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1 604 résultats

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  1. Résultat n°1
    Dossier 10/10.

    1 media

    Dossier 10/10.

    Date

    2006-2008

    Cote

    6007W/130

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Suivi des travaux au collège Jean Moulin.
    • Dossier 10/10.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  2. Résultat n°2

    Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W99

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W86

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    1 media

    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Date

    1916-1917

    Cote

    3N397

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
    • 2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N55

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3N666

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    1862-1889

    1 media

    1862-1889

    Date

    1862-1889

    Cote

    3N869

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des instituteurs et institutrices.
    • 1862-1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  9. Résultat n°9

    Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Date

    1841-2006

    Cote

    4642W 1-4642W183

    • Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    Rentes à 4%.

    1 media

    Rentes à 4%.

    Date

    1831-1882

    Cote

    3N598

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Contrôle des inscriptions départementales.
    • Rentes à 4%.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  11. Résultat n°11
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N310

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12
    1882

    1 media

    1882

    Date

    1882

    Cote

    3N410

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits éventuels départementaux.
    • Sommiers.
    • 1882

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  13. Résultat n°13
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N457

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  14. Résultat n°14
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3N705

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  15. Résultat n°15

    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Date

    1966

    Cote

    4527W31

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N366

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  17. Résultat n°17
    Chambost-Allières, Chanay.

    1 media

    Chambost-Allières, Chanay.

    Date

    1994-1998

    Cote

    6155W99

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Chambost-Allières, Chanay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Commune de Cogny.

    1 media

    Commune de Cogny.

    Date

    1981-1982

    Cote

    5951W/33

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Cogny.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Date

    1990-1983

    Cote

    4527W204

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    Dossiers administratifs.

    1 media

    Dossiers administratifs.

    Date

    1984

    Cote

    6007W/179

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Centres techniques.
    • Gleizé.
    • Dossiers administratifs.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  21. Résultat n°21
    1868

    1 media

    1868

    Date

    1868

    Cote

    3N832

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des paiements de mandats.
    • Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
    • 1868

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  22. Résultat n°22
    1853

    1 media

    1853

    Date

    1853

    Cote

    3N287

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1853

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  23. Résultat n°23
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    3N625

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  24. Résultat n°24
    1846

    1 media

    1846

    Date

    1846

    Cote

    3N280

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1846

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  25. Résultat n°25
    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    1 media

    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W5

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  26. Résultat n°26
    1855

    1 media

    1855

    Date

    1855

    Cote

    3N289

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1855

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  27. Résultat n°27

    Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.

    Cote

    4527W15

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28
    DIUO, plans, contrôles.

    1 media

    DIUO, plans, contrôles.

    Date

    1978-2009

    Cote

    6007W/4

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Anse, collège Asa Paulini.
    • Suivi de travaux.
    • DIUO, plans, contrôles.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  29. Résultat n°29
    1887

    1 media

    1887

    Date

    1887

    Cote

    3N316

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1887

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  30. Résultat n°30
    Commune de Lantignié.

    1 media

    Commune de Lantignié.

    Date

    1963-1968

    Cote

    5951W/20

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Lantignié.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  31. Résultat n°31
    Dossier 5/6.

    1 media

    Dossier 5/6.

    Date

    2008

    Cote

    6007W/157

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Centres d'incendie et de secours sur le territoire.
    • Centres classés par ordre alphabétique des communes.
    • Monsols, restructuration.
    • Dossier 5/6.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  32. Résultat n°32
    1890-1897

    1 media

    1890-1897

    Date

    1890-1897

    Cote

    3N851

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livres des cotisations municipales et particulières.
    • 1890-1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  33. Résultat n°33
    Dossier 1/4.

    1 media

    Dossier 1/4.

    Date

    2001-2011

    Cote

    6007W/98

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Saint-Georges-de-Reneins, collège Bois Franc.
    • Restructuration.
    • Dossier 1/4.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  34. Résultat n°34
    1926-1927

    1 media

    1926-1927

    Date

    1926-1927

    Cote

    3N480

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Livres de recouvrement.
    • 1926-1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  35. Résultat n°35

    Acquisitions foncières.

    Date

    1980-1993

    Cote

    4527W184

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Acquisitions foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36
    1920

    1 media

    1920

    Date

    1920

    Cote

    3N715

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1920

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  37. Résultat n°37
    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    1 media

    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W19

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  38. Résultat n°38
    Dossier 9/11.

    1 media

    Dossier 9/11.

    Date

    2019

    Cote

    6007W/31

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Beaujeu, collège Val d'Ardières, restructuration.
    • Dossier 9/11.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  39. Résultat n°39
    Tarare, cité scolaire La Plata, contrôles techniques règlementaires.

    1 media

    Tarare, cité scolaire La Plata, contrôles techniques règlementaires.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6007W/111

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Tarare, cité scolaire La Plata, contrôles techniques...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  40. Résultat n°40
    Dossier 9/10.

    1 media

    Dossier 9/10.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6007W/129

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Suivi des travaux au collège Jean Moulin.
    • Dossier 9/10.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  41. Résultat n°41
    1859

    1 media

    1859

    Date

    1859

    Cote

    3N488

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1859

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  42. Résultat n°42
    Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    1 media

    Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    Date

    1902

    Cote

    3N537

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  43. Résultat n°43

    Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit du « Sottier ».

    Date

    1987

    Cote

    4527W187

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°485 (CD485).
    • Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  44. Résultat n°44

    Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement de la voie entre les lieudits « Pont Coquard » et « Les Gouttes ».

    Date

    1990-1991

    Cote

    4527W224

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  45. Résultat n°45
    1875

    1 media

    1875

    Date

    1875

    Cote

    3N304

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1875

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  46. Résultat n°46
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W66

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  47. Résultat n°47
    Dossier 4/5.

    1 media

    Dossier 4/5.

    Date

    1988

    Cote

    6007W/163

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Centres d'incendie et de secours sur le territoire.
    • Centres classés par ordre alphabétique des communes.
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Dossier 4/5.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  48. Résultat n°48
    Vie associative.

    1 media

    Vie associative.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W50

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Vie associative.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  49. Résultat n°49
    Amplepuis, Ampuis, Ancy.

    1 media

    Amplepuis, Ampuis, Ancy.

    Date

    1995-2001

    Cote

    6155W2

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Amplepuis, Ampuis, Ancy.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  50. Résultat n°50
    Dossier 9/9.

    1 media

    Dossier 9/9.

    Date

    2006-2010

    Cote

    6007W/120

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Suivi des travaux au collège Faubert.
    • Dossier 9/9.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  51. Résultat n°51
    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    1 media

    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Date

    [2014]​

    Cote

    5053W31

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Manifestations culturelles.
    • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  52. Résultat n°52
    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    1 media

    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W63

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Révision de la présence du conseil général au sein...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  53. Résultat n°53
    1914

    1 media

    1914

    Date

    1914

    Cote

    3N76

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1914

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  54. Résultat n°54
    1863

    1 media

    1863

    Date

    1863

    Cote

    3N293

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1863

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  55. Résultat n°55
    Dossier 2/2.

    1 media

    Dossier 2/2.

    Date

    2015

    Cote

    6007W/58

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Bois d'Oingt, collège des Pierres dorées.
    • Travaux de restructuration et d'aménagements extérieurs.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  56. Résultat n°56
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3N809

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
    • Ministère de l'instruction publique.
    • 1930

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  57. Résultat n°57
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    3N211

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1823

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  58. Résultat n°58
    Dossier 1/2.

    1 media

    Dossier 1/2.

    Date

    1984

    Cote

    6007W/131

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Villié-Morgon, collège Jean-Claude Ruet.
    • Plans.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  59. Résultat n°59
    1905-1906

    1 media

    1905-1906

    Date

    1905-1906

    Cote

    3N872

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Secours aux enfants assistés.
    • Secours aux enfants légitimes de Lyon.
    • 1905-1906

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  60. Résultat n°60
    Dossier 3/4.

    1 media

    Dossier 3/4.

    Date

    2002

    Cote

    6007W/54

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Collèges du Rhône.
    • Bois d'Oingt, collège des Pierres dorées.
    • Aménagement de la cantine.
    • Dossier 3/4.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  61. Résultat n°61
    Irigny, Jonage.

    1 media

    Irigny, Jonage.

    Date

    1992-2004

    Cote

    6155W35

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Irigny, Jonage.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  62. Résultat n°62

    Routes départementales (RD).

    Date

    1988-2002

    Cote

    4527W75

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Routes départementales (RD).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  63. Résultat n°63

    Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1984-1987

    Cote

    4527W49

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  64. Résultat n°64
    1875

    1 media

    1875

    Date

    1875

    Cote

    3N139

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1875

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  65. Résultat n°65
    Dossier 2/3.

    1 media

    Dossier 2/3.

    Date

    2002-2012

    Cote

    6007W/193

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Maisons du Rhône.
    • Bois d'Oingt.
    • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
    • Dossier 2/3.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  66. Résultat n°66
    Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.

    1 media

    Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.

    Date

    1976-2000

    Cote

    6155W95

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  67. Résultat n°67
    1918

    1 media

    1918

    Date

    1918

    Cote

    3N446

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1918

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  68. Résultat n°68
    1922

    1 media

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3N652

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1922

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  69. Résultat n°69
    Contrôles règlementaires.

    1 media

    Contrôles règlementaires.

    Date

    2009-2013-2014

    Cote

    6007W/172

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Centres techniques.
    • Gleizé.
    • Contrôles règlementaires.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  70. Résultat n°70

    Œuvres d'art du Département, acquisitions, dépôts et restauration.

    Date

    1907-1984

    Cote

    4527W6

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Mobilier départemental.
    • Œuvres d'art du Département, acquisitions, dépôts et...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  71. Résultat n°71
    1922

    1 media

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3N186

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1922

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  72. Résultat n°72
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3N812

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
    • Ministère de l'agriculture et du commerce.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  73. Résultat n°73
    1842

    1 media

    1842

    Date

    1842

    Cote

    3N108

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1842

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  74. Résultat n°74
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    3N862

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Pièces comptables justificatives.
    • 1892

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  75. Résultat n°75

    Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.

    Date

    1987-1996

    Cote

    4527W120

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°7 (CD7).
    • Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  76. Résultat n°76

    Montagny et Taluyers, redressement et élargissement de la voie.

    Date

    1986-1990

    Cote

    4527W216

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°42 (RD42).
    • Montagny et Taluyers, redressement et élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  77. Résultat n°77
    1901

    1 media

    1901

    Date

    1901

    Cote

    3N631

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1901

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  78. Résultat n°78
    Forêt de Brou.

    1 media

    Forêt de Brou.

    Date

    1998

    Cote

    5951W/45

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de Brou.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  79. Résultat n°79

    Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement du carrefour du "Bouleau".

    Date

    1989-1991

    Cote

    4527W218

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  80. Résultat n°80
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N89

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.