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  1. Résultat n°1
    11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

    1 media

    11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

    Date

    1946

    Cote

    33626, 3Q55/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    23 février-11 mai 1847 (volume 169).

    1 media

    23 février-11 mai 1847 (volume 169).

    Date

    1847

    Cote

    32561, 3Q52/351

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 23 février-11 mai 1847 (volume 169).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

    1 media

    14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

    Date

    1867

    Cote

    32651, 3Q52/440

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    1 media

    23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    Date

    1965

    Cote

    33950, 3Q55/311

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    8 mai-10 août 1833 (volume 111).

    1 media

    8 mai-10 août 1833 (volume 111).

    Date

    1833

    Cote

    32505, 3Q52/295

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 8 mai-10 août 1833 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Volume 70.

    1 media

    Volume 70.

    Date

    1950

    Cote

    33881, 3Q55/243

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Répertoire général.
    • Volume 70.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).

    2 lots 204 medias

    janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).

    Date

    1948-1951

    Cote

    33974, 3Q55/334

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).

    1 media

    4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).

    Date

    1862-1863

    Cote

    32362, 3Q52/156

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1er juin-26 octobre 1950 (volume 398 bis).

    1 media

    1er juin-26 octobre 1950 (volume 398 bis).

    Date

    1950

    Cote

    33647, 3Q55/27

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juin-26 octobre 1950 (volume 398 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    1 media

    3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    Date

    1966

    Cote

    33951, 3Q55/312

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    14 août-5 novembre 1856 (volume 210).

    1 media

    14 août-5 novembre 1856 (volume 210).

    Date

    1856

    Cote

    32601, 3Q52/391

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 14 août-5 novembre 1856 (volume 210).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    1er décembre 1854-13 février 1855 (volume 202).

    1 media

    1er décembre 1854-13 février 1855 (volume 202).

    Date

    1854-1855

    Cote

    32593, 3Q52/383

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 1er décembre 1854-13 février 1855 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    17 juin-9 octobre 1952 (volume 229).

    1 media

    17 juin-9 octobre 1952 (volume 229).

    Date

    1952

    Cote

    33812, 3Q55/178

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 17 juin-9 octobre 1952 (volume 229).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

    1 media

    2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

    Date

    1966

    Cote

    33952, 3Q55/313

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    19 juillet-21 octobre 1848 (volume 175).

    1 media

    19 juillet-21 octobre 1848 (volume 175).

    Date

    1848

    Cote

    32567, 3Q52/357

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 19 juillet-21 octobre 1848 (volume 175).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    1er trimestre 1961.

    1 media

    1er trimestre 1961.

    Date

    1961

    Cote

    33746, 3Q55/113

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er trimestre 1961.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1825-1831 (volume [11]. Renvoie au volume 7 qui est manquant).

    2 lots 101 medias

    1825-1831 (volume [11]. Renvoie au volume 7 qui est manquant).

    Date

    1825-1831

    Cote

    32682, 3Q52/468

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • 1825-1831 (volume [11]. Renvoie au volume 7 qui est...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    25 août-22 novembre 1843 (volume 153).

    1 media

    25 août-22 novembre 1843 (volume 153).

    Date

    1843

    Cote

    32545, 3Q52/335

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 25 août-22 novembre 1843 (volume 153).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    17 mai 1793-8 frimaire an II (volume 61).

    1 media

    17 mai 1793-8 frimaire an II (volume 61).

    Date

    1793-An II

    Cote

    32209, 3Q52/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mai 1793-8 frimaire an II (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

    1 media

    3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

    Date

    1961

    Cote

    33922, 3Q55/283

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    28 août-18 novembre 1871 (volume 169).

    1 media

    28 août-18 novembre 1871 (volume 169).

    Date

    1871

    Cote

    32316, 3Q52/111

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 août-18 novembre 1871 (volume 169).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    1er août-31 décembre 1969 (volume 420).

    1 media

    1er août-31 décembre 1969 (volume 420).

    Date

    1969

    Cote

    33679, 3Q55/59

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er août-31 décembre 1969 (volume 420).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    6 février 1775-11 août 1777.

    2 lots 53 medias

    6 février 1775-11 août 1777.

    Date

    1775-1777

    Cote

    02488, 10C2274

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 6 février 1775-11 août 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    31 août 1812-12 février 1813 (volume 49).

    1 media

    31 août 1812-12 février 1813 (volume 49).

    Date

    1812-1813

    Cote

    32443, 3Q52/233

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 31 août 1812-12 février 1813 (volume 49).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    octobre 1954-septembre 1958 (volume 37).

    2 lots 207 medias

    octobre 1954-septembre 1958 (volume 37).

    Date

    1954-1958

    Cote

    33977, 3Q55/337

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • octobre 1954-septembre 1958 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    G.

    1 media

    G.

    Cote

    32775, 3Q52/548

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • G.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    Tables alphabétiques des donations.

    2 lots 68 medias

    Tables alphabétiques des donations.

    Date

    Octobre 1817-1824

    Cote

    32727, 3Q52/505

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des donations.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    11 mai-31 août 1959 (volume 245).

    1 media

    11 mai-31 août 1959 (volume 245).

    Date

    1959

    Cote

    33829, 3Q55/195

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 11 mai-31 août 1959 (volume 245).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    2 décembre 1864-24 février 1865 (volume 249).

    1 media

    2 décembre 1864-24 février 1865 (volume 249).

    Date

    1864-1865

    Cote

    32640, 3Q52/430

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 2 décembre 1864-24 février 1865 (volume 249).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    1er octobre 1857-1er juin 1858 (volume 33).

    1 media

    1er octobre 1857-1er juin 1858 (volume 33).

    Date

    1857-1858

    Cote

    32358, 3Q52/152

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er octobre 1857-1er juin 1858 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    2 août-14 novembre 1873 (volume 281).

    1 media

    2 août-14 novembre 1873 (volume 281).

    Date

    1873

    Cote

    32673, 3Q52/462

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 2 août-14 novembre 1873 (volume 281).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    An II-1817 (volume 2).

    2 lots 44 medias

    An II-1817 (volume 2).

    Date

    An II-1817

    Cote

    32704, 3Q52/486

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
    • An II-1817 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    25 brumaire-10 messidor an X (volume 32).

    1 media

    25 brumaire-10 messidor an X (volume 32).

    Date

    An X

    Cote

    32425, 3Q52/216

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 25 brumaire-10 messidor an X (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    29 avril-2 septembre 1965 (volume 261).

    1 media

    29 avril-2 septembre 1965 (volume 261).

    Date

    1965

    Cote

    33845, 3Q55/211

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 29 avril-2 septembre 1965 (volume 261).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Volume 19.

    1 media

    Volume 19.

    Date

    1870

    Cote

    32757, 3Q52/531

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Répertoire général.
    • Volume 19.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    12 septembre 1759-8 mars 1764.

    2 lots 53 medias

    12 septembre 1759-8 mars 1764.

    Date

    1759-1764

    Cote

    02472, 10C2259

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 12 septembre 1759-8 mars 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    16 juillet 1732-21 juillet 1733.

    2 lots 104 medias

    16 juillet 1732-21 juillet 1733.

    Date

    1732-1733

    Cote

    02415, 10C2203

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 juillet 1732-21 juillet 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    Actes sous seing privé.

    1 media

    Actes sous seing privé.

    Date

    1948

    Cote

    33701, 3Q55/77

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1948.
    • Actes sous seing privé.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    5 septembre-1er décembre 1854 (volume 201).

    1 media

    5 septembre-1er décembre 1854 (volume 201).

    Date

    1854

    Cote

    32592, 3Q52/382

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 5 septembre-1er décembre 1854 (volume 201).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    28 octobre 1698-7 juillet 1699.

    2 lots 110 medias

    28 octobre 1698-7 juillet 1699.

    Date

    1698-1699

    Cote

    02400, 10C2189

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 28 octobre 1698-7 juillet 1699.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes