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553 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    3-20 novembre 1942.

    1 media

    3-20 novembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    17233, 3Q30/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 3-20 novembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1er-13 juin 1949.

    1 media

    1er-13 juin 1949.

    Date

    1949

    Cote

    17457, 3Q30/393

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-13 juin 1949.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    11-18 décembre 1946.

    1 media

    11-18 décembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17365, 3Q30/301

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 11-18 décembre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    20-30 juin 1945.

    1 media

    20-30 juin 1945.

    Date

    1945

    Cote

    17308, 3Q30/244

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 20-30 juin 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    2 mai-11 juin 1946.

    1 media

    2 mai-11 juin 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17086, 3Q30/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 2 mai-11 juin 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1er-10 février 1944.

    1 media

    1er-10 février 1944.

    Date

    1944

    Cote

    17272, 3Q30/208

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-10 février 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    9-17 novembre 1950.

    1 media

    9-17 novembre 1950.

    Date

    1950

    Cote

    17512, 3Q30/448

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 9-17 novembre 1950.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    22 avril-8 juin 1943.

    1 media

    22 avril-8 juin 1943.

    Date

    1943

    Cote

    17064, 3Q30/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 22 avril-8 juin 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1er-8 septembre 1942.

    1 media

    1er-8 septembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    17227, 3Q30/163

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-8 septembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    22 janvier-10 mars 1952.

    1 media

    22 janvier-10 mars 1952.

    Date

    1952

    Cote

    17133, 3Q30/70

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 22 janvier-10 mars 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    1er-10 octobre 1951.

    1 media

    1er-10 octobre 1951.

    Date

    1951

    Cote

    17545, 3Q30/481

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-10 octobre 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    1er-16 avril 1947.

    1 media

    1er-16 avril 1947.

    Date

    1947

    Cote

    17376, 3Q30/312

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-16 avril 1947.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    1er-11 juin 1948.

    1 media

    1er-11 juin 1948.

    Date

    1948

    Cote

    17421, 3Q30/357

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-11 juin 1948.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    2-11 mai 1946.

    1 media

    2-11 mai 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17338, 3Q30/274

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 2-11 mai 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    27-31 octobre 1950.

    1 media

    27-31 octobre 1950.

    Date

    1950

    Cote

    17510, 3Q30/446

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 27-31 octobre 1950.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    1er-9 mars 1950.

    1 media

    1er-9 mars 1950.

    Date

    1950

    Cote

    17486, 3Q30/422

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-9 mars 1950.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    20 avril-11 juillet 1945.

    1 media

    20 avril-11 juillet 1945.

    Date

    1945

    Cote

    17077, 3Q30/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 20 avril-11 juillet 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    11-28 septembre 1953.

    1 media

    11-28 septembre 1953.

    Date

    1953

    Cote

    17616, 3Q30/552

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 11-28 septembre 1953.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    27-28 février 1947.

    1 media

    27-28 février 1947.

    Date

    1947

    Cote

    17372, 3Q30/308

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 27-28 février 1947.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    26-31 août 1950.

    1 media

    26-31 août 1950.

    Date

    1950

    Cote

    17503, 3Q30/439

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 26-31 août 1950.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    28-31 mai 1946.

    1 media

    28-31 mai 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17341, 3Q30/277

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 28-31 mai 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    1er-9 juin 1943.

    1 media

    1er-9 juin 1943.

    Date

    1943

    Cote

    17251, 3Q30/187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-9 juin 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    3-6 juin 1952.

    1 media

    3-6 juin 1952.

    Date

    1952

    Cote

    17570, 3Q30/506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 3-6 juin 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    10-31 août 1951.

    1 media

    10-31 août 1951.

    Date

    1951

    Cote

    17542, 3Q30/478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 10-31 août 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    1er-9 septembre 1948.

    1 media

    1er-9 septembre 1948.

    Date

    1948

    Cote

    17432, 3Q30/368

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-9 septembre 1948.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    21-30 janvier 1943.

    1 media

    21-30 janvier 1943.

    Date

    1943

    Cote

    17239, 3Q30/175

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 21-30 janvier 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    2-13 mai 1950.

    1 media

    2-13 mai 1950.

    Date

    1950

    Cote

    17491, 3Q30/427

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 2-13 mai 1950.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    18 septembre-4 novembre 1947.

    1 media

    18 septembre-4 novembre 1947.

    Date

    1947

    Cote

    17098, 3Q30/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 18 septembre-4 novembre 1947.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    13-19 juin 1945.

    1 media

    13-19 juin 1945.

    Date

    1945

    Cote

    17307, 3Q30/243

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 13-19 juin 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    29-31 octobre 1952.

    1 media

    29-31 octobre 1952.

    Date

    1952

    Cote

    17586, 3Q30/522

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 29-31 octobre 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    11 juin-19 juillet 1945.

    1 media

    11 juin-19 juillet 1945.

    Date

    1945

    Cote

    17078, 3Q30/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 11 juin-19 juillet 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    24 février-19 avril 1944.

    1 media

    24 février-19 avril 1944.

    Date

    1944

    Cote

    17070, 3Q30/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 24 février-19 avril 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    9-19 août 1943.

    1 media

    9-19 août 1943.

    Date

    1943

    Cote

    17258, 3Q30/194

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 9-19 août 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1er-13 octobre 1948.

    1 media

    1er-13 octobre 1948.

    Date

    1948

    Cote

    17435, 3Q30/371

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-13 octobre 1948.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    23-31 mars 1943.

    1 media

    23-31 mars 1943.

    Date

    1943

    Cote

    17244, 3Q30/180

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 23-31 mars 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    4-17 juin 1953.

    1 media

    4-17 juin 1953.

    Date

    1953

    Cote

    17607, 3Q30/543

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 4-17 juin 1953.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    11-16 septembre 1943.

    1 media

    11-16 septembre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    17261, 3Q30/197

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 11-16 septembre 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    21-27 juin 1951.

    1 media

    21-27 juin 1951.

    Date

    1951

    Cote

    17535, 3Q30/471

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 21-27 juin 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    13 décembre-29 décembre 1955.

    1 media

    13 décembre-29 décembre 1955.

    Date

    1955

    Cote

    17156, 3Q30/93

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 13 décembre-29 décembre 1955.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1er-10 août 1946.

    1 media

    1er-10 août 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17350, 3Q30/286

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-10 août 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    1er-11 juillet 1941.

    1 media

    1er-11 juillet 1941.

    Date

    1941

    Cote

    17191, 3Q30/127

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-11 juillet 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    1er-12 août 1953.

    1 media

    1er-12 août 1953.

    Date

    1953

    Cote

    17613, 3Q30/549

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-12 août 1953.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    7-16 octobre 1952.

    1 media

    7-16 octobre 1952.

    Date

    1952

    Cote

    17584, 3Q30/520

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 7-16 octobre 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    26-28 février 1948.

    1 media

    26-28 février 1948.

    Date

    1948

    Cote

    17410, 3Q30/346

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 26-28 février 1948.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    17 janvier-8 mars 1951.

    1 media

    17 janvier-8 mars 1951.

    Date

    1951

    Cote

    17125, 3Q30/62

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 17 janvier-8 mars 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    13-22 janvier 1947.

    1 media

    13-22 janvier 1947.

    Date

    1947

    Cote

    17368, 3Q30/304

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 13-22 janvier 1947.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    17 septembre-30 octobre 1952.

    1 media

    17 septembre-30 octobre 1952.

    Date

    1952

    Cote

    17138, 3Q30/75

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 17 septembre-30 octobre 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    1er-18 avril 1950.

    1 media

    1er-18 avril 1950.

    Date

    1950

    Cote

    17489, 3Q30/425

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-18 avril 1950.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    1er-19 octobre 1943.

    1 media

    1er-19 octobre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    17264, 3Q30/200

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-19 octobre 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    9-20 décembre 1947.

    1 media

    9-20 décembre 1947.

    Date

    1947

    Cote

    17402, 3Q30/338

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 9-20 décembre 1947.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    29-31 octobre 1946.

    1 media

    29-31 octobre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17360, 3Q30/296

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 29-31 octobre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    19 juillet-9 septembre 1943.

    1 media

    19 juillet-9 septembre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    17066, 3Q30/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 19 juillet-9 septembre 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    29-30 septembre 1953.

    1 media

    29-30 septembre 1953.

    Date

    1953

    Cote

    17617, 3Q30/553

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 29-30 septembre 1953.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    3 janvier-5 mars 1945.

    1 media

    3 janvier-5 mars 1945.

    Date

    1945

    Cote

    17075, 3Q30/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3 janvier-5 mars 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    24-31 mars 1948.

    1 media

    24-31 mars 1948.

    Date

    1948

    Cote

    17414, 3Q30/350

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 24-31 mars 1948.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    11-18 juin 1946.

    1 media

    11-18 juin 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17343, 3Q30/279

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 11-18 juin 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    8 juin-13 juillet 1950.

    1 media

    8 juin-13 juillet 1950.

    Date

    1950

    Cote

    17120, 3Q30/57

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 8 juin-13 juillet 1950.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    2-16 juillet 1945.

    1 media

    2-16 juillet 1945.

    Date

    1945

    Cote

    17309, 3Q30/245

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 2-16 juillet 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    14-28 février 1951.

    1 media

    14-28 février 1951.

    Date

    1951

    Cote

    17522, 3Q30/458

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 14-28 février 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    19-26 octobre 1950.

    1 media

    19-26 octobre 1950.

    Date

    1950

    Cote

    17509, 3Q30/445

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 19-26 octobre 1950.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    27-31 mai 1947.

    1 media

    27-31 mai 1947.

    Date

    1947

    Cote

    17380, 3Q30/316

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 27-31 mai 1947.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    1er-15 octobre 1940.

    1 media

    1er-15 octobre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    17173, 3Q30/109

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-15 octobre 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    1er-7 août 1943.

    1 media

    1er-7 août 1943.

    Date

    1943

    Cote

    17257, 3Q30/193

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-7 août 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    26-31 juillet 1952.

    1 media

    26-31 juillet 1952.

    Date

    1952

    Cote

    17577, 3Q30/513

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 26-31 juillet 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    8-20 février 1946.

    1 media

    8-20 février 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17331, 3Q30/267

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 8-20 février 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    10-21 septembre 1948.

    1 media

    10-21 septembre 1948.

    Date

    1948

    Cote

    17433, 3Q30/369

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 10-21 septembre 1948.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    21-30 novembre 1942.

    1 media

    21-30 novembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    17234, 3Q30/170

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 21-30 novembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    26-30 juillet 1949.

    1 media

    26-30 juillet 1949.

    Date

    1949

    Cote

    17464, 3Q30/400

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 26-30 juillet 1949.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    1er-13 avril 1953.

    1 media

    1er-13 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    17601, 3Q30/537

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-13 avril 1953.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    11-22 mars 1943.

    1 media

    11-22 mars 1943.

    Date

    1943

    Cote

    17243, 3Q30/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 11-22 mars 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    9-17 décembre 1941.

    1 media

    9-17 décembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    17204, 3Q30/140

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 9-17 décembre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    23-31 janvier 1947.

    1 media

    23-31 janvier 1947.

    Date

    1947

    Cote

    17369, 3Q30/305

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 23-31 janvier 1947.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    24 juillet-17 septembre 1952.

    1 media

    24 juillet-17 septembre 1952.

    Date

    1952

    Cote

    17137, 3Q30/74

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 24 juillet-17 septembre 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    3-15 janvier 1949.

    1 media

    3-15 janvier 1949.

    Date

    1949

    Cote

    17444, 3Q30/380

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 3-15 janvier 1949.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    21-30 avril 1951.

    1 media

    21-30 avril 1951.

    Date

    1951

    Cote

    17528, 3Q30/464

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 21-30 avril 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    11-19 septembre 1945.

    1 media

    11-19 septembre 1945.

    Date

    1945

    Cote

    17315, 3Q30/251

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 11-19 septembre 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    24-30 septembre 1947.

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    24-30 septembre 1947.

    Date

    1947

    Cote

    17394, 3Q30/330

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 24-30 septembre 1947.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    27 mars-19 mai 1947.

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    27 mars-19 mai 1947.

    Date

    1947

    Cote

    17094, 3Q30/31

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 27 mars-19 mai 1947.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    1er-7 août 1947.

    1 media

    1er-7 août 1947.

    Date

    1947

    Cote

    17389, 3Q30/325

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-7 août 1947.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    11-29 février 1944.

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    11-29 février 1944.

    Date

    1944

    Cote

    17273, 3Q30/209

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 11-29 février 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement