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  1. Résultat n°1
    8 mai 1693-6 juin 1694.

    2 lots 46 medias

    8 mai 1693-6 juin 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01679, 10C1549

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1693-6 juin 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    2 lots 16 medias

    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Date

    1er février 1785-25 janvier 1790

    Cote

    01727, 10C1594

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    3 mai 1766-5 juillet 1768.

    2 lots 104 medias

    3 mai 1766-5 juillet 1768.

    Date

    1766-1768

    Cote

    01690, 10C1560

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 mai 1766-5 juillet 1768.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    2 lots 44 medias

    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Date

    1782-1790

    Cote

    01742, 10C1605

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    17 juillet 1759-28 février 1763.

    2 lots 53 medias

    17 juillet 1759-28 février 1763.

    Date

    1759-1763

    Cote

    01707, 10C1575

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 juillet 1759-28 février 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    3 décembre 1788-28 octobre 1791.

    2 lots 204 medias

    3 décembre 1788-28 octobre 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    01702, 10C1572

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 décembre 1788-28 octobre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    5 juillet 1768-18 août 1770.

    2 lots 104 medias

    5 juillet 1768-18 août 1770.

    Date

    1768-1770

    Cote

    01691, 10C1561

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 juillet 1768-18 août 1770.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    3 juillet 1766-1er septembre 1769

    2 lots 55 medias

    3 juillet 1766-1er septembre 1769

    Date

    1766-1769

    Cote

    01719, 10C1586

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 3 juillet 1766-1er septembre 1769

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    14 novembre 1719-30 juin 1720.

    2 lots 52 medias

    14 novembre 1719-30 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    01680, 10C1550

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1719-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    29 novembre 1722-27 juillet 1729.

    2 lots 56 medias

    29 novembre 1722-27 juillet 1729.

    Date

    1722-1729

    Cote

    01705, 10C1573

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 29 novembre 1722-27 juillet 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    13 mars 1783-9 octobre 1787.

    2 lots 55 medias

    13 mars 1783-9 octobre 1787.

    Date

    1783-1787

    Cote

    01711, 10C1579

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 13 mars 1783-9 octobre 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    17 décembre 1785-3 décembre 1788.

    2 lots 216 medias

    17 décembre 1785-3 décembre 1788.

    Date

    1785-1788

    Cote

    01701, 10C1571

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 décembre 1785-3 décembre 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    7 septembre 1769-3 septembre 1776

    2 lots 105 medias

    7 septembre 1769-3 septembre 1776

    Date

    1769-1776

    Cote

    01720, 10C1587

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 7 septembre 1769-3 septembre 1776

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    16 novembre 1782-17 décembre 1785.

    2 lots 201 medias

    16 novembre 1782-17 décembre 1785.

    Date

    1782-1785

    Cote

    01700, 10C1570

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 novembre 1782-17 décembre 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    1er mars 1763-30 octobre 1767.

    2 lots 55 medias

    1er mars 1763-30 octobre 1767.

    Date

    1763-1767

    Cote

    01708, 10C1576

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er mars 1763-30 octobre 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    2 lots 100 medias

    1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    Date

    1753-1788

    Cote

    01729, 10C1595

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    17 juillet 1777-1er décembre 1778.

    2 lots 107 medias

    17 juillet 1777-1er décembre 1778.

    Date

    1777-1778

    Cote

    01696, 10C1566

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 juillet 1777-1er décembre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    2 lots 56 medias

    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Date

    1782-1790

    Cote

    01739, 10C1603

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    11 janvier 1759-1er janvier 1790.

    2 lots 74 medias

    11 janvier 1759-1er janvier 1790.

    Date

    1759-1790

    Cote

    01734, 10C1599

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 11 janvier 1759-1er janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    1er avril 1759-30 septembre 1762

    2 lots 55 medias

    1er avril 1759-30 septembre 1762

    Date

    1759-1762

    Cote

    01717, 10C1584

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 1er avril 1759-30 septembre 1762

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes