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225 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Janvier 1821-décembre 1824.

2 lots 78 medias

Janvier 1821-décembre 1824.
Cote
12434, 3Q20/171
 Date
1821-1824
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • Janvier 1821-décembre 1824.
Résultat n°2
1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

2 lots 40 medias

1er nivôse an VII-1er juillet 1806.
Cote
12448, 3Q20/181
 Date
An VII-1806
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.
Résultat n°3
26 septembre 1829-12 février 1830 (volume 52).

1 media

26 septembre 1829-12 février 1830 (volume 52).
Cote
12311, 3Q20/52
 Date
1829-1830
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 septembre 1829-12 février 1830 (volume 52).
Résultat n°4
4 janvier-1er avril 1831 (volume 54).

1 media

4 janvier-1er avril 1831 (volume 54).
Cote
12391, 3Q20/131
 Date
1831
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 4 janvier-1er avril 1831 (volume 54).
Résultat n°5
14 mars-5 août 1833 (volume 60).

1 media

14 mars-5 août 1833 (volume 60).
Cote
12397, 3Q20/137
 Date
1833
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 14 mars-5 août 1833 (volume 60).
Résultat n°6
20 août 1812-20 juillet 1813 (volume 16).

1 media

20 août 1812-20 juillet 1813 (volume 16).
Cote
12353, 3Q20/93
 Date
1812-1813
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 20 août 1812-20 juillet 1813 (volume 16).
Résultat n°7
3 juillet 1811-2 avril 1812 (volume 20).

1 media

3 juillet 1811-2 avril 1812 (volume 20).
Cote
12279, 3Q20/20
 Date
1811-1812
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 juillet 1811-2 avril 1812 (volume 20).
Résultat n°8
6 juin-1er octobre 1825 (volume 35).

1 media

6 juin-1er octobre 1825 (volume 35).
Cote
12372, 3Q20/112
 Date
1825
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 6 juin-1er octobre 1825 (volume 35).
Résultat n°9
17 mai-17 octobre 1832 (volume 58).

1 media

17 mai-17 octobre 1832 (volume 58).
Cote
12395, 3Q20/135
 Date
1832
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 17 mai-17 octobre 1832 (volume 58).
Résultat n°10
30 avril-19 septembre 1832 (volume 59).

1 media

30 avril-19 septembre 1832 (volume 59).
Cote
12318, 3Q20/59
 Date
1832
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 avril-19 septembre 1832 (volume 59).
Résultat n°11
22 avril-1er septembre 1834 (volume 63).

1 media

22 avril-1er septembre 1834 (volume 63).
Cote
12400, 3Q20/140
 Date
1834
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 22 avril-1er septembre 1834 (volume 63).
Résultat n°12
1830-1836.

2 lots 194 medias

1830-1836.
Cote
12476, 3Q20/204
 Date
1830-1836
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
  • 1830-1836.
Résultat n°13
28 mai 1809-3 avril 1810 (volume 12).

1 media

28 mai 1809-3 avril 1810 (volume 12).
Cote
12349, 3Q20/89
 Date
1809-1810
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 28 mai 1809-3 avril 1810 (volume 12).
Résultat n°14
An VII-1811.

2 lots 67 medias

An VII-1811.
Cote
12465, 3Q20/195
 Date
An VII-1811
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments enregistrés.
  • An VII-1811.
Résultat n°15
3 juillet-5 octobre 1827 (volume 42).

1 media

3 juillet-5 octobre 1827 (volume 42).
Cote
12379, 3Q20/119
 Date
1827
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 3 juillet-5 octobre 1827 (volume 42).
Résultat n°16
Décembre 1817-1824.

2 lots 82 medias

Décembre 1817-1824.
Cote
12473, 3Q20/202
 Date
1817-1824
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments non enregistrés.
  • Décembre 1817-1824.
Résultat n°17
15 févier 1814-2 décembre 1816.

1 media

15 févier 1814-2 décembre 1816.
Cote
12422, 3Q20/161
 Date
1814-1816
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 15 févier 1814-2 décembre 1816.
Résultat n°18
26 novembre 1818-10 novembre 1819 (volume 28).

1 media

26 novembre 1818-10 novembre 1819 (volume 28).
Cote
12287, 3Q20/28
 Date
1818-1819
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 novembre 1818-10 novembre 1819 (volume 28).
Résultat n°19
1er septembre 1834-6 janvier 1835 (volume 64).

1 media

1er septembre 1834-6 janvier 1835 (volume 64).
Cote
12401, 3Q20/141
 Date
1834-1835
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er septembre 1834-6 janvier 1835 (volume 64).
Résultat n°20
Germinal an XIII-mars 1806.

2 lots 97 medias

Germinal an XIII-mars 1806.
Cote
12479, 3Q20/206
 Date
An XIII-1806
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Germinal an XIII-mars 1806.