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  1. Résultat n°1
    26 mars-16 mai 1791.

    1 media

    26 mars-16 mai 1791.

    Date

    1791

    Cote

    08278, 3Q13/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mars-16 mai 1791.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    4 janvier-21 février 1793.

    1 media

    4 janvier-21 février 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08289, 3Q13/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 janvier-21 février 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    1er janvier 1793-fructidor An II.

    2 lots 129 medias

    1er janvier 1793-fructidor An II.

    Date

    1793-An II

    Cote

    08343, 3Q13/62

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des décès.
    • 1er janvier 1793-fructidor An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    24 avril-5 juin 1793.

    1 media

    24 avril-5 juin 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08292, 3Q13/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 avril-5 juin 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    1er prairial An II-30 frimaire An III.

    2 lots 18 medias

    1er prairial An II-30 frimaire An III.

    Date

    An II-An III

    Cote

    08333, 3Q13/55

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er prairial An II-30 frimaire An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

    2 lots 89 medias

    1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

    Date

    An IV-An V

    Cote

    08337, 3Q13/58

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.

    1 media

    13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.

    Date

    An II-An III

    Cote

    08315, 3Q13/38

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    3 prairial-26 fructidor An V.

    1 media

    3 prairial-26 fructidor An V.

    Date

    An V

    Cote

    08324, 3Q13/47

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 prairial-26 fructidor An V.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    20 pluviôse-27 floréal An II.

    1 media

    20 pluviôse-27 floréal An II.

    Date

    An II

    Cote

    08296, 3Q13/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 pluviôse-27 floréal An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    20 septembre-19 novembre 1791.

    1 media

    20 septembre-19 novembre 1791.

    Date

    1791

    Cote

    08281, 3Q13/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 septembre-19 novembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    26 messidor An IV-2 nivôse An V.

    1 media

    26 messidor An IV-2 nivôse An V.

    Date

    An IV-An V

    Cote

    08306, 3Q13/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 messidor An IV-2 nivôse An V.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    6 brumaire-30 frimaire An VII.

    1 media

    6 brumaire-30 frimaire An VII.

    Date

    An VII

    Cote

    08312, 3Q13/36

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 brumaire-30 frimaire An VII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    1er ventôse-7 prairial An III.

    1 media

    1er ventôse-7 prairial An III.

    Date

    An III

    Cote

    08302, 3Q13/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er ventôse-7 prairial An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    7 pluviôse-26 ventôse An III.

    1 media

    7 pluviôse-26 ventôse An III.

    Date

    An III

    Cote

    08316, 3Q13/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 7 pluviôse-26 ventôse An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    An V-1807.

    2 lots 84 medias

    An V-1807.

    Date

    An V-1807

    Cote

    08347, 3Q13/65

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • An V-1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    26 ventôse-23 floréal An III.

    1 media

    26 ventôse-23 floréal An III.

    Date

    An III

    Cote

    08317, 3Q13/40

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 ventôse-23 floréal An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    16 novembre 1792-4 janvier 1793.

    1 media

    16 novembre 1792-4 janvier 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08288, 3Q13/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 novembre 1792-4 janvier 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    11 juillet 1791-3 août 1793.

    2 lots 90 medias

    11 juillet 1791-3 août 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08335, 3Q13/56

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 11 juillet 1791-3 août 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    24 nivôse-24 germinal An VI.

    1 media

    24 nivôse-24 germinal An VI.

    Date

    An VI

    Cote

    08326, 3Q13/49

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 nivôse-24 germinal An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    25 germinal-7 thermidor An VI.

    1 media

    25 germinal-7 thermidor An VI.

    Date

    An VI

    Cote

    08327, 3Q13/50

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 germinal-7 thermidor An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    25 fructidor-14 brumaire An II.

    1 media

    25 fructidor-14 brumaire An II.

    Date

    An II

    Cote

    08299, 3Q13/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 fructidor-14 brumaire An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    29 mars-24 avril 1793.

    1 media

    29 mars-24 avril 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08291, 3Q13/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 mars-24 avril 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    21 pluviôse-17 prairial An VI.

    1 media

    21 pluviôse-17 prairial An VI.

    Date

    An VI

    Cote

    08310, 3Q13/34

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 pluviôse-17 prairial An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    21 janvier-16 mars 1792.

    1 media

    21 janvier-16 mars 1792.

    Date

    1792

    Cote

    08283, 3Q13/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 janvier-16 mars 1792.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    17 mars-2 mai 1792.

    1 media

    17 mars-2 mai 1792.

    Date

    1792

    Cote

    08284, 3Q13/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mars-2 mai 1792.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    1er vendémaire An III-1er germinal An IV.

    2 lots 48 medias

    1er vendémaire An III-1er germinal An IV.

    Date

    An III-An IV

    Cote

    08344, 3Q13/63

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des décès.
    • 1er vendémaire An III-1er germinal An IV.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    4 nivôse-3 prairial An V.

    1 media

    4 nivôse-3 prairial An V.

    Date

    An V

    Cote

    08323, 3Q13/46

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 nivôse-3 prairial An V.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    7 thermidor-1er frimaire An VI.

    1 media

    7 thermidor-1er frimaire An VI.

    Date

    An VI

    Cote

    08328, 3Q13/51

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 7 thermidor-1er frimaire An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table des vendeurs.

    2 lots 77 medias

    Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table des vendeurs.

    Date

    An II

    Cote

    08330, 3Q13/53

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

    2 lots 75 medias

    1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

    Date

    1793-An XIII

    Cote

    08332, 3Q13/54

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    15 septembre-15 novembre 1792.

    1 media

    15 septembre-15 novembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    08287, 3Q13/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 septembre-15 novembre 1792.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    13 floréal-13 vendémiaire An II.

    1 media

    13 floréal-13 vendémiaire An II.

    Date

    An II

    Cote

    08314, 3Q13/37

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 floréal-13 vendémiaire An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    Testaments enregistrés.

    2 lots 107 medias

    Testaments enregistrés.

    Date

    Janvier 1790-thermidor An XII

    Cote

    08340, 3Q13/60

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    19 novembre 1791-21 janvier 1792.

    1 media

    19 novembre 1791-21 janvier 1792.

    Date

    1792

    Cote

    08282, 3Q13/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 novembre 1791-21 janvier 1792.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    16 mai-11 juillet 1791.

    1 media

    16 mai-11 juillet 1791.

    Date

    1791

    Cote

    08279, 3Q13/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 mai-11 juillet 1791.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    23 floréal-3 thermidor An III.

    1 media

    23 floréal-3 thermidor An III.

    Date

    An III

    Cote

    08318, 3Q13/41

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 23 floréal-3 thermidor An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    7 prairial-22 fructidor An III.

    1 media

    7 prairial-22 fructidor An III.

    Date

    An III

    Cote

    08303, 3Q13/27

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 prairial-22 fructidor An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    21 février-29 mars 1793.

    1 media

    21 février-29 mars 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08290, 3Q13/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 février-29 mars 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    1er germinal An IV-frimaire An XI.

    2 lots 98 medias

    1er germinal An IV-frimaire An XI.

    Date

    An IV-An IX

    Cote

    08345, 3Q13/64

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des décès.
    • 1er germinal An IV-frimaire An XI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1er août 1793-1er vendémiaire An IV.

    2 lots 97 medias

    1er août 1793-1er vendémiaire An IV.

    Date

    1793-An IV

    Cote

    08336, 3Q13/57

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er août 1793-1er vendémiaire An IV.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    1er thermidor-25 fructidor An II.

    1 media

    1er thermidor-25 fructidor An II.

    Date

    An II

    Cote

    08298, 3Q13/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er thermidor-25 fructidor An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    23 fructidor An III-6 pluviôse An IV.

    1 media

    23 fructidor An III-6 pluviôse An IV.

    Date

    An III-An IV

    Cote

    08304, 3Q13/28

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 fructidor An III-6 pluviôse An IV.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    9 vendémiaire-21 pluviôse An VI.

    1 media

    9 vendémiaire-21 pluviôse An VI.

    Date

    An VI

    Cote

    08309, 3Q13/33

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 vendémiaire-21 pluviôse An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    5 juin-13 juillet 1793.

    1 media

    5 juin-13 juillet 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08293, 3Q13/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 juin-13 juillet 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    30 octobre 1793-19 pluviôse An II.

    1 media

    30 octobre 1793-19 pluviôse An II.

    Date

    1793-An II

    Cote

    08295, 3Q13/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 octobre 1793-19 pluviôse An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    13 juillet-30 octobre 1793.

    1 media

    13 juillet-30 octobre 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08294, 3Q13/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 juillet-30 octobre 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    2 nivôse-15 floréal An V.

    1 media

    2 nivôse-15 floréal An V.

    Date

    An V

    Cote

    08307, 3Q13/31

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 nivôse-15 floréal An V.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    7 pluviôse-26 messidor An IV.

    1 media

    7 pluviôse-26 messidor An IV.

    Date

    An IV

    Cote

    08305, 3Q13/29

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 pluviôse-26 messidor An IV.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    28 vendémiaire-21 ventôse An IV.

    1 media

    28 vendémiaire-21 ventôse An IV.

    Date

    An IV

    Cote

    08320, 3Q13/43

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 28 vendémiaire-21 ventôse An IV.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.

    2 lots 93 medias

    16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.

    Date

    An V-An IX

    Cote

    08338, 3Q13/59

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    27 floréal-1er thermidor An II.

    1 media

    27 floréal-1er thermidor An II.

    Date

    An II

    Cote

    08297, 3Q13/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 floréal-1er thermidor An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    An V-[thermidor] an XIII.

    2 lots 101 medias

    An V-[thermidor] an XIII.

    Date

    An V-An XIII

    Cote

    08348, 3Q13/66

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • An V-[thermidor] an XIII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    3 thermidor An III-28 vendémiaire An IV.

    1 media

    3 thermidor An III-28 vendémiaire An IV.

    Date

    An III-An IV

    Cote

    08319, 3Q13/42

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 thermidor An III-28 vendémiaire An IV.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    21 frimaire-29 pluviôse An III.

    1 media

    21 frimaire-29 pluviôse An III.

    Date

    An III

    Cote

    08301, 3Q13/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 frimaire-29 pluviôse An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    21 ventôse-1er thermidor An IV.

    1 media

    21 ventôse-1er thermidor An IV.

    Date

    An IV

    Cote

    08321, 3Q13/44

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 ventôse-1er thermidor An IV.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    16 floréal An V-9 vendémiaire An VI.

    1 media

    16 floréal An V-9 vendémiaire An VI.

    Date

    An V-An VI

    Cote

    08308, 3Q13/32

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 floréal An V-9 vendémiaire An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    10 mai-9 juillet 1792.

    1 media

    10 mai-9 juillet 1792.

    Date

    1792

    Cote

    08285, 3Q13/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 mai-9 juillet 1792.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    14 brumaire An II-21 frimaire An III.

    1 media

    14 brumaire An II-21 frimaire An III.

    Date

    An II-An III

    Cote

    08300, 3Q13/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 brumaire An II-21 frimaire An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    2 thermidor An IV-4 nivôse An V.

    1 media

    2 thermidor An IV-4 nivôse An V.

    Date

    An IV-An V

    Cote

    08322, 3Q13/45

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 thermidor An IV-4 nivôse An V.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    1er février-26 mars 1791.

    1 media

    1er février-26 mars 1791.

    Date

    1791

    Cote

    08277, 3Q13/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er février-26 mars 1791.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    Table alphabétique des vendeurs.

    2 lots 64 medias

    Table alphabétique des vendeurs.

    Date

    1er nivôse-30 messidor An II

    Cote

    08329, 3Q13/52

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Table alphabétique des vendeurs.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    26 fructidor An V-24 nivôse An VI.

    1 media

    26 fructidor An V-24 nivôse An VI.

    Date

    An V-An VI

    Cote

    08325, 3Q13/48

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 fructidor An V-24 nivôse An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    17 prairial An VI-6 brumaire An VII.

    1 media

    17 prairial An VI-6 brumaire An VII.

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    08311, 3Q13/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 prairial An VI-6 brumaire An VII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    11 juillet-20 septembre 1791.

    1 media

    11 juillet-20 septembre 1791.

    Date

    1791

    Cote

    08280, 3Q13/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 juillet-20 septembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    Testaments non enregistrés.

    2 lots 80 medias

    Testaments non enregistrés.

    Date

    Février 1793-septembre 1811

    Cote

    08341, 3Q13/61

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.

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    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    9 juillet-15 septembre 1792.

    1 media

    9 juillet-15 septembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    08286, 3Q13/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 juillet-15 septembre 1792.

    Producteur :

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