37J30
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1942 (pouvoirs).
Résultat n°36
Intégration sociale, habitat, enfance, famille, santé publique, agriculture.

1 media

Intégration sociale, habitat, enfance, famille, santé publique, agriculture.
Cote
6172W/2
 Date
2015-2021
 Lieu
RHONE
 Type de document -

  • Contexte : 6172W - Département du Rhône - Assemblée départementale,...

  • Instances et organismes extérieurs, représentation.
  • Intégration sociale, habitat, enfance, famille, santé...
Résultat n°37
juin 1949.

1 media

juin 1949.
Cote
37J40
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1949.
Résultat n°38
Juillet-décembre 1988 : actes 32 à 70.

1 media

Juillet-décembre 1988 : actes 32 à 70.
Cote
5755W/42
 Date
1988
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1988.
  • Juillet-décembre 1988 : actes 32 à 70.
Résultat n°39
Cahiers des feuilles de présence et des pouvoirs (décembre 1924, décembre 1931).

1 media

Cahiers des feuilles de présence et des pouvoirs (décembre 1924, décembre 1931).
Cote
37J578
 Date
1924-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société civile des porteurs d'obligations de la compagnie...
  • Cahiers des feuilles de présence et des pouvoirs (décembre...
Résultat n°40
Juillet-septembre 1984 : actes 79 à 90 .

1 media

Juillet-septembre 1984 : actes 79 à 90 .
Cote
5755W/32
 Date
1984
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1984.
  • Juillet-septembre 1984 : actes 79 à 90 .