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613 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/168

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Vaux-en-Velin.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    6313W/218

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Givors à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Année 1991.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    FAL-GUR.

    Date

    1995

    Cote

    6297W/30

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1995.
    • FAL-GUR.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    BRE-CLO.

    Date

    1992

    Cote

    6297W/6

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1992.
    • BRE-CLO.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Grigny.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/64

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Grigny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    GOD-KOS.

    Date

    2002

    Cote

    6297W/85

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2002.
    • GOD-KOS.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/36

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Corbas.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    SAB-ZUM.

    Date

    1993

    Cote

    6297W/18

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1993.
    • SAB-ZUM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    EDM-GRU.

    Date

    2005

    Cote

    6297W/114

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2005.
    • EDM-GRU.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/140

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    GIB-ING.

    Date

    2006

    Cote

    6298W/67

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2006.
    • GIB-ING.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    CHA-CUL.

    Date

    2007

    Cote

    6297W/135

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2007.
    • CHA-CUL.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    POI-RUD.

    Date

    2005

    Cote

    6297W/118

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2005.
    • POI-RUD.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    PER-RIV.

    Date

    2003

    Cote

    6297W/97

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2003.
    • PER-RIV.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    DAN-IVA.

    Date

    2013

    Cote

    6297W/193

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2013.
    • DAN-IVA.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/174

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Villeurbanne.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Avant remaniement.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/24

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Charly.
    • Avant remaniement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    TAR-ZUM.

    Date

    1995

    Cote

    6297W/34

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1995.
    • TAR-ZUM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    COL-EST.

    Date

    1995

    Cote

    6297W/29

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1995.
    • COL-EST.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Villechenève.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/172

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Villechenève.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Millery.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/100

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Millery.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    BOC-CLO.

    Date

    2002

    Cote

    6298W/25

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2002.
    • BOC-CLO.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/45

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Decines-Charpieu.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    DAB-GUI.

    Date

    1999

    Cote

    6298W/9

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1999.
    • DAB-GUI.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    ADJ-BEZ.

    Date

    2010

    Cote

    6298W/108

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2010.
    • ADJ-BEZ.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Tassin-la-Demi-Lune.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/162

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Tassin-la-Demi-Lune.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    6313W/234

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or à Yzeron.
    • Année 1991.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Partie 3.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/255

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Révisions des évaluations des PB et PNB (6037-NM).
    • Lyon 6.
    • Partie 3.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    SCH-ZIM.

    Date

    2008

    Cote

    6298W/96

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2008.
    • SCH-ZIM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    DAN-HON.

    Date

    2012

    Cote

    6297W/189

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2012.
    • DAN-HON.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    HAM-LAV.

    Date

    2010

    Cote

    6297W/176

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2010.
    • HAM-LAV.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    DOD-FUS.

    Date

    2007

    Cote

    6297W/137

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2007.
    • DOD-FUS.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    COQ-DUY.

    Date

    1994

    Cote

    6297W/21

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1994.
    • COQ-DUY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/8

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Brindas.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Sections AB à AH.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/28

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Chassieu.
    • Sections AB à AH.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/233

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or à Yzeron.
    • Année 1990.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Marennes.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/94

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Marennes.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    DAC-DER.

    Date

    2008

    Cote

    6297W/148

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2008.
    • DAC-DER.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    GEN-JUV.

    Date

    2000

    Cote

    6297W/69

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2000.
    • GEN-JUV.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Villeurbanne partie 2 à Chaponnay.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/262

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Révisions des évaluations des PB et PNB (6037-NM).
    • Divers.
    • Villeurbanne partie 2 à Chaponnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques