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1 604 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossier 10/10.

1 media

Dossier 10/10.
Cote
6007W/130
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Villefranche-sur-Saône.
  • Suivi des travaux au collège Jean Moulin.
  • Dossier 10/10.
Résultat n°2

Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).
Cote
4527W179
 Date
1983-1984
 Lieu
MIONS (RHONE, FRANCE), CHAPONNAY (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Chemins départementaux (CD).
  • Chemin départemental n°151 (CD151).
  • Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...
Résultat n°3

Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.
Cote
4527W99
 Date
1980-1983
 Lieu
SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...
Résultat n°4

Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.
Cote
4527W86
 Date
1982-1988
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.
Résultat n°5
2e partie 1916-1ère partie 1917.

1 media

2e partie 1916-1ère partie 1917.
Cote
3N397
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Résultat n°6
1893

1 media

1893
Cote
3N55
 Date
1893
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1893
Résultat n°7
1899

1 media

1899
Cote
3N666
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
  • 1899
Résultat n°8
1862-1889

1 media

1862-1889
Cote
3N869
 Date
1862-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des instituteurs et institutrices.
  • 1862-1889
Résultat n°9

Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.
Cote
4642W 1-4642W183
 Date
1841-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.
Résultat n°10
Rentes à 4%.

1 media

Rentes à 4%.
Cote
3N598
 Date
1831-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Contrôle des inscriptions départementales.
  • Rentes à 4%.
Résultat n°11
1881

1 media

1881
Cote
3N310
 Date
1881
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1881
Résultat n°12
1882

1 media

1882
Cote
3N410
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Produits éventuels départementaux.
  • Sommiers.
  • 1882
Résultat n°13
1929

1 media

1929
Cote
3N457
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1929
Résultat n°14
1910

1 media

1910
Cote
3N705
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1910
Résultat n°15

École vétérinaire, transfert sur la commune.
Cote
4527W31
 Date
1966
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • École vétérinaire, transfert sur la commune.
Résultat n°16
1937

1 media

1937
Cote
3N366
 Date
1937
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1937
Résultat n°17
Chambost-Allières, Chanay.

1 media

Chambost-Allières, Chanay.
Cote
6155W99
 Date
1994-1998
 Lieu
CHAMBOST-ALLIERES (RHONE, FRANCE), CHANAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers de cession.
  • Chambost-Allières, Chanay.
Résultat n°18
Commune de Cogny.

1 media

Commune de Cogny.
Cote
5951W/33
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Cogny.
Résultat n°19

Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.
Cote
4527W204
 Date
1990-1983
 Lieu
CHASSELAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Routes départementales (RD).
  • Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.
Résultat n°20
Dossiers administratifs.

1 media

Dossiers administratifs.
Cote
6007W/179
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres techniques.
  • Gleizé.
  • Dossiers administratifs.