ATTEINTE A LA DIGNITE DES PERSONNES

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Violences et incendies.	Cote 3600W374	Date 1983-1984	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon... 1984. Violences et incendies.
Résultat n°2		Enlèvement et séquestration.	Cote 3600W318	Date 1978-1983	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon... 1983. Enlèvement et séquestration.
Résultat n°3	1 media	A.	Cote 6200W80	Date 2009	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 6200W - Direction régionale de la jeunesse, des sports... Développement social territorial. Actions pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Actions départementales. Année 2009. Isère. A.
Résultat n°4	1 media	Ardèche.	Cote 6200W53	Date 2007	Lieu ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 6200W - Direction régionale de la jeunesse, des sports... Développement social territorial. Actions pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Actions départementales. Année 2007. Ardèche.
Résultat n°5	1 media	Drôme.	Cote 6200W69	Date 2008	Lieu DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 6200W - Direction régionale de la jeunesse, des sports... Développement social territorial. Actions pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Actions départementales. Année 2008. Drôme.
Résultat n°6	1 media	C-V.	Cote 6200W41	Date 2006	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 6200W - Direction régionale de la jeunesse, des sports... Développement social territorial. Actions pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Actions départementales. Année 2006. Isère. C-V.
Résultat n°7		Partie 4.	Cote 3600W205	Date 1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon... 1980. Affaire de l'enlèvement d'un clerc de notaire, gendre... Partie 4.
Résultat n°8	1 media	Savoie.	Cote 6200W49	Date 2006	Lieu SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 6200W - Direction régionale de la jeunesse, des sports... Développement social territorial. Actions pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Actions départementales. Année 2006. Savoie.
Résultat n°9		Partie 1.	Cote 3600W202	Date 1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon... 1980. Affaire de l'enlèvement d'un clerc de notaire, gendre... Partie 1.
Résultat n°10		Partie 7.	Cote 3600W208	Date 1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon... 1980. Affaire de l'enlèvement d'un clerc de notaire, gendre... Partie 7.
Résultat n°11	1 media	Ac-Ai.	Cote 6200W73	Date 2008	Lieu RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 6200W - Direction régionale de la jeunesse, des sports... Développement social territorial. Actions pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Actions départementales. Année 2008. Rhône. Ac-Ai.
Résultat n°12	1 media	Ain.	Cote 6200W78	Date 2009	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 6200W - Direction régionale de la jeunesse, des sports... Développement social territorial. Actions pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Actions départementales. Année 2009. Ain.
Résultat n°13	1 media	Pilotage.	Cote 6200W33	Date 2010	Lieu RHONE-ALPES (FRANCE ; REGION)	Type de document -
		Contexte : 6200W - Direction régionale de la jeunesse, des sports... Développement social territorial. Actions pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Actions régionales. Année 2010. Pilotage.
Résultat n°14	1 media	A-Ed.	Cote 6200W34	Date 2010	Lieu RHONE-ALPES (FRANCE ; REGION)	Type de document -
		Contexte : 6200W - Direction régionale de la jeunesse, des sports... Développement social territorial. Actions pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Actions régionales. Année 2010. Dossiers de demande. A-Ed.
Résultat n°15	1 media	Av-Ce.	Cote 6200W45	Date 2006	Lieu RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 6200W - Direction régionale de la jeunesse, des sports... Développement social territorial. Actions pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Actions départementales. Année 2006. Rhône. Av-Ce.
Résultat n°16	1 media	A-Ap.	Cote 6200W44	Date 2006	Lieu RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 6200W - Direction régionale de la jeunesse, des sports... Développement social territorial. Actions pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Actions départementales. Année 2006. Rhône. A-Ap.
Résultat n°17	1 media	A.	Cote 6200W65	Date 2007	Lieu HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 6200W - Direction régionale de la jeunesse, des sports... Développement social territorial. Actions pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Actions départementales. Année 2007. Haute-Savoie. A.
Résultat n°18	1 media	Ade-V.	Cote 6200W57	Date 2007	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 6200W - Direction régionale de la jeunesse, des sports... Développement social territorial. Actions pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Actions départementales. Année 2007. Isère. Ade-V.
Résultat n°19	1 media	Ap.	Cote 6200W40	Date 2006	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 6200W - Direction régionale de la jeunesse, des sports... Développement social territorial. Actions pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Actions départementales. Année 2006. Isère. Ap.
Résultat n°20		Proxénétisme, agressions sexuelles, homicides, violences et destruction.	Cote 3600W43	Date 1970-1971	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon... 1971. Proxénétisme, agressions sexuelles, homicides, violences...

Résultats de la recherche

Violences et incendies.

Enlèvement et séquestration.

A.

Ardèche.

Drôme.

C-V.

Partie 4.

Savoie.

Partie 1.

Partie 7.

Ac-Ai.

Ain.

Pilotage.

A-Ed.

Av-Ce.

A-Ap.

A.

Ade-V.

Ap.

Proxénétisme, agressions sexuelles, homicides, violences et destruction.