Bureau de Millery - Recherche

Résultat n°1

2 lots 116 medias
12 septembre 1731-23 juin 1733.

Date

1731-1733

Cote

01410, 10C1303
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 septembre 1731-23 juin 1733.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 113 medias
6 novembre 1761-2 janvier 1763.

Date

1761-1763

Cote

01435, 10C1328
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 6 novembre 1761-2 janvier 1763.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 118 medias
17 novembre 1722-1er juillet 1731.

Date

1722-1731

Cote

01456, 10C1347
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 17 novembre 1722-1er juillet 1731.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 104 medias
1er mars 1745-24 avril 1746.

Date

1745-1746

Cote

01420, 10C1313
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er mars 1745-24 avril 1746.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°5

2 lots 108 medias
1er mai 1780-8 février 1785.

Date

1780-1785

Cote

01469, 10C1360
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er mai 1780-8 février 1785.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°6

2 lots 212 medias
10 février 1781-23 juillet 1783.

Date

1781-1783

Cote

01449, 10C1342
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 février 1781-23 juillet 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 116 medias
28 décembre 1770-9 novembre 1777.

Date

1770-1777

Cote

01467, 10C1358
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 28 décembre 1770-9 novembre 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 104 medias
28 janvier 1738-3 août 1739.

Date

1738-1739

Cote

01414, 10C1307
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 janvier 1738-3 août 1739.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 224 medias
23 juillet 1783-16 janvier 1786.

Date

1783-1786

Cote

01450, 10C1343
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 23 juillet 1783-16 janvier 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 119 medias
1er décembre 1779-10 février 1781.

Date

1779-1781

Cote

01448, 10C1341
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er décembre 1779-10 février 1781.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 108 medias
26 octobre 1754-16 octobre 1755.

Date

1754-1755

Cote

01429, 10C1322
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 octobre 1754-16 octobre 1755.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 116 medias
23 juin 1733-29 janvier 1735.

Date

1733-1735

Cote

01411, 10C1304
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 23 juin 1733-29 janvier 1735.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 57 medias
8 juillet 1765 -12 septembre 1770.

Date

1765-1770

Cote

01466, 10C1357
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 8 juillet 1765 -12 septembre 1770.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°14

2 lots 104 medias
14 août 1773-30 janvier 1775.

Date

1773-1775

Cote

01443, 10C1336
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 août 1773-30 janvier 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

2 lots 123 medias
11 juillet 1770-14 février 1772.

Date

1770-1772

Cote

01441, 10C1334
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 11 juillet 1770-14 février 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 106 medias
27 janvier 1758-8 avril 1759.

Date

1758-1759

Cote

01432, 10C1325
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 janvier 1758-8 avril 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°17

2 lots 105 medias
20 décembre 1756-27 janvier 1758.

Date

1756-1758

Cote

01431, 10C1324
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 20 décembre 1756-27 janvier 1758.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 54 medias
14 décembre 1744-10 novembre 1747.

Date

1744-1747

Cote

01460, 10C1351
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 14 décembre 1744-10 novembre 1747.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

2 lots 117 medias
2 janvier 1763-29 février 1764.

Date

1763-1764

Cote

01436, 10C1329
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 2 janvier 1763-29 février 1764.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°20

2 lots 104 medias
3 août 1739-4 février 1741.

Date

1739-1741

Cote

01415, 10C1308
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 3 août 1739-4 février 1741.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°21

2 lots 95 medias
15 octobre 1778-7 juillet 1792.

Date

1778-1792

Cote

01475, 10C1365
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Tables alphabétiques des testaments.
- 15 octobre 1778-7 juillet 1792.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°22

2 lots 62 medias
9 février 1785 -22 novembre 1787.

Date

1785-1787

Cote

01470, 10C1361
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 9 février 1785 -22 novembre 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°23

2 lots 204 medias
12 avril 1790-2 janvier 1792.

Date

1790-1792

Cote

01453, 10C1346
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 avril 1790-2 janvier 1792.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°24

2 lots 54 medias
4 juin 1759-7 mai 1765.

Date

1759-1765

Cote

01465, 10C1356
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 4 juin 1759-7 mai 1765.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 114 medias
11 décembre 1724-2 mars 1727.

Date

1724-1727

Cote

01407, 10C1300
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 11 décembre 1724-2 mars 1727.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

2 lots 128 medias
28 octobre 1765-1er juillet 1767.

Date

1765-1767

Cote

01438, 10C1331
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 octobre 1765-1er juillet 1767.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°27

2 lots 116 medias
26 avril 1751-19 juin 1752.

Date

1751-1752

Cote

01426, 10C1319
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 avril 1751-19 juin 1752.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

2 lots 104 medias
26 avril 1746-15 mai 1747.

Date

1746-1747

Cote

01421, 10C1314
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 avril 1746-15 mai 1747.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°29

2 lots 104 medias
5 mars 1742-12 février 1743.

Date

1742-1743

Cote

01417, 10C1310
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 5 mars 1742-12 février 1743.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°30

2 lots 114 medias
1er mars 1764-28 octobre 1765.

Date

1764-1765

Cote

01437, 10C1330
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er mars 1764-28 octobre 1765.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

2 lots 107 medias
16 octobre 1755-20 décembre 1756.

Date

1755-1756

Cote

01430, 10C1323
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 16 octobre 1755-20 décembre 1756.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

2 lots 56 medias
1er juillet 1731-9 février 1738.

Date

1731-1738

Cote

01457, 10C1348
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er juillet 1731-9 février 1738.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

2 lots 104 medias
5 février 1741-5 mars 1742.

Date

1741-1742

Cote

01416, 10C1309
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 5 février 1741-5 mars 1742.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°34

2 lots 110 medias
2 mars 1727-5 novembre 1729.

Date

1727-1729

Cote

01408, 10C1301
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 2 mars 1727-5 novembre 1729.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

2 lots 105 medias
15 novembre 1778-30 novembre 1779.

Date

1778-1779

Cote

01447, 10C1340
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 novembre 1778-30 novembre 1779.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°36

2 lots 104 medias
7 février 1744-26 février 1745.

Date

1744-1745

Cote

01419, 10C1312
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 février 1744-26 février 1745.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°37

2 lots 108 medias
9 novembre 1729-12 septembre 1731.

Date

1729-1731

Cote

01409, 10C1302
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 novembre 1729-12 septembre 1731.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°38

2 lots 104 medias
13 mai 1748-8 avril 1749.

Date

1748-1749

Cote

01423, 10C1316
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 13 mai 1748-8 avril 1749.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°39

2 lots 111 medias
9 avril 1759-10 juin 1760.

Date

1759-1760

Cote

01433, 10C1326
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 avril 1759-10 juin 1760.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°40

2 lots 54 medias
10 novembre 1747-8 juin 1750.

Date

1747-1750

Cote

01461, 10C1352
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 10 novembre 1747-8 juin 1750.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°41

2 lots 106 medias
15 mai 1747-13 mai 1748.

Date

1747-1748

Cote

01422, 10C1315
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 mai 1747-13 mai 1748.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°42

2 lots 57 medias
26 juin 1755-26 mai 1759.

Date

1755-1759

Cote

01464, 10C1355
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 26 juin 1755-26 mai 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°43

2 lots 46 medias
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

Date

27 janvier 1732-18 mars 1791

Cote

01476, 10C1366
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°44

2 lots 206 medias
26 mai 1788-12 avril 1790.

Date

1788-1790

Cote

01452, 10C1345
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 mai 1788-12 avril 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°45

2 lots 104 medias
30 mai 1776-26 septembre 1777.

Date

1776-1777

Cote

01445, 10C1338
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 mai 1776-26 septembre 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°46

2 lots 104 medias
10 septembre 1736-28 janvier 1738.

Date

1736-1738

Cote

01413, 10C1306
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 septembre 1736-28 janvier 1738.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°47

2 lots 54 medias
19 mars 1742-13 décembre 1744.

Date

1742-1744

Cote

01459, 10C1350
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 19 mars 1742-13 décembre 1744.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°48

2 lots 113 medias
19 juin 1752-27 août 1753.

Date

1752-1753

Cote

01427, 10C1320
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 19 juin 1752-27 août 1753.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°49

2 lots 55 medias
1er janvier 1751-20 avril 1780.

Date

1751-1780

Cote

01474, 10C1364
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Tables alphabétiques des testaments.
- 1er janvier 1751-20 avril 1780.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°50

2 lots 113 medias
1er juillet 1767-15 janvier 1769.

Date

1767-1769

Cote

01439, 10C1332
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er juillet 1767-15 janvier 1769.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°51

2 lots 105 medias
30 janvier 1775-30 mai 1776.

Date

1775-1776

Cote

01444, 10C1337
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 janvier 1775-30 mai 1776.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°52

2 lots 114 medias
11 juin 1760-6 novembre 1761.

Date

1760-1761

Cote

01434, 10C1327
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 11 juin 1760-6 novembre 1761.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°53

2 lots 123 medias
27 août 1753-25 octobre 1754.

Date

1753-1754

Cote

01428, 10C1321
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 août 1753-25 octobre 1754.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°54

2 lots 54 medias
25 janvier 1753-24 juin 1755.

Date

1753-1755

Cote

01463, 10C1354
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 25 janvier 1753-24 juin 1755.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°55

2 lots 103 medias
12 février 1743-6 février 1744.

Date

1743-1744

Cote

01418, 10C1311
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 février 1743-6 février 1744.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°56

2 lots 54 medias
9 février 1738 -18 mars 1742.

Date

1738-1742

Cote

01458, 10C1349
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 9 février 1738 -18 mars 1742.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°57

2 lots 118 medias
14 février 1772-14 août 1773.

Date

1772-1773

Cote

01442, 10C1335
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 février 1772-14 août 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°58

2 lots 214 medias
17 janvier 1786-26 mai 1788.

Date

1786-1788

Cote

01451, 10C1344
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 17 janvier 1786-26 mai 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°59

2 lots 113 medias
30 avril 1750-26 avril 1751.

Date

1750-1751

Cote

01425, 10C1318
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 avril 1750-26 avril 1751.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°60

2 lots 107 medias
26 septembre 1777-15 novembre 1778.

Date

1777-1778

Cote

01446, 10C1339
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 septembre 1777-15 novembre 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°61

2 lots 70 medias
22 novembre 1787-31 janvier 1791.

Date

1787-1791

Cote

01471, 10C1362
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 22 novembre 1787-31 janvier 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°62

2 lots 51 medias
10 novembre 1777-30 avril 1780.

Date

1777-1780

Cote

01468, 10C1359
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 10 novembre 1777-30 avril 1780.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°63

2 lots 112 medias
8 avril 1749-30 avril 1750.

Date

1749-1750

Cote

01424, 10C1317
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 8 avril 1749-30 avril 1750.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°64

2 lots 105 medias
29 janvier 1735-10 septembre 1736.

Date

1735-1736

Cote

01412, 10C1305
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 29 janvier 1735-10 septembre 1736.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°65

2 lots 109 medias
10 novembre 1722-11 décembre 1724.

Date

1722-1724

Cote

01406, 10C1299
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 novembre 1722-11 décembre 1724.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°66

2 lots 94 medias
2 janvier-26 août 1792.

Date

1792

Cote

01454, 10C2323
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 2 janvier-26 août 1792.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°67

2 lots 71 medias
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

Date

9 novembre 1743-15 février 1782

Cote

01472, 10C1363
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°68

2 lots 119 medias
15 janvier 1769-11 juillet 1770.

Date

1769-1770

Cote

01440, 10C1333
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 janvier 1769-11 juillet 1770.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°69

2 lots 54 medias
8 juin 1750-27 janvier 1753.

Date

1750-1753

Cote

01462, 10C1353
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Millery.
- Insinuation suivant le tarif.
- 8 juin 1750-27 janvier 1753.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes

Résultats de la recherche

12 septembre 1731-23 juin 1733.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

6 novembre 1761-2 janvier 1763.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

17 novembre 1722-1er juillet 1731.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er mars 1745-24 avril 1746.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er mai 1780-8 février 1785.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

10 février 1781-23 juillet 1783.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

28 décembre 1770-9 novembre 1777.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

28 janvier 1738-3 août 1739.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

23 juillet 1783-16 janvier 1786.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er décembre 1779-10 février 1781.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

26 octobre 1754-16 octobre 1755.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

23 juin 1733-29 janvier 1735.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

8 juillet 1765 -12 septembre 1770.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

14 août 1773-30 janvier 1775.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

11 juillet 1770-14 février 1772.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

27 janvier 1758-8 avril 1759.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes