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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q404

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    Date

    1825-1916

    Cote

    5Q100

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Chambost-Longessaigne. L'église.

    1 media

    Chambost-Longessaigne. L'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi306

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chambost-Longessaigne. L'église.
  5. Résultat n°5
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  6. Résultat n°6
    Chambost-Longessaigne et La-Chapelle-sur-Coise.

    1 media

    Chambost-Longessaigne et La-Chapelle-sur-Coise.

    Date

    1989-2003

    Cote

    5962W5

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chambost-Longessaigne et La-Chapelle-sur-Coise.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Chambost-Longessaigne. Pont de Chambost.

    1 media

    Chambost-Longessaigne. Pont de Chambost.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi307

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chambost-Longessaigne. Pont de Chambost.
  8. Résultat n°8
    Chambost-Longessaigne. [Maison].

    1 media

    Chambost-Longessaigne. [Maison].

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi305

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chambost-Longessaigne. [Maison].
  9. Résultat n°9
    Caluire-et-Cuire, Cenves, Cercié, Chambost-Allières, Chambost-Longessaigne.

    1 media

    Caluire-et-Cuire, Cenves, Cercié, Chambost-Allières, Chambost-Longessaigne.

    Date

    1974-2002

    Cote

    6155W13

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Caluire-et-Cuire, Cenves, Cercié, Chambost-Allières,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Chambost-Longessaigne.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/17

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Chambost-Longessaigne.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Marchés 81096 à 81164.

    Date

    1981

    Cote

    3679W21

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81096 à 81164.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement