Bureau de Lyon - Bureau des actes civils et des actes sous seing privé

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	26 mars-16 mai 1791.	Cote 08278, 3Q13/2	Date 1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 26 mars-16 mai 1791.
Résultat n°2	1 media	4 janvier-21 février 1793.	Cote 08289, 3Q13/13	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 4 janvier-21 février 1793.
Résultat n°3	2 lots 129 medias	1er janvier 1793-fructidor An II.	Cote 08343, 3Q13/62	Date 1793-An II	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des décès. 1er janvier 1793-fructidor An II.
Résultat n°4	1 media	24 avril-5 juin 1793.	Cote 08292, 3Q13/16	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 24 avril-5 juin 1793.
Résultat n°5	2 lots 18 medias	1er prairial An II-30 frimaire An III.	Cote 08333, 3Q13/55	Date An II-An III	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. 1er prairial An II-30 frimaire An III.
Résultat n°6	2 lots 89 medias	1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.	Cote 08337, 3Q13/58	Date An IV-An V	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.
Résultat n°7	1 media	13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.	Cote 08315, 3Q13/38	Date An II-An III	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.
Résultat n°8	1 media	3 prairial-26 fructidor An V.	Cote 08324, 3Q13/47	Date An V	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 prairial-26 fructidor An V.
Résultat n°9	1 media	20 pluviôse-27 floréal An II.	Cote 08296, 3Q13/20	Date An II	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 20 pluviôse-27 floréal An II.
Résultat n°10	1 media	20 septembre-19 novembre 1791.	Cote 08281, 3Q13/5	Date 1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 20 septembre-19 novembre 1791.
Résultat n°11	1 media	26 messidor An IV-2 nivôse An V.	Cote 08306, 3Q13/30	Date An IV-An V	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 26 messidor An IV-2 nivôse An V.
Résultat n°12	1 media	6 brumaire-30 frimaire An VII.	Cote 08312, 3Q13/36	Date An VII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 6 brumaire-30 frimaire An VII.
Résultat n°13	1 media	1er ventôse-7 prairial An III.	Cote 08302, 3Q13/26	Date An III	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 1er ventôse-7 prairial An III.
Résultat n°14	1 media	7 pluviôse-26 ventôse An III.	Cote 08316, 3Q13/39	Date An III	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 7 pluviôse-26 ventôse An III.
Résultat n°15	2 lots 84 medias	An V-1807.	Cote 08347, 3Q13/65	Date An V-1807	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des successions acquittées. An V-1807.
Résultat n°16	1 media	26 ventôse-23 floréal An III.	Cote 08317, 3Q13/40	Date An III	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 26 ventôse-23 floréal An III.
Résultat n°17	1 media	16 novembre 1792-4 janvier 1793.	Cote 08288, 3Q13/12	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 16 novembre 1792-4 janvier 1793.
Résultat n°18	2 lots 90 medias	11 juillet 1791-3 août 1793.	Cote 08335, 3Q13/56	Date 1793	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des contrats de mariage. 11 juillet 1791-3 août 1793.
Résultat n°19	1 media	24 nivôse-24 germinal An VI.	Cote 08326, 3Q13/49	Date An VI	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 24 nivôse-24 germinal An VI.
Résultat n°20	1 media	25 germinal-7 thermidor An VI.	Cote 08327, 3Q13/50	Date An VI	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 25 germinal-7 thermidor An VI.

Résultats de la recherche

26 mars-16 mai 1791.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-21 février 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1793-fructidor An II.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 avril-5 juin 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er prairial An II-30 frimaire An III.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 prairial-26 fructidor An V.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 pluviôse-27 floréal An II.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 septembre-19 novembre 1791.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 messidor An IV-2 nivôse An V.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 brumaire-30 frimaire An VII.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er ventôse-7 prairial An III.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 pluviôse-26 ventôse An III.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

An V-1807.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 ventôse-23 floréal An III.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 novembre 1792-4 janvier 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 juillet 1791-3 août 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 nivôse-24 germinal An VI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 germinal-7 thermidor An VI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre