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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre d'actes civils publics (ACP).

1 media

Registre d'actes civils publics (ACP).
Cote
07123, 3Q10/1
 Date
An II-An IV
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de La Guillotière.
  • Registre d'actes civils publics (ACP).
Résultat n°2
1793-1809.

2 lots 68 medias

1793-1809.
Cote
07128, 3Q10/5
 Date
1793-1809
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de La Guillotière.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • 1793-1809.
Résultat n°3
Registre des actes judiciaires.

1 media

Registre des actes judiciaires.
Cote
07125, 3Q10/3
 Date
An II-An IV
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de La Guillotière.
  • Registre des actes judiciaires.
Résultat n°4
1809-1823.

2 lots 91 medias

1809-1823.
Cote
07129, 3Q10/6
 Date
1809-1823
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de La Guillotière.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • 1809-1823.
Résultat n°5
Table alphabétique des vendeurs.

2 lots 203 medias

Table alphabétique des vendeurs.
Cote
07126, 3Q10/4
 Date
An II-An XI
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de La Guillotière.
  • Table alphabétique des vendeurs.
Résultat n°6
Registre des déclarations de successions.

1 media

Registre des déclarations de successions.
Cote
07124, 3Q10/2
 Date
An II-An IV
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de La Guillotière.
  • Registre des déclarations de successions.