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  1. Résultat n°1

    Folios 493-706.

    Date

    1914-1968

    Cote

    3P40/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chambost-Longessaigne.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-706.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2

    Folios 1-380.

    Date

    1827-1914

    Cote

    3P40/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chambost-Longessaigne.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-380.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Cenves à Chasselay.

    1 media

    Cenves à Chasselay.

    Date

    1980-2023

    Cote

    6445W11

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Cenves à Chasselay.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  4. Résultat n°4

    1911-1968.

    Date

    1911-1968

    Cote

    3P40/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chambost-Longessaigne.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q404

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1968

    Cote

    3P40/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chambost-Longessaigne.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

    Date

    2001-2013

    Cote

    6222W 1-6222W7

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P40/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chambost-Longessaigne.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    Date

    1825-1916

    Cote

    5Q100

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10

    Folios 381-760. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1827-1914

    Cote

    3P40/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chambost-Longessaigne.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 381-760. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  13. Résultat n°13

    Chambost-Longessaigne.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W20

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Chambost-Longessaigne.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14
    Chambost-Longessaigne et La-Chapelle-sur-Coise.

    1 media

    Chambost-Longessaigne et La-Chapelle-sur-Coise.

    Date

    1989-2003

    Cote

    5962W5

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Chambost-Longessaigne et La-Chapelle-sur-Coise.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département du Rhône.

    Date

    1969-2000

    Cote

    6384W 1-6384W9

    • Contexte : Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16
    État de sections.

    129 medias

    État de sections.

    Date

    1827

    Cote

    3P40/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chambost-Longessaigne.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Caluire-et-Cuire, Cenves, Cercié, Chambost-Allières, Chambost-Longessaigne.

    1 media

    Caluire-et-Cuire, Cenves, Cercié, Chambost-Allières, Chambost-Longessaigne.

    Date

    1974-2002

    Cote

    6155W13

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Caluire-et-Cuire, Cenves, Cercié, Chambost-Allières,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Chambost-Longessaigne.

    1 media

    Chambost-Longessaigne.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/17

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Chambost-Longessaigne.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Marchés 81096 à 81164.

    1 media

    Marchés 81096 à 81164.

    Date

    1981

    Cote

    3679W21

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1981.
    • Marchés 81096 à 81164.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement