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179 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Janvier 1839-septembre 1865.

2 lots 47 medias

Janvier 1839-septembre 1865.
Cote
24406, 3Q37/174
 Date
1839-1865
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
  • Janvier 1839-septembre 1865.
Résultat n°2
14 juin-25novembre .

1 media

14 juin-25novembre .
Cote
24309, 3Q37/80
 Date
1911
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Actes administratifs : tous arrondissements.
  • 14 juin-25novembre .
Résultat n°3
2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

1 media

2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).
Cote
24379, 3Q37/149
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
  • 2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).
Résultat n°4
11 juin-18 octobre 1915.

1 media

11 juin-18 octobre 1915.
Cote
24323, 3Q37/94
 Date
1915
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Actes administratifs : tous arrondissements.
  • 11 juin-18 octobre 1915.
Résultat n°5
18 septembre 1893-17 mai 1894.

1 media

18 septembre 1893-17 mai 1894.
Cote
24273, 3Q37/45
 Date
1893-1894
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Actes administratifs : tous arrondissements.
  • 18 septembre 1893-17 mai 1894.
Résultat n°6
26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

1 media

26 août-22 décembre 1964 (volume 2).
Cote
24385, 3Q37/154
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Extraits d'actes.
  • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
  • 26 août-22 décembre 1964 (volume 2).
Résultat n°7
26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).

1 media

26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).
Cote
24361, 3Q37/130
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
  • 26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume...
Résultat n°8
4 août-14 novembre 1916.

1 media

4 août-14 novembre 1916.
Cote
24330, 3Q37/101
 Date
1916
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Actes administratifs : tous arrondissements.
  • 4 août-14 novembre 1916.
Résultat n°9
5 septembre 1899-9 mars 1900.

1 media

5 septembre 1899-9 mars 1900.
Cote
24283, 3Q37/54
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Actes administratifs : tous arrondissements.
  • 5 septembre 1899-9 mars 1900.
Résultat n°10
Janvier-novembre 1866 (volume 4).

2 lots 42 medias

Janvier-novembre 1866 (volume 4).
Cote
24408, 3Q37/176
 Date
1866
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
  • Janvier-novembre 1866 (volume 4).
Résultat n°11
8 février-11 juin 1915.

1 media

8 février-11 juin 1915.
Cote
24321, 3Q37/92
 Date
1915
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Actes administratifs : tous arrondissements.
  • 8 février-11 juin 1915.
Résultat n°12
3 octobre-27 décembre 1918.

1 media

3 octobre-27 décembre 1918.
Cote
24351, 3Q37/122
 Date
1918
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Actes administratifs : tous arrondissements.
  • 3 octobre-27 décembre 1918.
Résultat n°13
14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

1 media

14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).
Cote
24388, 3Q37/157
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Extraits d'actes.
  • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
  • 14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).
Résultat n°14
28 octobre 1909-15 mars 1910.

1 media

28 octobre 1909-15 mars 1910.
Cote
24305, 3Q37/76
 Date
1909-1910
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Actes administratifs : tous arrondissements.
  • 28 octobre 1909-15 mars 1910.
Résultat n°15
Table alphabétique des testaments, donations et dispositions éventuelles.

2 lots 19 medias

Table alphabétique des testaments, donations et dispositions éventuelles.
Cote
24410, 3Q37/178
 Date
1859-1863
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Table alphabétique des testaments, donations et dispositions...
Résultat n°16
21 décembre 1881-8 juin 1882.

1 media

21 décembre 1881-8 juin 1882.
Cote
24251, 3Q37/23
 Date
1881-1882
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Actes administratifs : tous arrondissements.
  • 21 décembre 1881-8 juin 1882.
Résultat n°17
28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

1 media

28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).
Cote
24232, 3Q37/6
 Date
1948
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
  • 28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).
Résultat n°18
27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).

1 media

27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).
Cote
24395, 3Q37/164
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Extraits d'actes.
  • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
  • 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).
Résultat n°19
27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).

1 media

27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).
Cote
24391, 3Q37/160
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Extraits d'actes.
  • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
  • 27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).
Résultat n°20
1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).

1 media

1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).
Cote
24381, 3Q37/151
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
  • 1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume...