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811 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).

1 media

12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).
Cote
31059, 3Q49/194
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).
Résultat n°2
5 novembre 1945-30 janvier 1946 (volume 8).

1 media

5 novembre 1945-30 janvier 1946 (volume 8).
Cote
31085, 3Q49/220
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 5 novembre 1945-30 janvier 1946 (volume 8).
Résultat n°3
25 avril-20 novembre 1901 (volume 199).

1 media

25 avril-20 novembre 1901 (volume 199).
Cote
31010, 3Q49/145
 Date
1901
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 25 avril-20 novembre 1901 (volume 199).
Résultat n°4
18 juin-21 octobre 1908 (volume 214).

1 media

18 juin-21 octobre 1908 (volume 214).
Cote
31025, 3Q49/160
 Date
1908
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 18 juin-21 octobre 1908 (volume 214).
Résultat n°5
10 juillet 1875-9 juin 1876 (volume 32).

1 media

10 juillet 1875-9 juin 1876 (volume 32).
Cote
31293, 3Q49/423
 Date
1875-1876
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 10 juillet 1875-9 juin 1876 (volume 32).
Résultat n°6
1er mars 1762-20 mars 1782.

2 lots 100 medias

1er mars 1762-20 mars 1782.
Cote
02303, 10C2103
 Date
1762-1782
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er mars 1762-20 mars 1782.
Résultat n°7
4 janvier-28 juin 1954 (volume 3).

1 media

4 janvier-28 juin 1954 (volume 3).
Cote
31117, 3Q49/251
 Date
1954
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 4 janvier-28 juin 1954 (volume 3).
Résultat n°8
23 octobre 1864-8 novembre 1865 (volume 139).

1 media

23 octobre 1864-8 novembre 1865 (volume 139).
Cote
30950, 3Q49/85
 Date
1864-1865
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 23 octobre 1864-8 novembre 1865 (volume 139).
Résultat n°9
3 décembre 1885-7 mars 1887 (volume 41).

1 media

3 décembre 1885-7 mars 1887 (volume 41).
Cote
31302, 3Q49/432
 Date
1885-1887
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3 décembre 1885-7 mars 1887 (volume 41).
Résultat n°10
1er janvier-26 juin 1935 (volume 109).

1 media

1er janvier-26 juin 1935 (volume 109).
Cote
31370, 3Q49/500
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er janvier-26 juin 1935 (volume 109).
Résultat n°11
20 décembre 1780-30 juin 1793.

2 lots 102 medias

20 décembre 1780-30 juin 1793.
Cote
02321, 10C2118
 Date
1780-1793
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 20 décembre 1780-30 juin 1793.
Résultat n°12
2 janvier-28 juin 1946 (volume 131).

1 media

2 janvier-28 juin 1946 (volume 131).
Cote
31388, 3Q49/518
 Date
1946
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2 janvier-28 juin 1946 (volume 131).
Résultat n°13
4 octobre 1806-1er décembre 1807 (volume 76).

1 media

4 octobre 1806-1er décembre 1807 (volume 76).
Cote
30887, 3Q49/22
 Date
1806-1807
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 4 octobre 1806-1er décembre 1807 (volume 76).
Résultat n°14
6 août-7 novembre 1949 (volume 21).

1 media

6 août-7 novembre 1949 (volume 21).
Cote
31098, 3Q49/233
 Date
1949
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 6 août-7 novembre 1949 (volume 21).
Résultat n°15
20 août-7 décembre 1948 (volume 18).

1 media

20 août-7 décembre 1948 (volume 18).
Cote
31095, 3Q49/230
 Date
1948
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 20 août-7 décembre 1948 (volume 18).
Résultat n°16
3 mai-29 octobre 1927 (volume 247).

1 media

3 mai-29 octobre 1927 (volume 247).
Cote
31057, 3Q49/192
 Date
1927
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 3 mai-29 octobre 1927 (volume 247).
Résultat n°17
1er juillet-28 décembre 1946 (volume 132).

1 media

1er juillet-28 décembre 1946 (volume 132).
Cote
31389, 3Q49/519
 Date
1946
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er juillet-28 décembre 1946 (volume 132).
Résultat n°18
12 juillet-28 décembre 1899 (volume 195).

1 media

12 juillet-28 décembre 1899 (volume 195).
Cote
31006, 3Q49/141
 Date
1899
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 12 juillet-28 décembre 1899 (volume 195).
Résultat n°19
Volume 10.

1 media

Volume 10.
Cote
31521, 3Q49/636
 Date
1867
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Répertoire général.
  • Volume 10.
Résultat n°20
10 décembre 1904-30 juin 1905 (volume 63).

1 media

10 décembre 1904-30 juin 1905 (volume 63).
Cote
31324, 3Q49/454
 Date
1904-1905
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 10 décembre 1904-30 juin 1905 (volume 63).