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97 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2 juin 1777-16 août 1785.

2 lots 109 medias

2 juin 1777-16 août 1785.
Cote
01539, 10C1424
 Date
1777-1785
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 juin 1777-16 août 1785.
Résultat n°2
24 septembre 1754-12 juillet 1760.

2 lots 53 medias

24 septembre 1754-12 juillet 1760.
Cote
01535, 10C1420
 Date
1754-1760
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 septembre 1754-12 juillet 1760.
Résultat n°3
2 septembre 1708-8 juin 1711.

2 lots 103 medias

2 septembre 1708-8 juin 1711.
Cote
01489, 10C1376
 Date
1708-1711
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 septembre 1708-8 juin 1711.
Résultat n°4
22 novembre 1770-9 mars 1772.

2 lots 103 medias

22 novembre 1770-9 mars 1772.
Cote
01515, 10C1402
 Date
1770-1772
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 novembre 1770-9 mars 1772.
Résultat n°5
24 mai 1730-28 novembre 1731.

2 lots 105 medias

24 mai 1730-28 novembre 1731.
Cote
01492, 10C1379
 Date
1730-1731
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 mai 1730-28 novembre 1731.
Résultat n°6
11 août 1757-11 avril 1761.

2 lots 54 medias

11 août 1757-11 avril 1761.
Cote
01552, 10C1436
 Date
1757-1761
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 11 août 1757-11 avril 1761.
Résultat n°7
31 mars 1777-3 fructidor an V.

2 lots 96 medias

31 mars 1777-3 fructidor an V.
Cote
01581, 10C1461
 Date
1777-1797
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 31 mars 1777-3 fructidor an V.
Résultat n°8
27 août 1761-18 février 1763.

2 lots 104 medias

27 août 1761-18 février 1763.
Cote
01510, 10C1397
 Date
1761-1763
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 août 1761-18 février 1763.
Résultat n°9
21 octobre 1732-16 septembre 1735.

2 lots 55 medias

21 octobre 1732-16 septembre 1735.
Cote
01531, 10C1416
 Date
1732-1735
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 octobre 1732-16 septembre 1735.
Résultat n°10
14 février 1754-3 août 1757.

2 lots 53 medias

14 février 1754-3 août 1757.
Cote
01551, 10C1435
 Date
1754-1757
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 14 février 1754-3 août 1757.
Résultat n°11
27 avril 1789-1er février 1791.

2 lots 29 medias

27 avril 1789-1er février 1791.
Cote
01541, 10C1426
 Date
1789-1791
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 avril 1789-1er février 1791.
Résultat n°12
4 février 1757-1er juillet 1758.

2 lots 105 medias

4 février 1757-1er juillet 1758.
Cote
01507, 10C1394
 Date
1757-1758
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 février 1757-1er juillet 1758.
Résultat n°13
23 août 1765-9 février 1769.

2 lots 55 medias

23 août 1765-9 février 1769.
Cote
01554, 10C1438
 Date
1765-1769
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 23 août 1765-9 février 1769.
Résultat n°14
1er juillet 1749-20 septembre 1754.

2 lots 64 medias

1er juillet 1749-20 septembre 1754.
Cote
01534, 10C1419
 Date
1749-1754
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1749-20 septembre 1754.
Résultat n°15
22 mai 1734-6 février 1739.

2 lots 54 medias

22 mai 1734-6 février 1739.
Cote
01545, 10C1429
 Date
1734-1739
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 22 mai 1734-6 février 1739.
Résultat n°16
29 août 1785-21 octobre 1788.

2 lots 204 medias

29 août 1785-21 octobre 1788.
Cote
01523, 10C1410
 Date
1785-1788
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 août 1785-21 octobre 1788.
Résultat n°17
14 janvier 1767-19 décembre 1768.

2 lots 104 medias

14 janvier 1767-19 décembre 1768.
Cote
01513, 10C1400
 Date
1767-1768
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 janvier 1767-19 décembre 1768.
Résultat n°18
1er janvier 1742-24 décembre 1789.

2 lots 104 medias

1er janvier 1742-24 décembre 1789.
Cote
01566, 10C1449
 Date
1742-1789
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er janvier 1742-24 décembre 1789.
Résultat n°19
2 janvier 1694-3 décembre 1695.

2 lots 81 medias

2 janvier 1694-3 décembre 1695.
Cote
01481, 10C1369
 Date
1694-1695
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 2 janvier 1694-3 décembre 1695.
Résultat n°20
1er août 1729-31 octobre 1732.

2 lots 55 medias

1er août 1729-31 octobre 1732.
Cote
01530, 10C1415
 Date
1729-1732
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er août 1729-31 octobre 1732.