Acte de sociétés

Résultat n°1

1 media
14-30 avril 1964.

Date

1964

Cote

35868, 3Q59/795
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 14-30 avril 1964.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).

Date

1952

Cote

15571, 3Q29/165
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
- 23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
5-14 août 1969.

Date

1969

Cote

36104, 3Q59/1031
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 5-14 août 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
Mars 1960.

Date

1960

Cote

16416, 3Q29/991
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Série 1 B.
- Mars 1960.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
25-29 septembre 1969.

Date

1969

Cote

17012, 3Q29/1582
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 25-29 septembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
28-30 octobre 1968.

Date

1968

Cote

36049, 3Q59/976
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 28-30 octobre 1968.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
10-13 septembre 1968.

Date

1968

Cote

16947, 3Q29/1517
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 10-13 septembre 1968.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
Avril 1943.

Date

1943

Cote

35551, 3Q59/478
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Avril 1943.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
20-23 janvier 1969.

Date

1969

Cote

16971, 3Q29/1541
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 20-23 janvier 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
4-22 novembre 1963.

Date

1963

Cote

35854, 3Q59/781
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 4-22 novembre 1963.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
Mai 1952.

Date

1952

Cote

16201, 3Q29/778
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Mai 1952.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).

Date

1943-1944

Cote

15436, 3Q29/30
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
- 24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

Date

1933-1934

Cote

15409, 3Q29/3
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
- 27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
17-31 octobre 1959.

Date

1959

Cote

35769, 3Q59/696
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 17-31 octobre 1959.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
Août 1956.

Date

1956

Cote

16265, 3Q29/842
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Août 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
20-31 mars 1956.

Date

1956

Cote

16256, 3Q29/833
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- 20-31 mars 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
Mai 1962.

Date

1962

Cote

16342, 3Q29/917
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Série 2 A.
- Mai 1962.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
1er-15 octobre 1956.

Date

1956

Cote

16267, 3Q29/844
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- 1er-15 octobre 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
Mars 1942.

Date

1942

Cote

15981, 3Q29/558
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Mars 1942.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
Septembre 1937.

Date

1937

Cote

15922, 3Q29/499
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Septembre 1937.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
Juin 1941.

Date

1941

Cote

15971, 3Q29/548
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Juin 1941.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume I).

Date

1964

Cote

15654, 3Q29/404
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
Février 1964.

Date

1964

Cote

16465, 3Q29/1039
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Série 2 B.
- Février 1964.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
Mai 1943.

Date

1943

Cote

35552, 3Q59/479
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Mai 1943.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
21 décembre 1946-24 janvier 1947. (volume 60 - droits proportionnels).

Date

1946-1947

Cote

15537, 3Q29/131
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
- 21 décembre 1946-24 janvier 1947. (volume 60 - droits...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
5-6 décembre 1968.

Date

1968

Cote

36058, 3Q59/985
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 5-6 décembre 1968.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
17-24 octobre 1966.

Date

1966

Cote

35964, 3Q59/891
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 17-24 octobre 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
17-28 octobre 1966.

Date

1966

Cote

16876, 3Q29/1446
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 17-28 octobre 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
Février 1963.

Date

1963

Cote

16351, 3Q29/926
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Série 2 A.
- Février 1963.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
1er-12 septembre 1966.

Date

1966

Cote

35959, 3Q59/886
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-12 septembre 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
1er-15 mars 1965.

Date

1965

Cote

16831, 3Q29/1401
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 1er-15 mars 1965.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
Décembre 1962.

Date

1962

Cote

16349, 3Q29/924
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Série 2 A.
- Décembre 1962.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
Janvier 1944.

Date

1944

Cote

35560, 3Q59/487
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Janvier 1944.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
Janvier 1954.

Date

1954

Cote

16223, 3Q29/800
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Janvier 1954.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
13-30 avril 1937.

Date

1937

Cote

15917, 3Q29/494
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- 13-30 avril 1937.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
2-18 juillet 1956.

Date

1956

Cote

16263, 3Q29/840
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- 2-18 juillet 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
19-24 décembre 1946.

Date

1946

Cote

16071, 3Q29/648
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- 19-24 décembre 1946.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
16-30 novembre 1957.

Date

1957

Cote

35730, 3Q59/657
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 16-30 novembre 1957.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
16-28 février 1963.

Date

1963

Cote

35836, 3Q59/763
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 16-28 février 1963.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
Juin 1943.

Date

1943

Cote

16002, 3Q29/579
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Juin 1943.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
Septembre 1952.

Date

1952

Cote

35663, 3Q59/590
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Septembre 1952.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
19-30 juin 1958.

Date

1958

Cote

16293, 3Q29/869
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Série 1 A.
- 19-30 juin 1958.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
Octobre 1946.

Date

1946

Cote

35592, 3Q59/519
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Octobre 1946.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
7-14 octobre 1966.

Date

1966

Cote

35963, 3Q59/890
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 7-14 octobre 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
8-27 Février 1943.

Date

1943

Cote

15997, 3Q29/574
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- 8-27 Février 1943.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
6 janvier-19 mars 1936. (volume 15).

Date

1936

Cote

15492, 3Q29/86
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
- 6 janvier-19 mars 1936. (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
18-31 janvier 1960.

Date

1960

Cote

16313, 3Q29/889
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Série 1 A.
- 18-31 janvier 1960.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
17 juin-15 septembre 1949. (volume 79 - droits proportionnels).

Date

1949

Cote

15556, 3Q29/150
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
- 17 juin-15 septembre 1949. (volume 79 - droits proportionnels).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
1er-15 juin 1963.

Date

1963

Cote

35843, 3Q59/770
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-15 juin 1963.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
5 mai-9 juin 1965 : actes n° 480-583 (volume 4).

Date

1965

Cote

15869, 3Q29/447
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés...
- 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche).
- 5 mai-9 juin 1965 : actes n° 480-583 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
9-23 novembre 1964.

Date

1964

Cote

35888, 3Q59/815
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 9-23 novembre 1964.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
16-30 novembre 1959.

Date

1959

Cote

35771, 3Q59/698
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 16-30 novembre 1959.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
14-15 avril 1969.

Date

1969

Cote

36084, 3Q59/1011
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 14-15 avril 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
2-15 janvier 1946.

Date

1946

Cote

16043, 3Q29/620
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- 2-15 janvier 1946.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
4 septembre-27 octobre 1947. (volume 66 - droits proportionnels).

Date

1947

Cote

15543, 3Q29/137
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
- 4 septembre-27 octobre 1947. (volume 66 - droits proportionnels).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
8-17 juin 1965.

Date

1965

Cote

35910, 3Q59/837
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 8-17 juin 1965.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
3 février-17 mars 1967 (volume 17).

Date

1967

Cote

15846, 3Q29/425
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
- 3 février-17 mars 1967 (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
21-30 juin 1945.

Date

1945

Cote

16032, 3Q29/609
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- 21-30 juin 1945.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
26 mars-27 juin 1953. (volume 96 - droits proportionnels).

Date

1953

Cote

15573, 3Q29/167
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
- 26 mars-27 juin 1953. (volume 96 - droits proportionnels).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
18-24 octobre 1967.

Date

1967

Cote

36004, 3Q59/931
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 18-24 octobre 1967.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
Novembre 1923.

Date

1923

Cote

34642, 3Q57/129
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Novembre 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
1er-15 décembre 1960.

Date

1960

Cote

16425, 3Q29/1000
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Série 1 B.
- 1er-15 décembre 1960.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
11-23 mai 1967.

Date

1967

Cote

16897, 3Q29/1467
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 11-23 mai 1967.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
22-28 mars 1967.

Date

1967

Cote

16891, 3Q29/1461
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 22-28 mars 1967.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
1er-24 mai 1963.

Date

1963

Cote

16354, 3Q29/929
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Série 2 A.
- 1er-24 mai 1963.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
2-16 novembre 1962.

Date

1962

Cote

35829, 3Q59/756
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-16 novembre 1962.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
Août 1961.

Date

1961

Cote

16436, 3Q29/1010
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
- Série 2 B.
- Août 1961.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
17-22 octobre 1968.

Date

1968

Cote

16954, 3Q29/1524
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 17-22 octobre 1968.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
19 novembre-30 décembre 1963 : actes n° 1269-1455 (volume 31).

Date

1963

Cote

15620, 3Q29/211
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
- Série 2 A.
- 19 novembre-30 décembre 1963 : actes n° 1269-1455 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
29-30 juillet 1969.

Date

1969

Cote

17005, 3Q29/1575
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 29-30 juillet 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
26 juillet-24 septembre 1965 : actes n° 901-1077 (volume 6).

Date

1965

Cote

15835, 3Q29/414
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
- 26 juillet-24 septembre 1965 : actes n° 901-1077 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
17-31 août 1964.

Date

1964

Cote

35879, 3Q59/806
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 17-31 août 1964.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
Mars 1950.

Date

1950

Cote

35633, 3Q59/560
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Mars 1950.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
12-24 octobre 1963.

Date

1963

Cote

35852, 3Q59/779
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 12-24 octobre 1963.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
Mars 1924.

Date

1924

Cote

34646, 3Q57/133
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Mars 1924.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
11-24 janvier 1966.

Date

1966

Cote

35935, 3Q59/862
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 11-24 janvier 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
26-31 août 1966.

Date

1966

Cote

35958, 3Q59/885
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 26-31 août 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
17-30 juin 1957.

Date

1957

Cote

35721, 3Q59/648
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 17-30 juin 1957.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
Octobre 1950.

Date

1950

Cote

35640, 3Q59/567
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Octobre 1950.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
Janvier 1923.

Date

1923

Cote

34632, 3Q57/119
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne AC.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
- Janvier 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

14-30 avril 1964.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

5-14 août 1969.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mars 1960.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

25-29 septembre 1969.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

28-30 octobre 1968.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

10-13 septembre 1968.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Avril 1943.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

20-23 janvier 1969.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4-22 novembre 1963.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mai 1952.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

17-31 octobre 1959.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Août 1956.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

20-31 mars 1956.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre