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815 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Parking Lyon Park auto.

    1 media

    Parking Lyon Park auto.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W137

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • Parking Lyon Park auto.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    Résidence pour personnes âgées.

    1 media

    Résidence pour personnes âgées.

    Date

    2000

    Cote

    6189W220

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 9ème arrondissement.
    • Résidence pour personnes âgées.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Logements Sangnier.

    1 media

    Logements Sangnier.

    Date

    1993-1994

    Cote

    6189W360

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.
    • Logements Sangnier.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4

    N° 100 à 108.

    Date

    2010

    Cote

    6219W139

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 100 à 108.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5

    Cote vacante.

    Cote

    5242W/19

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Parc Montgolfier.

    1 media

    Parc Montgolfier.

    Date

    2007

    Cote

    6189W182

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Parc Montgolfier.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Lycée Jean Paul Sartre.

    1 media

    Lycée Jean Paul Sartre.

    Date

    2000

    Cote

    6189W5

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Bron.
    • Lycée Jean Paul Sartre.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    Atelier Eurovia.

    1 media

    Atelier Eurovia.

    Date

    2004

    Cote

    6189W36

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Chassieu.
    • Atelier Eurovia.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    Médiathèque.

    1 media

    Médiathèque.

    Date

    1999-2001

    Cote

    6189W343

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vénissieux.
    • Médiathèque.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10
    Commissariat de police.

    1 media

    Commissariat de police.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6189W369

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.
    • Commissariat de police.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    2001-2002

    Cote

    6189W245

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Montagny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12

    N° 1046 à 1096.

    Date

    2006

    Cote

    6219W60

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2006.
    • Rapports au Parquet.
    • N° 1046 à 1096.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  13. Résultat n°13

    N° 177 à 185.

    Date

    2010

    Cote

    6219W148

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 177 à 185.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  14. Résultat n°14

    N° 58 à 61.

    Date

    2011

    Cote

    6219W159

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Procès-verbaux.
    • N° 58 à 61.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  15. Résultat n°15
    Voirie.

    1 media

    Voirie.

    Date

    2006

    Cote

    6189W226

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 9ème arrondissement.
    • Voirie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16
    Château Lacassagne.

    1 media

    Château Lacassagne.

    Date

    1998-2002

    Cote

    6189W129

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • Château Lacassagne.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  17. Résultat n°17

    Villeurbanne.

    Date

    2006-2014

    Cote

    6201W/16

    • Contexte : 6201W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  18. Résultat n°18

    N° 168 à 178.

    Date

    2008

    Cote

    6219W101

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2008.
    • Procès-verbaux.
    • N° 168 à 178.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  19. Résultat n°19
    Ares.

    1 media

    Ares.

    Date

    1988-2016

    Cote

    6176W29

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Lyon 9e arrondissement.
    • Ares.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  20. Résultat n°20

    Bron-Décines-Meyzieu.

    Date

    2006-2013

    Cote

    6201W/1

    • Contexte : 6201W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Bron-Décines-Meyzieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  21. Résultat n°21
    La pause café.

    1 media

    La pause café.

    Date

    1996-2003

    Cote

    6176W84

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • La pause café.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  22. Résultat n°22

    Transfert de salariés.

    Date

    2004-2015

    Cote

    5242W/29

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • SDEL (La-Tour-de-Salvagny).
    • Transfert de salariés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  23. Résultat n°23
    TiBess-Plus.

    1 media

    TiBess-Plus.

    Date

    2011

    Cote

    6176W4

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Caluire-et-Cuire.
    • TiBess-Plus.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  24. Résultat n°24

    2011-2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    6201W/13

    • Contexte : 6201W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • 2011-2014.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  25. Résultat n°25
    Patinoire.

    1 media

    Patinoire.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6189W136

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • Patinoire.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  26. Résultat n°26

    N° 127 à 138.

    Date

    2011

    Cote

    6219W167

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Procès-verbaux.
    • N° 127 à 138.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  27. Résultat n°27

    N° 47 à 55.

    Date

    2012

    Cote

    6219W191

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 47 à 55.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  28. Résultat n°28
    Barre 220.

    1 media

    Barre 220.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6189W230

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 9ème arrondissement.
    • ZAC de la Duchère.
    • Barre 220.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  29. Résultat n°29

    N° 190 à 205.

    Date

    2005

    Cote

    6219W38

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2005.
    • Procès-verbaux.
    • N° 190 à 205.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  30. Résultat n°30
    Rue du Mail.

    1 media

    Rue du Mail.

    Date

    2003

    Cote

    6189W149

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 4ème arrondissement.
    • Rue du Mail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  31. Résultat n°31
    Tramway.

    1 media

    Tramway.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W46

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Décines-Charpieu.
    • Tramway.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  32. Résultat n°32
    DGK.

    1 media

    DGK.

    Date

    2005-2016

    Cote

    6176W5

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Caluire-et-Cuire.
    • DGK.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  33. Résultat n°33

    Bron.

    Date

    2014-2018

    Cote

    6304W/14

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Bron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  34. Résultat n°34

    Juillet 2012-septembre 2012.

    Date

    07/2012-09/2012

    Cote

    6304W/1

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Genay.
    • Juillet 2012-septembre 2012.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  35. Résultat n°35

    N° 184 à 197.

    Date

    2012

    Cote

    6219W206

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 184 à 197.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  36. Résultat n°36

    Dossier 3.

    Date

    1999-2011

    Cote

    5242W/32

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • SOTRA SEPEREF (Quincieux).
    • Dossier 3.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  37. Résultat n°37
    Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).

    1 media

    Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W279

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  38. Résultat n°38
    Hôpital Jean Mermoz.

    1 media

    Hôpital Jean Mermoz.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W211

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Hôpital Jean Mermoz.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  39. Résultat n°39
    Arrêts et reprises des travaux.

    1 media

    Arrêts et reprises des travaux.

    Date

    2005-2007

    Cote

    6189W11

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Bron.
    • Hôpital pédiatrique gériatrique obstétrical.
    • Contrôle des entreprises.
    • Arrêts et reprises des travaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  40. Résultat n°40
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    2008-2011

    Cote

    6189W101

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Hôtel de Région.
    • Contrôle des entreprises.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  41. Résultat n°41

    T.

    Date

    1998-2016

    Cote

    6304W/30

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Lyon.
    • Lyon 7.
    • T.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  42. Résultat n°42
    Longes.

    1 media

    Longes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6176W23

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Longes.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  43. Résultat n°43

    Francheville-sur-Saône.

    Date

    2014-2017

    Cote

    6304W/17

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Francheville-sur-Saône.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  44. Résultat n°44
    Halle de la navigation.

    1 media

    Halle de la navigation.

    Date

    2002

    Cote

    6189W225

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 9ème arrondissement.
    • Halle de la navigation.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  45. Résultat n°45
    Tramway.

    1 media

    Tramway.

    Date

    1999

    Cote

    6189W2

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Bron.
    • Tramway.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  46. Résultat n°46
    Bouche d'égoût.

    1 media

    Bouche d'égoût.

    Date

    2004

    Cote

    6189W73

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 1er arrondissement.
    • Bouche d'égoût.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  47. Résultat n°47
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6189W333

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
    • Contrôle des entreprises.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  48. Résultat n°48
    Université Lyon 1.

    1 media

    Université Lyon 1.

    Date

    2008-2009

    Cote

    6189W215

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Université Lyon 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  49. Résultat n°49
    Espace Chrome.

    1 media

    Espace Chrome.

    Date

    2000-2007

    Cote

    6176W80

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Espace Chrome.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  50. Résultat n°50

    Celium Energies (Lissieu).

    Date

    2005-2011

    Cote

    5242W/33

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Celium Energies (Lissieu).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  51. Résultat n°51
    Maison individuelle.

    1 media

    Maison individuelle.

    Date

    2008-2010

    Cote

    6189W216

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Maison individuelle.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  52. Résultat n°52
    Charbonnières-les-Bains.

    1 media

    Charbonnières-les-Bains.

    Date

    2006

    Cote

    6189W33

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Charbonnières-les-Bains.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  53. Résultat n°53
    Projely.

    1 media

    Projely.

    Date

    1998-2009

    Cote

    6176W91

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Projely.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  54. Résultat n°54

    N° 18 à 39.

    Date

    2005

    Cote

    6219W27

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2005.
    • Procès-verbaux.
    • N° 18 à 39.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  55. Résultat n°55
    Stade Vuillermet.

    1 media

    Stade Vuillermet.

    Date

    2003-2006

    Cote

    6189W202

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Stade Vuillermet.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  56. Résultat n°56

    N° 21 à 29.

    Date

    2012

    Cote

    6219W188

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 21 à 29.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  57. Résultat n°57

    Dicma.

    Date

    2012

    Cote

    6304W/10

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Saint-Didier-au-Mont-d'or.
    • Dicma.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  58. Résultat n°58
    Pizzéria Nona Carmela.

    1 media

    Pizzéria Nona Carmela.

    Date

    1997-2004

    Cote

    6176W88

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Pizzéria Nona Carmela.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  59. Résultat n°59

    N° 152 à 167.

    Date

    2004

    Cote

    6219W14

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2004.
    • Procès-verbaux.
    • N° 152 à 167.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  60. Résultat n°60
    SLEA.

    1 media

    SLEA.

    Date

    1997-2010

    Cote

    6176W40

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Neuville-sur-Saône.
    • SLEA.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  61. Résultat n°61

    N° 62 à 71.

    Date

    2011

    Cote

    6219W160

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Procès-verbaux.
    • N° 62 à 71.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  62. Résultat n°62

    N° 1 à 9.

    Date

    2007

    Cote

    6219W81

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2007.
    • Procès-verbaux.
    • Section transports.
    • N° 1 à 9.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  63. Résultat n°63
    Celtic Hôtel.

    1 media

    Celtic Hôtel.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6189W159

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 5ème arrondissement.
    • Celtic Hôtel.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  64. Résultat n°64

    SG2A.

    Date

    2012

    Cote

    6304W/8

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Rillieux-la-Pape.
    • SG2A.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  65. Résultat n°65
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W175

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Cité internationale.
    • Palais des congrès - salle 3000.
    • Contrôle des entreprises.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  66. Résultat n°66
    Tour Oxygène.

    1 media

    Tour Oxygène.

    Date

    2006-2010

    Cote

    6189W138

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • Tour Oxygène.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  67. Résultat n°67
    Grigny.

    1 media

    Grigny.

    Date

    1999-2005

    Cote

    6176W18

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Grigny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  68. Résultat n°68

    N° 166 à 175.

    Date

    2010

    Cote

    6219W146

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 166 à 175.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  69. Résultat n°69
    Fica.

    1 media

    Fica.

    Date

    2003-2008

    Cote

    6176W16

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Feyzin.
    • Fica.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  70. Résultat n°70

    AMSESA (Sarcey).

    Date

    2009--2012

    Cote

    5242W/46

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • AMSESA (Sarcey).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  71. Résultat n°71

    N° 10 à 24.

    Date

    2008

    Cote

    6219W87

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2008.
    • Procès-verbaux.
    • N° 10 à 24.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  72. Résultat n°72
    Plateforme logistique Dépôlabo.

    1 media

    Plateforme logistique Dépôlabo.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W29

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Chaponnay.
    • Plateforme logistique Dépôlabo.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  73. Résultat n°73
    HYGECO.

    1 media

    HYGECO.

    Date

    1998-2011

    Cote

    6176W44

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Saint-Fons.
    • HYGECO.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  74. Résultat n°74
    Logements Jean Macé.

    1 media

    Logements Jean Macé.

    Date

    1999-2001

    Cote

    6189W346

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vénissieux.
    • Logements Jean Macé.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  75. Résultat n°75

    Accords et règlements intérieurs, accidents du travail, délégués du personnel, redressement judiciaire.

    Date

    1997-2010

    Cote

    5242W/17

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Accords et règlements intérieurs, accidents du travail,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  76. Résultat n°76

    Innov Design (Villefranche-sur-Saône).

    Date

    1998-2004

    Cote

    5242W/8

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Innov Design (Villefranche-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  77. Résultat n°77

    N° 36 à 48.

    Date

    2009

    Cote

    6219W112

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2009.
    • Procès-verbaux.
    • N° 36 à 48.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  78. Résultat n°78

    Mions.

    Date

    1999-2010

    Cote

    6304W/6

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Mions.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  79. Résultat n°79
    Le Carré Victorien.

    1 media

    Le Carré Victorien.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6189W144

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • ZAC de la Buire.
    • Le Carré Victorien.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  80. Résultat n°80

    N° 4 à 19.

    Date

    2009

    Cote

    6219W110

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2009.
    • Procès-verbaux.
    • N° 4 à 19.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône