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137 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Garde nationale.

    1 media

    Garde nationale.

    Date

    1863-1870

    Cote

    EDEPOT17/56

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Affaires militaires.
    • Garde nationale.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  2. Résultat n°2
    Barthélemy-Joseph Hesseler, baron de Bagnols et de Marzé, seigneur du Bois-d'Oingt, etc.

    1 media

    Barthélemy-Joseph Hesseler, baron de Bagnols et de Marzé, seigneur du Bois-d'Oingt, etc.

    Date

    1711-1723

    Cote

    1E1025

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Gervais (famille) : seigneuries de Combefort, Courbeville...
    • Barthélemy-Joseph Hesseler, baron de Bagnols et de...
  3. Résultat n°3
    Police générale.

    1 media

    Police générale.

    Date

    1853-1954

    Cote

    EDEPOT17/66

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Police.
    • Police générale.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4
    1793-1812.

    1 media

    1793-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    EDEPOT17/5

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1793-1812.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  5. Résultat n°5
    Sapeurs-pompiers.

    1 media

    Sapeurs-pompiers.

    Date

    1863-1927

    Cote

    EDEPOT17/57

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6
    Aides aux indigents.

    1 media

    Aides aux indigents.

    Date

    1875-1910

    Cote

    EDEPOT17/93

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Assistance et prévoyance.
    • Aides aux indigents.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7
    Routes et chemins.

    1 media

    Routes et chemins.

    Date

    1877-1890

    Cote

    EDEPOT17/84

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8
    1826-1844.

    2 lots 97 medias

    1826-1844.

    Date

    1826-1844

    Cote

    EDEPOT17/26

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1826-1844.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9
    1675-1699.

    1 media

    1675-1699.

    Date

    1675-1699

    Cote

    EDEPOT17/1

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres paroissiaux.
    • 1675-1699.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10
    Cadastre.

    1 media

    Cadastre.

    Date

    1878-1916

    Cote

    EDEPOT17/46

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Cadastre.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    Justice.

    1 media

    Justice.

    Date

    1844-1893

    Cote

    EDEPOT17/67

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Justice.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    1905-1941.

    2 lots 185 medias

    1905-1941.

    Date

    1905-1941

    Cote

    EDEPOT17/30

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1905-1941.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    Feuille II-5-221-42.

    1 media

    Feuille II-5-221-42.

    Date

    1974

    Cote

    6280W329

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-221-42.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  14. Résultat n°14
    1813-1832.

    1 media

    1813-1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEPOT17/6

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1813-1832.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1853-1909

    Cote

    EDEPOT17/42

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    1813-1832.

    1 media

    1813-1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEPOT17/18

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1813-1832.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    1 media

    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Date

    1875-1925

    Cote

    5Q97

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Juridiction de Frontenas et baronnie de Bagnols.

    1 media

    Juridiction de Frontenas et baronnie de Bagnols.

    Date

    1631

    Cote

    EDEPOT17/111

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Autres fonds.
    • Juridiction de Frontenas et baronnie de Bagnols.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19
    Nourrices, sevreuses et gardiennes.

    1 media

    Nourrices, sevreuses et gardiennes.

    Date

    1878-1921

    Cote

    EDEPOT17/97

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations.
    • Nourrices, sevreuses et gardiennes.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    Inhumation et passage des pompes funèbres.

    1 media

    Inhumation et passage des pompes funèbres.

    Date

    1899-1926

    Cote

    EDEPOT17/63

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Police.
    • Police locale.
    • Inhumation et passage des pompes funèbres.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  21. Résultat n°21
    Faits de guerre.

    1 media

    Faits de guerre.

    Date

    1921-1944

    Cote

    EDEPOT17/58

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  22. Résultat n°22
    Fusion des paroisses de Frontenas et Bagnols.

    1 media

    Fusion des paroisses de Frontenas et Bagnols.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT17/37

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Administration de la commune.
    • Fusion des paroisses de Frontenas et Bagnols.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  23. Résultat n°23
    Police urbaine.

    1 media

    Police urbaine.

    Date

    1854-1905

    Cote

    EDEPOT17/64

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Police.
    • Police urbaine.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  24. Résultat n°24
    Toutes cultures.

    1 media

    Toutes cultures.

    Date

    1880-1927

    Cote

    EDEPOT17/40

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Agriculture.
    • Toutes cultures.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  25. Résultat n°25
    1833-1852.

    1 media

    1833-1852.

    Date

    1833-1852

    Cote

    EDEPOT17/13

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1833-1852.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  26. Résultat n°26
    Deux vitraux dans l'église.

    1 media

    Deux vitraux dans l'église.

    Date

    2002

    Cote

    19Fi4

    • Contexte : 19Fi - Archives de Philippe Hervouet (photographe)

    • Vitraux de l'église de Bagnols.
    • Deux vitraux dans l'église.

    Producteur :

    HERVOUET, Philippe (photographe)

  27. Résultat n°27
    Invalides du travail.

    1 media

    Invalides du travail.

    Date

    1899-1902

    Cote

    EDEPOT17/104

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Assistance et prévoyance.
    • Invalides du travail.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  28. Résultat n°28
    1893-1906.

    1 media

    1893-1906.

    Date

    1893-1906

    Cote

    EDEPOT17/22

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1893-1906.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  29. Résultat n°29
    Élections du conseil général et du conseil d'arrondissement.

    1 media

    Élections du conseil général et du conseil d'arrondissement.

    Date

    1800-1927

    Cote

    EDEPOT17/72

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil général et du conseil d'arrondissement.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  30. Résultat n°30
    1904-1995.

    1 media

    1904-1995.

    Date

    1904-1995

    Cote

    EDEPOT17/91

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibération du bureau de bienfaisance.
    • 1904-1995.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  31. Résultat n°31
    Jean-Jacques Fanjat, peintre-verrier.

    1 media

    Jean-Jacques Fanjat, peintre-verrier.

    Date

    2002

    Cote

    19Fi3

    • Contexte : 19Fi - Archives de Philippe Hervouet (photographe)

    • Vitraux de l'église de Bagnols.
    • Jean-Jacques Fanjat, peintre-verrier.

    Producteur :

    HERVOUET, Philippe (photographe)

  32. Résultat n°32
    Eaux.

    1 media

    Eaux.

    Date

    1893-1947

    Cote

    EDEPOT17/88

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Eaux.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  33. Résultat n°33
    1833-1852.

    1 media

    1833-1852.

    Date

    1833-1852

    Cote

    EDEPOT17/19

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1833-1852.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  34. Résultat n°34
    Organisation de la scolarité.

    1 media

    Organisation de la scolarité.

    Date

    1871-1923

    Cote

    EDEPOT17/108

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.
    • Organisation de la scolarité.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  35. Résultat n°35
    Cultes.

    1 media

    Cultes.

    Date

    1625-1880

    Cote

    EDEPOT17/89

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Cultes.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  36. Résultat n°36
    Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    1 media

    Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    Date

    1984-2003

    Cote

    6155W4

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  37. Résultat n°37
    Cours professionnels.

    1 media

    Cours professionnels.

    Date

    1878-1928

    Cote

    EDEPOT17/109

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Instruction publique.
    • Cours professionnels.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  38. Résultat n°38
    Bagnols. Cheminée de la salle de réception du château.

    1 media

    Bagnols. Cheminée de la salle de réception du château.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4810

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bagnols. Cheminée de la salle de réception du château.
  39. Résultat n°39
    1845-1860.

    2 lots 138 medias

    1845-1860.

    Date

    1845-1860

    Cote

    EDEPOT17/27

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1845-1860.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  40. Résultat n°40
    Travailleurs militaires.

    1 media

    Travailleurs militaires.

    Date

    1901

    Cote

    EDEPOT17/54

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Travailleurs militaires.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  41. Résultat n°41
    1730-1767.

    1 media

    1730-1767.

    Date

    1730-1767

    Cote

    EDEPOT17/3

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres paroissiaux.
    • 1730-1767.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  42. Résultat n°42
    Première bulle du chapitre Saint-Etienne de Montluel.

    1 media

    Première bulle du chapitre Saint-Etienne de Montluel.

    Date

    1518

    Cote

    EDEPOT17/115

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Autres fonds.
    • Première bulle du chapitre Saint-Etienne de Montluel.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  43. Résultat n°43
    Bagnols.

    2 lots 2 medias

    Bagnols.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi190

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône

    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Bagnols.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.

  44. Résultat n°44
    1881-1904.

    1 media

    1881-1904.

    Date

    1881-1904

    Cote

    EDEPOT17/90

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibération du bureau de bienfaisance.
    • 1881-1904.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  45. Résultat n°45
    Assistance aux femmes en couche et familles nombreuses.

    1 media

    Assistance aux femmes en couche et familles nombreuses.

    Date

    1915-1927

    Cote

    EDEPOT17/100

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance aux femmes en couche et familles nombreuses.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  46. Résultat n°46
    1873-1892.

    1 media

    1873-1892.

    Date

    1873-1892

    Cote

    EDEPOT17/9

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1873-1892.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  47. Résultat n°47
    Parents et ayants droit.

    1 media

    Parents et ayants droit.

    Date

    1891-1926

    Cote

    EDEPOT17/96

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations.
    • Parents et ayants droit.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  48. Résultat n°48
    Répartiteurs et contrôleurs.

    1 media

    Répartiteurs et contrôleurs.

    Date

    1872-1928

    Cote

    EDEPOT17/48

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Contributions.
    • Répartiteurs et contrôleurs.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  49. Résultat n°49
    Bagnols. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Bagnols. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi107

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bagnols. Vues multiples en mosaïque.
  50. Résultat n°50
    Organisation et fonctionnement.

    1 media

    Organisation et fonctionnement.

    Date

    1875-1913

    Cote

    EDEPOT17/33

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Administration de la commune.
    • Organisation et fonctionnement.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  51. Résultat n°51
    1813-1832.

    1 media

    1813-1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEPOT17/12

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1813-1832.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  52. Résultat n°52
    Bâtiments communaux.

    1 media

    Bâtiments communaux.

    Date

    1863-1927

    Cote

    EDEPOT17/78

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Bâtiments communaux.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  53. Résultat n°53
    Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.

    1 media

    Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.

    Date

    1878-1914

    Cote

    EDEPOT17/49

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Contributions.
    • Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes...

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  54. Résultat n°54
    Passage sur le territoire de la commune.

    1 media

    Passage sur le territoire de la commune.

    Date

    1848-1967

    Cote

    EDEPOT17/61

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Police.
    • Police locale.
    • Passage sur le territoire de la commune.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  55. Résultat n°55
    Bétail.

    1 media

    Bétail.

    Date

    1880-1913

    Cote

    EDEPOT17/41

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Agriculture.
    • Bétail.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  56. Résultat n°56
    Autres taxes.

    1 media

    Autres taxes.

    Date

    1878-1926

    Cote

    EDEPOT17/50

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Contributions.
    • Autres taxes.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  57. Résultat n°57
    1893-1906.

    1 media

    1893-1906.

    Date

    1893-1906

    Cote

    EDEPOT17/10

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1893-1906.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  58. Résultat n°58
    Pension de retraite.

    1 media

    Pension de retraite.

    Date

    1880-1928

    Cote

    EDEPOT17/105

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Assistance et prévoyance.
    • Retraites.
    • Pension de retraite.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  59. Résultat n°59
    1853-1872.

    1 media

    1853-1872.

    Date

    1853-1872

    Cote

    EDEPOT17/14

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1853-1872.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  60. Résultat n°60
    Dispensés, réformés, soutiens de famille et réservistes.

    1 media

    Dispensés, réformés, soutiens de famille et réservistes.

    Date

    1801-1902

    Cote

    EDEPOT17/53

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Dispensés, réformés, soutiens de famille et réservistes.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  61. Résultat n°61
    Correspondance générale.

    1 media

    Correspondance générale.

    Date

    1872-1910

    Cote

    EDEPOT17/35

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Administration de la commune.
    • Correspondance générale.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  62. Résultat n°62
    1860-1880.

    2 lots 203 medias

    1860-1880.

    Date

    1860-1880

    Cote

    EDEPOT17/28

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1860-1880.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  63. Résultat n°63
    1866-1928.

    1 media

    1866-1928.

    Date

    1866-1928

    Cote

    EDEPOT17/70

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • 1866-1928.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  64. Résultat n°64
    Bagnols. Vue générale.

    1 media

    Bagnols. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4510

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bagnols. Vue générale.
  65. Résultat n°65
    1790-1794.

    2 lots 201 medias

    1790-1794.

    Date

    1790-1794

    Cote

    EDEPOT17/23

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1790-1794.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  66. Résultat n°66
    Gestion.

    1 media

    Gestion.

    Date

    1857-1955

    Cote

    EDEPOT17/79

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Biens communaux.
    • Gestion.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  67. Résultat n°67
    Livrets d'ouvriers.

    1 media

    Livrets d'ouvriers.

    Date

    1856-1890

    Cote

    EDEPOT17/45

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Travail.
    • Livrets d'ouvriers.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  68. Résultat n°68
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  69. Résultat n°69
    Tribunal de commerce et chambre de commerce.

    1 media

    Tribunal de commerce et chambre de commerce.

    Date

    1871-1908

    Cote

    EDEPOT17/75

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Élections.
    • Tribunal de commerce et chambre de commerce.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  70. Résultat n°70
    1798-1865.

    1 media

    1798-1865.

    Date

    1798-1865

    Cote

    EDEPOT17/69

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • 1798-1865.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  71. Résultat n°71
    Transports.

    1 media

    Transports.

    Date

    1880-1891

    Cote

    EDEPOT17/86

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Transports.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  72. Résultat n°72
    Litiges.

    1 media

    Litiges.

    Date

    1621-1650

    Cote

    EDEPOT17/113

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Autres fonds.
    • Luminaire.
    • Litiges.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  73. Résultat n°73
    1793-1812.

    1 media

    1793-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    EDEPOT17/11

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1793-1812.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  74. Résultat n°74
    Hygiène publique et salubrité.

    1 media

    Hygiène publique et salubrité.

    Date

    1856-1959

    Cote

    EDEPOT17/68

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Hygiène publique et salubrité.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  75. Résultat n°75
    Caisse des écoles.

    1 media

    Caisse des écoles.

    Date

    1884-1901

    Cote

    EDEPOT17/107

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.
    • Caisse des écoles.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  76. Résultat n°76
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  77. Résultat n°77
    Bagnols. Vue générale.

    1 media

    Bagnols. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi103

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bagnols. Vue générale.
  78. Résultat n°78
    Bagnols. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Bagnols. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi106

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bagnols. Vues multiples en mosaïque.
  79. Résultat n°79
    Procès-verbal de saisie immobilière à Charnay et Bagnols, au proffit de Claude Corget, propriétaire à Trévoux (Ain).

    1 media

    Procès-verbal de saisie immobilière à Charnay et Bagnols, au proffit de Claude Corget, propriétaire à Trévoux (Ain).

    Date

    Juin 1845

    Cote

    1J1616

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Procès-verbal de saisie immobilière à Charnay et Bagnols,...
  80. Résultat n°80
    Organisation générale.

    1 media

    Organisation générale.

    Date

    1855-1958

    Cote

    EDEPOT17/59

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Police.
    • Organisation générale.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)