État de sections.
Date
[1813]
Cote
3P27/1
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Bourg-de-Thizy.
- État de sections.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
[1813]
3P27/1
Rhône. Direction départementale du cadastre
1917
6M2985
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1856
6M2828
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1842-1860
6M2823
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1987
3679W46
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1840
6M2970
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1871
6M2842
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1876
6M2847
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1992-2001
6155W6
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1932
6M2993
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1927
6M2988
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1853
6M2825
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1875-1925
5Q97
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1910
6M2873
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1915
6M2983
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1873
6M2844
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1848
6M2978
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1861
6M2833
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1864
6M2836
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1973
6280W296
France. Ministère de l'Équipement
1791-an IX
2Q431
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
1884
6M2850
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1919
6M2987
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1868
6M2840
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1895
6M2861
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1888
6M2854
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1874
6M2845
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
s.d.
11Fi177
1899
6M2865
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1890
6M2856
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1854
6M2826
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1889
6M2855
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1898
6M2864
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1972
6280W285
France. Ministère de l'Équipement
1842
6M2972
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1862
6M2834
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1928
6M2989
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1976-1977
3610W46
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1855
6M2827
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1849
6M2979
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
2008-2010
5794W4
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
1872
6M2843
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1891
6M2857
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1617-1669
EDEPOT25/1
Bourg-de-Thizy (Rhône)
1939
6M2996
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1931
6M2992
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1854
6M2612
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1892
6M2858
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1937
6M2536
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1902
6M2868
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1860
6M2832
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1882-1911
3NUM23
Rhône. Direction départementale du cadastre
1908
6M2871
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1859
6M2831
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1897
6M2863
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1930-1940
6M2967
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1857
6M2829
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1903
6M2869
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1966-1967
2617W16
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1938
6M2995
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1886
6M2852
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1915-1929
6M2966
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1883
6M2849
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1669-1700
EDEPOT25/2
Bourg-de-Thizy (Rhône)
1874-1914
3P27/3
Rhône. Direction départementale du cadastre
1865
6M2837
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1839
6M2969
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1907, [1912]
6M870
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1863
6M2835
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1929
6M2990
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1933
6M2994
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1911-1967
3P27/6
Rhône. Direction départementale du cadastre
1787-1789
EDEPOT25/5
Bourg-de-Thizy (Rhône)
1851
6M2981
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1991-2007
6025W22
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1844
6M2974
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1835-1852
6M2965
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1914-1967
3P27/4
Rhône. Direction départementale du cadastre
1843
6M2973
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1700-1732
EDEPOT25/3
Bourg-de-Thizy (Rhône)
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