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  1. Résultat n°1
    1813-1823.

    1 media

    1813-1823.

    Date

    1813-1823.

    Cote

    EDEPOT48/27

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Décès.
    • 1813-1823.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  2. Résultat n°2
    Élections politiques.

    1 media

    Élections politiques.

    Date

    1820-1824

    Cote

    EDEPOT48/42

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  3. Résultat n°3
    Budgets.

    1 media

    Budgets.

    Date

    1804-1806, 1811

    Cote

    EDEPOT48/44

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Budgets.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  4. Résultat n°4
    Renseignements sur des habitants.

    1 media

    Renseignements sur des habitants.

    Date

    1820-1864

    Cote

    EDEPOT48/40

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Police.
    • Renseignements sur des habitants.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  5. Résultat n°5
    1843-1853.

    1 media

    1843-1853.

    Date

    1843-1853.

    Cote

    EDEPOT48/18

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Naissances.
    • 1843-1853.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  6. Résultat n°6
    Arrêtés du maire.

    1 media

    Arrêtés du maire.

    Date

    1876-1965

    Cote

    EDEPOT48/12

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Arrêtés du maire.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  7. Résultat n°7
    1813-1823.

    1 media

    1813-1823.

    Date

    1813-1823.

    Cote

    EDEPOT48/21

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Mariages.
    • 1813-1823.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  8. Résultat n°8
    novembre 1868-mars 1891.

    2 lots 153 medias

    novembre 1868-mars 1891.

    Date

    novembre 1868-mars 1891.

    Cote

    EDEPOT48/9

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • novembre 1868-mars 1891.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  9. Résultat n°9
    Ouverture du bureau et nomination des membres.

    1 media

    Ouverture du bureau et nomination des membres.

    Date

    1803

    Cote

    EDEPOT48/51

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Ouverture du bureau et nomination des membres.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  10. Résultat n°10
    1770-1725.

    1 media

    1770-1725.

    Date

    1770-1725.

    Cote

    EDEPOT48/3

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
    • 1770-1725.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  11. Résultat n°11
    Grandes routes.

    1 media

    Grandes routes.

    Date

    1810-1823

    Cote

    EDEPOT48/49

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, alignement et entretien des routes et chemins.
    • Grandes routes.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  12. Résultat n°12
    1801- février 1842.

    2 lots 96 medias

    1801- février 1842.

    Date

    1801- février 1842.

    Cote

    EDEPOT48/7

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • 1801- février 1842.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  13. Résultat n°13
    Commissaires répartiteurs.

    1 media

    Commissaires répartiteurs.

    Date

    1797-1825

    Cote

    EDEPOT48/35

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Contributions.
    • Commissaires répartiteurs.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  14. Résultat n°14
    Chemins vicinaux.

    1 media

    Chemins vicinaux.

    Date

    1802-1821

    Cote

    EDEPOT48/48

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, alignement et entretien des routes et chemins.
    • Chemins vicinaux.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  15. Résultat n°15
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1855-1882

    Cote

    EDEPOT48/32

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Travail.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  16. Résultat n°16
    1802-1813.

    1 media

    1802-1813.

    Date

    1802-1813.

    Cote

    EDEPOT48/20

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Mariages.
    • 1802-1813.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  17. Résultat n°17
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1796-1821

    Cote

    EDEPOT48/13

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Affaires communales.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  18. Résultat n°18
    1853-1863.

    1 media

    1853-1863.

    Date

    1853-1863.

    Cote

    EDEPOT48/31

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Décès.
    • 1853-1863.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  19. Résultat n°19
    1756-1773.

    1 media

    1756-1773.

    Date

    1756-1773.

    Cote

    EDEPOT48/5

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
    • 1756-1773.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  20. Résultat n°20
    juin 1891-1926.

    2 lots 196 medias

    juin 1891-1926.

    Date

    juin 1891-1926.

    Cote

    EDEPOT48/10

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • juin 1891-1926.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  21. Résultat n°21
    Réquisition et ravitaillement.

    1 media

    Réquisition et ravitaillement.

    Date

    1942-1948

    Cote

    EDEPOT48/38

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réquisition et ravitaillement.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  22. Résultat n°22
    Maires et adjoints.

    1 media

    Maires et adjoints.

    Date

    1803-1830

    Cote

    EDEPOT48/11

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Maires et adjoints.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  23. Résultat n°23
    1822-1831.

    1 media

    1822-1831.

    Date

    1822-1831.

    Cote

    EDEPOT48/16

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Naissances.
    • 1822-1831.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  24. Résultat n°24
    1802-1813.

    1 media

    1802-1813.

    Date

    1802-1813.

    Cote

    EDEPOT48/26

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Décès.
    • 1802-1813.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  25. Résultat n°25
    Registre des délibérations.

    1 media

    Registre des délibérations.

    Date

    1883-1939

    Cote

    EDEPOT48/52

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre des délibérations.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  26. Résultat n°26
    Foncière, mobilière et des portes et fenêtres.

    1 media

    Foncière, mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1797-1825

    Cote

    EDEPOT48/34

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Contributions.
    • Foncière, mobilière et des portes et fenêtres.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  27. Résultat n°27
    Bâtiment communaux.

    1 media

    Bâtiment communaux.

    Date

    1806-1808

    Cote

    EDEPOT48/47

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Bâtiment communaux.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  28. Résultat n°28
    1853-1863.

    1 media

    1853-1863.

    Date

    1853-1863.

    Cote

    EDEPOT48/25

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Mariages.
    • 1853-1863.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  29. Résultat n°29
    Legs aux pauvres de la commune.

    1 media

    Legs aux pauvres de la commune.

    Date

    1820

    Cote

    EDEPOT48/46

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Legs aux pauvres de la commune.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  30. Résultat n°30
    Cartes d’alimentation.

    1 media

    Cartes d’alimentation.

    Date

    1940-1948

    Cote

    EDEPOT48/37

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Cartes d’alimentation.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  31. Résultat n°31
    Comptes des recettes et dépenses du percepteur.

    1 media

    Comptes des recettes et dépenses du percepteur.

    Date

    1804-1813

    Cote

    EDEPOT48/45

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Comptes des recettes et dépenses du percepteur.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  32. Résultat n°32
    1615-1667.

    1 media

    1615-1667.

    Date

    1615-1667.

    Cote

    EDEPOT48/1

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
    • 1615-1667.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  33. Résultat n°33
    Pensions militaires.

    1 media

    Pensions militaires.

    Date

    1921-1925

    Cote

    EDEPOT48/53

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Pensions militaires.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  34. Résultat n°34
    1822-1831.

    1 media

    1822-1831.

    Date

    1822-1831.

    Cote

    EDEPOT48/22

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Mariages.
    • 1822-1831.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  35. Résultat n°35
    1843-1853.

    1 media

    1843-1853.

    Date

    1843-1853.

    Cote

    EDEPOT48/30

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Décès.
    • 1843-1853.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  36. Résultat n°36
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1877-1943

    Cote

    EDEPOT48/54

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  37. Résultat n°37
    1668-1699.

    1 media

    1668-1699.

    Date

    1668-1699.

    Cote

    EDEPOT48/2

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
    • 1668-1699.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  38. Résultat n°38
    1843-1853.

    1 media

    1843-1853.

    Date

    1843-1853.

    Cote

    EDEPOT48/24

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Mariages.
    • 1843-1853.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  39. Résultat n°39
    1774-1792.

    1 media

    1774-1792.

    Date

    1774-1792.

    Cote

    EDEPOT48/6

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
    • 1774-1792.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  40. Résultat n°40
    Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    1 media

    Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1877-1943

    Cote

    EDEPOT48/55

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  41. Résultat n°41
    Sinistres et catastrophes naturelles.

    1 media

    Sinistres et catastrophes naturelles.

    Date

    1811, 1823

    Cote

    EDEPOT48/39

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Police.
    • Sinistres et catastrophes naturelles.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  42. Résultat n°42
    1833-1843.

    1 media

    1833-1843.

    Date

    1833-1843.

    Cote

    EDEPOT48/17

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Naissances.
    • 1833-1843.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  43. Résultat n°43
    mai 1842-octobre 1868.

    2 lots 111 medias

    mai 1842-octobre 1868.

    Date

    mai 1842-octobre 1868.

    Cote

    EDEPOT48/8

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • mai 1842-octobre 1868.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  44. Résultat n°44
    1833-1843.

    1 media

    1833-1843.

    Date

    1833-1843.

    Cote

    EDEPOT48/23

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Mariages.
    • 1833-1843.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  45. Résultat n°45
    1853-1863.

    1 media

    1853-1863.

    Date

    1853-1863.

    Cote

    EDEPOT48/19

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Naissances.
    • 1853-1863.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  46. Résultat n°46
    Cultes.

    1 media

    Cultes.

    Date

    1803-1822

    Cote

    EDEPOT48/50

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cultes.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  47. Résultat n°47
    1802-1813.

    1 media

    1802-1813.

    Date

    1802-1813.

    Cote

    EDEPOT48/14

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Naissances.
    • 1802-1813.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  48. Résultat n°48
    Hygiène publique.

    1 media

    Hygiène publique.

    Date

    1820-1823

    Cote

    EDEPOT48/41

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Hygiène publique.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  49. Résultat n°49
    1833-1843.

    1 media

    1833-1843.

    Date

    1833-1843.

    Cote

    EDEPOT48/29

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Décès.
    • 1833-1843.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  50. Résultat n°50
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1800-1815

    Cote

    EDEPOT48/36

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  51. Résultat n°51
    1813-1823.

    1 media

    1813-1823.

    Date

    1813-1823.

    Cote

    EDEPOT48/15

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Naissances.
    • 1813-1823.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  52. Résultat n°52
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT48/43

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Personnel.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  53. Résultat n°53
    Cadastre.

    1 media

    Cadastre.

    Date

    1803-1815

    Cote

    EDEPOT48/33

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cadastre.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  54. Résultat n°54
    1725-1755.

    1 media

    1725-1755.

    Date

    1725-1755.

    Cote

    EDEPOT48/4

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
    • 1725-1755.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  55. Résultat n°55
    1822-1831.

    1 media

    1822-1831.

    Date

    1822-1831.

    Cote

    EDEPOT48/28

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État civil.
    • Décès.
    • 1822-1831.

    Producteur :

    Commune de Chassagny