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815 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Parking Lyon Park auto.

1 media

Parking Lyon Park auto.
Cote
6189W137
 Date
2004-2006
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 3E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 3ème arrondissement.
  • Parking Lyon Park auto.
Résultat n°2
Résidence pour personnes âgées.

1 media

Résidence pour personnes âgées.
Cote
6189W220
 Date
2000
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 9E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 9ème arrondissement.
  • Résidence pour personnes âgées.
Résultat n°3
Logements Sangnier.

1 media

Logements Sangnier.
Cote
6189W360
 Date
1993-1994
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Villeurbanne.
  • Logements Sangnier.
Résultat n°4

N° 100 à 108.
Cote
6219W139
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2010.
  • Procès-verbaux.
  • N° 100 à 108.
Résultat n°5

Cote vacante.
Cote
5242W/19
 Date- Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
  • Dietal (Belleville-sur-Saône).
  • Cote vacante.
Résultat n°6
Parc Montgolfier.

1 media

Parc Montgolfier.
Cote
6189W182
 Date
2007
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Parc Montgolfier.
Résultat n°7
Lycée Jean Paul Sartre.

1 media

Lycée Jean Paul Sartre.
Cote
6189W5
 Date
2000
 Lieu
BRON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Bron.
  • Lycée Jean Paul Sartre.
Résultat n°8
Atelier Eurovia.

1 media

Atelier Eurovia.
Cote
6189W36
 Date
2004
 Lieu
CHASSIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Chassieu.
  • Atelier Eurovia.
Résultat n°9
Médiathèque.

1 media

Médiathèque.
Cote
6189W343
 Date
1999-2001
 Lieu
VENISSIEUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Vénissieux.
  • Médiathèque.
Résultat n°10
Commissariat de police.

1 media

Commissariat de police.
Cote
6189W369
 Date
2007-2009
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Villeurbanne.
  • Commissariat de police.
Résultat n°11
Montagny.

1 media

Montagny.
Cote
6189W245
 Date
2001-2002
 Lieu
MONTAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Montagny.
Résultat n°12

N° 1046 à 1096.
Cote
6219W60
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2006.
  • Rapports au Parquet.
  • N° 1046 à 1096.
Résultat n°13

N° 177 à 185.
Cote
6219W148
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2010.
  • Procès-verbaux.
  • N° 177 à 185.
Résultat n°14

N° 58 à 61.
Cote
6219W159
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2011.
  • Procès-verbaux.
  • N° 58 à 61.
Résultat n°15
Voirie.

1 media

Voirie.
Cote
6189W226
 Date
2006
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 9E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 9ème arrondissement.
  • Voirie.
Résultat n°16
Château Lacassagne.

1 media

Château Lacassagne.
Cote
6189W129
 Date
1998-2002
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 3E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 3ème arrondissement.
  • Château Lacassagne.
Résultat n°17

Villeurbanne.
Cote
6201W/16
 Date
2006-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6201W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Villeurbanne.
Résultat n°18

N° 168 à 178.
Cote
6219W101
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2008.
  • Procès-verbaux.
  • N° 168 à 178.
Résultat n°19
Ares.

1 media

Ares.
Cote
6176W29
 Date
1988-2016
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 9E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Lyon 9e arrondissement.
  • Ares.
Résultat n°20

Bron-Décines-Meyzieu.
Cote
6201W/1
 Date
2006-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6201W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Bron-Décines-Meyzieu.
Résultat n°21
La pause café.

1 media

La pause café.
Cote
6176W84
 Date
1996-2003
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Villeurbanne.
  • La pause café.
Résultat n°22

Transfert de salariés.
Cote
5242W/29
 Date
2004-2015
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
  • SDEL (La-Tour-de-Salvagny).
  • Transfert de salariés.
Résultat n°23
TiBess-Plus.

1 media

TiBess-Plus.
Cote
6176W4
 Date
2011
 Lieu
CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Caluire-et-Cuire.
  • TiBess-Plus.
Résultat n°24

2011-2014.
Cote
6201W/13
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6201W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Vaulx-en-Velin.
  • 2011-2014.
Résultat n°25
Patinoire.

1 media

Patinoire.
Cote
6189W136
 Date
2003-2004
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 3E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 3ème arrondissement.
  • Patinoire.
Résultat n°26

N° 127 à 138.
Cote
6219W167
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2011.
  • Procès-verbaux.
  • N° 127 à 138.
Résultat n°27

N° 47 à 55.
Cote
6219W191
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2012.
  • Procès-verbaux.
  • N° 47 à 55.
Résultat n°28
Barre 220.

1 media

Barre 220.
Cote
6189W230
 Date
2009-2010
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 9E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 9ème arrondissement.
  • ZAC de la Duchère.
  • Barre 220.
Résultat n°29

N° 190 à 205.
Cote
6219W38
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2005.
  • Procès-verbaux.
  • N° 190 à 205.
Résultat n°30
Rue du Mail.

1 media

Rue du Mail.
Cote
6189W149
 Date
2003
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 4E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 4ème arrondissement.
  • Rue du Mail.
Résultat n°31
Tramway.

1 media

Tramway.
Cote
6189W46
 Date
2004-2006
 Lieu
DECINES-CHARPIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Décines-Charpieu.
  • Tramway.
Résultat n°32
DGK.

1 media

DGK.
Cote
6176W5
 Date
2005-2016
 Lieu
CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Caluire-et-Cuire.
  • DGK.
Résultat n°33

Bron.
Cote
6304W/14
 Date
2014-2018
 Lieu
BRON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fermées.
  • Bron.
Résultat n°34

Juillet 2012-septembre 2012.
Cote
6304W/1
 Date
07/2012-09/2012
 Lieu
GENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Actives.
  • Genay.
  • Juillet 2012-septembre 2012.
Résultat n°35

N° 184 à 197.
Cote
6219W206
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2012.
  • Procès-verbaux.
  • N° 184 à 197.
Résultat n°36

Dossier 3.
Cote
5242W/32
 Date
1999-2011
 Lieu
QUINCIEUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
  • SOTRA SEPEREF (Quincieux).
  • Dossier 3.
Résultat n°37
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).

1 media

Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
Cote
6189W279
 Date
2005-2006
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes...
Résultat n°38
Hôpital Jean Mermoz.

1 media

Hôpital Jean Mermoz.
Cote
6189W211
 Date
2004-2005
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 8E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 8ème arrondissement.
  • Hôpital Jean Mermoz.
Résultat n°39
Arrêts et reprises des travaux.

1 media

Arrêts et reprises des travaux.
Cote
6189W11
 Date
2005-2007
 Lieu
BRON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Bron.
  • Hôpital pédiatrique gériatrique obstétrical.
  • Contrôle des entreprises.
  • Arrêts et reprises des travaux.
Résultat n°40
Accidents du travail.

1 media

Accidents du travail.
Cote
6189W101
 Date
2008-2011
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 2E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 2ème arrondissement.
  • Quartier de la Confluence.
  • Hôtel de Région.
  • Contrôle des entreprises.
  • Accidents du travail.
Résultat n°41

T.
Cote
6304W/30
 Date
1998-2016
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fermées.
  • Lyon.
  • Lyon 7.
  • T.
Résultat n°42
Longes.

1 media

Longes.
Cote
6176W23
 Date
2006-2007
 Lieu
LONGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Longes.
Résultat n°43

Francheville-sur-Saône.
Cote
6304W/17
 Date
2014-2017
 Lieu
FRANCHEVILLE-SUR-SAÔNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fermées.
  • Francheville-sur-Saône.
Résultat n°44
Halle de la navigation.

1 media

Halle de la navigation.
Cote
6189W225
 Date
2002
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 9E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 9ème arrondissement.
  • Halle de la navigation.
Résultat n°45
Tramway.

1 media

Tramway.
Cote
6189W2
 Date
1999
 Lieu
BRON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Bron.
  • Tramway.
Résultat n°46
Bouche d'égoût.

1 media

Bouche d'égoût.
Cote
6189W73
 Date
2004
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 1ER ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 1er arrondissement.
  • Bouche d'égoût.
Résultat n°47
Accidents du travail.

1 media

Accidents du travail.
Cote
6189W333
 Date
2007-2009
 Lieu
VAULX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Vaulx-en-Velin.
  • Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
  • Contrôle des entreprises.
  • Accidents du travail.
Résultat n°48
Université Lyon 1.

1 media

Université Lyon 1.
Cote
6189W215
 Date
2008-2009
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 8E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 8ème arrondissement.
  • Université Lyon 1.
Résultat n°49
Espace Chrome.

1 media

Espace Chrome.
Cote
6176W80
 Date
2000-2007
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Villeurbanne.
  • Espace Chrome.
Résultat n°50

Celium Energies (Lissieu).
Cote
5242W/33
 Date
2005-2011
 Lieu
LISSIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
  • Celium Energies (Lissieu).
Résultat n°51
Maison individuelle.

1 media

Maison individuelle.
Cote
6189W216
 Date
2008-2010
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 8E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 8ème arrondissement.
  • Maison individuelle.
Résultat n°52
Charbonnières-les-Bains.

1 media

Charbonnières-les-Bains.
Cote
6189W33
 Date
2006
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Charbonnières-les-Bains.
Résultat n°53
Projely.

1 media

Projely.
Cote
6176W91
 Date
1998-2009
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Villeurbanne.
  • Projely.
Résultat n°54

N° 18 à 39.
Cote
6219W27
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2005.
  • Procès-verbaux.
  • N° 18 à 39.
Résultat n°55
Stade Vuillermet.

1 media

Stade Vuillermet.
Cote
6189W202
 Date
2003-2006
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 8E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 8ème arrondissement.
  • Stade Vuillermet.
Résultat n°56

N° 21 à 29.
Cote
6219W188
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2012.
  • Procès-verbaux.
  • N° 21 à 29.
Résultat n°57

Dicma.
Cote
6304W/10
 Date
2012
 Lieu
SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Actives.
  • Saint-Didier-au-Mont-d'or.
  • Dicma.
Résultat n°58
Pizzéria Nona Carmela.

1 media

Pizzéria Nona Carmela.
Cote
6176W88
 Date
1997-2004
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Villeurbanne.
  • Pizzéria Nona Carmela.
Résultat n°59

N° 152 à 167.
Cote
6219W14
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2004.
  • Procès-verbaux.
  • N° 152 à 167.
Résultat n°60
SLEA.

1 media

SLEA.
Cote
6176W40
 Date
1997-2010
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Neuville-sur-Saône.
  • SLEA.
Résultat n°61

N° 62 à 71.
Cote
6219W160
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2011.
  • Procès-verbaux.
  • N° 62 à 71.
Résultat n°62

N° 1 à 9.
Cote
6219W81
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2007.
  • Procès-verbaux.
  • Section transports.
  • N° 1 à 9.
Résultat n°63
Celtic Hôtel.

1 media

Celtic Hôtel.
Cote
6189W159
 Date
2002-2003
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 5E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 5ème arrondissement.
  • Celtic Hôtel.
Résultat n°64

SG2A.
Cote
6304W/8
 Date
2012
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Actives.
  • Rillieux-la-Pape.
  • SG2A.
Résultat n°65
Accidents du travail.

1 media

Accidents du travail.
Cote
6189W175
 Date
2004-2006
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Accidents du travail.
Résultat n°66
Tour Oxygène.

1 media

Tour Oxygène.
Cote
6189W138
 Date
2006-2010
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 3E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 3ème arrondissement.
  • Tour Oxygène.
Résultat n°67
Grigny.

1 media

Grigny.
Cote
6176W18
 Date
1999-2005
 Lieu
GRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Grigny.
Résultat n°68

N° 166 à 175.
Cote
6219W146
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2010.
  • Procès-verbaux.
  • N° 166 à 175.
Résultat n°69
Fica.

1 media

Fica.
Cote
6176W16
 Date
2003-2008
 Lieu
FEYZIN (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Feyzin.
  • Fica.
Résultat n°70

AMSESA (Sarcey).
Cote
5242W/46
 Date
2009--2012
 Lieu
SARCEY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
  • AMSESA (Sarcey).
Résultat n°71

N° 10 à 24.
Cote
6219W87
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2008.
  • Procès-verbaux.
  • N° 10 à 24.
Résultat n°72
Plateforme logistique Dépôlabo.

1 media

Plateforme logistique Dépôlabo.
Cote
6189W29
 Date
2005-2006
 Lieu
CHAPONNAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Chaponnay.
  • Plateforme logistique Dépôlabo.
Résultat n°73
HYGECO.

1 media

HYGECO.
Cote
6176W44
 Date
1998-2011
 Lieu
SAINT-FONS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Saint-Fons.
  • HYGECO.
Résultat n°74
Logements Jean Macé.

1 media

Logements Jean Macé.
Cote
6189W346
 Date
1999-2001
 Lieu
VENISSIEUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Vénissieux.
  • Logements Jean Macé.
Résultat n°75

Accords et règlements intérieurs, accidents du travail, délégués du personnel, redressement judiciaire.
Cote
5242W/17
 Date
1997-2010
 Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
  • Dietal (Belleville-sur-Saône).
  • Accords et règlements intérieurs, accidents du travail,...
Résultat n°76

Innov Design (Villefranche-sur-Saône).
Cote
5242W/8
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
  • Innov Design (Villefranche-sur-Saône).
Résultat n°77

N° 36 à 48.
Cote
6219W112
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2009.
  • Procès-verbaux.
  • N° 36 à 48.
Résultat n°78

Mions.
Cote
6304W/6
 Date
1999-2010
 Lieu
MIONS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Actives.
  • Mions.
Résultat n°79
Le Carré Victorien.

1 media

Le Carré Victorien.
Cote
6189W144
 Date
2007-2009
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 3E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 3ème arrondissement.
  • ZAC de la Buire.
  • Le Carré Victorien.
Résultat n°80

N° 4 à 19.
Cote
6219W110
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2009.
  • Procès-verbaux.
  • N° 4 à 19.