Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

Résultat n°1

1 media
Partie 1.

Date

1990

Cote

6313W/168
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Vaulx-en-Velin.
- Partie 1.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°2

1 media
Année 1991.

Date

1991

Cote

6313W/218
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- Récapitulatifs des propriétés bâties (6034-NM) et des...
- Givors à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Année 1991.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°3

1 media
FAL-GUR.

Date

1995

Cote

6297W/30
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1995.
- FAL-GUR.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°4

1 media
BRE-CLO.

Date

1992

Cote

6297W/6
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1992.
- BRE-CLO.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°5

1 media
Grigny.

Date

1990

Cote

6313W/64
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Grigny.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°6

1 media
GOD-KOS.

Date

2002

Cote

6297W/85
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2002.
- GOD-KOS.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°7

1 media
Partie 1.

Date

1990

Cote

6313W/36
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Corbas.
- Partie 1.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°8

1 media
SAB-ZUM.

Date

1993

Cote

6297W/18
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1993.
- SAB-ZUM.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°9

1 media
EDM-GRU.

Date

2005

Cote

6297W/114
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2005.
- EDM-GRU.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°10

1 media
Saint-Laurent-de-Chamousset.

Date

1990

Cote

6313W/140
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Saint-Laurent-de-Chamousset.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°11

1 media
GIB-ING.

Date

2006

Cote

6298W/67
- Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2006.
- GIB-ING.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°12

1 media
CHA-CUL.

Date

2007

Cote

6297W/135
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2007.
- CHA-CUL.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°13

1 media
POI-RUD.

Date

2005

Cote

6297W/118
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2005.
- POI-RUD.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°14

1 media
PER-RIV.

Date

2003

Cote

6297W/97
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2003.
- PER-RIV.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°15

1 media
DAN-IVA.

Date

2013

Cote

6297W/193
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2013.
- DAN-IVA.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°16

1 media
Partie 2.

Date

1990

Cote

6313W/174
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Villeurbanne.
- Partie 2.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°17

1 media
Avant remaniement.

Date

1990

Cote

6313W/24
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Charly.
- Avant remaniement.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°18

1 media
TAR-ZUM.

Date

1995

Cote

6297W/34
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1995.
- TAR-ZUM.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°19

1 media
COL-EST.

Date

1995

Cote

6297W/29
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1995.
- COL-EST.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°20

1 media
Villechenève.

Date

1990

Cote

6313W/172
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Villechenève.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°21

1 media
Millery.

Date

1990

Cote

6313W/100
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Millery.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°22

1 media
BOC-CLO.

Date

2002

Cote

6298W/25
- Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2002.
- BOC-CLO.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°23

1 media
Partie 1.

Date

1990

Cote

6313W/45
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Décines-Charpieu.
- Partie 1.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°24

1 media
DAB-GUI.

Date

1999

Cote

6298W/9
- Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1999.
- DAB-GUI.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°25

1 media
ADJ-BEZ.

Date

2010

Cote

6298W/108
- Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2010.
- ADJ-BEZ.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°26

1 media
Tassin-la-Demi-Lune.

Date

1990

Cote

6313W/162
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Tassin-la-Demi-Lune.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°27

1 media
Année 1991.

Date

1991

Cote

6313W/234
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- Récapitulatifs des propriétés bâties (6034-NM) et des...
- Saint-Didier-au-Mont-d'Or à Yzeron.
- Année 1991.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°28

1 media
Partie 3.

Date

1990

Cote

6313W/255
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- Révisions des évaluations des propriétés bâties et...
- Lyon 6.
- Partie 3.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°29

1 media
SCH-ZIM.

Date

2008

Cote

6298W/96
- Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2008.
- SCH-ZIM.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°30

1 media
DAN-HON.

Date

2012

Cote

6297W/189
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2012.
- DAN-HON.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°31

1 media
HAM-LAV.

Date

2010

Cote

6297W/176
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2010.
- HAM-LAV.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°32

1 media
DOD-FUS.

Date

2007

Cote

6297W/137
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2007.
- DOD-FUS.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°33

1 media
COQ-DUY.

Date

1994

Cote

6297W/21
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1994.
- COQ-DUY.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°34

1 media
Partie 2.

Date

1990

Cote

6355W/8
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe foncière.
- Brindas.
- Partie 2.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°35

1 media
Sections AB à AH.

Date

1990

Cote

6313W/28
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Chassieu.
- Sections AB à AH.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°36

1 media
Année 1990.

Date

1990

Cote

6313W/233
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- Récapitulatifs des propriétés bâties (6034-NM) et des...
- Saint-Didier-au-Mont-d'Or à Yzeron.
- Année 1990.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°37

1 media
Marennes.

Date

1990

Cote

6313W/94
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Marennes.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°38

1 media
DAC-DER.

Date

2008

Cote

6297W/148
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2008.
- DAC-DER.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°39

1 media
GEN-JUV.

Date

2000

Cote

6297W/69
- Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 2000.
- GEN-JUV.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°40

1 media
Villeurbanne partie 2 à Chaponnay.

Date

1990

Cote

6313W/262
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- Révisions des évaluations des propriétés bâties et...
- Divers.
- Villeurbanne partie 2 à Chaponnay.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

Résultats de la recherche

Partie 1.

Date

Cote

Producteur :

Année 1991.

Date

Cote

Producteur :

FAL-GUR.

Date

Cote

Producteur :

BRE-CLO.

Date

Cote

Producteur :

Grigny.

Date

Cote

Producteur :

GOD-KOS.

Date

Cote

Producteur :

Partie 1.

Date

Cote

Producteur :

SAB-ZUM.

Date

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EDM-GRU.

Date

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Saint-Laurent-de-Chamousset.

Date

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GIB-ING.

Date

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CHA-CUL.

Date

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POI-RUD.

Date

Cote

Producteur :

PER-RIV.

Date

Cote

Producteur :

DAN-IVA.

Date

Cote

Producteur :

Partie 2.

Date

Cote

Producteur :

Avant remaniement.

Date

Cote

Producteur :

TAR-ZUM.

Date

Cote

Producteur :

COL-EST.

Date

Cote

Producteur :

Villechenève.

Date

Cote