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  1. Résultat n°1
    Cenves à Chasselay.

    1 media

    Cenves à Chasselay.

    Date

    1980-2023

    Cote

    6445W11

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Cenves à Chasselay.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  2. Résultat n°2
    État de sections.

    104 medias

    État de sections.

    Date

    1928

    Cote

    3P41/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chamelet.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Délibérations.

    1 media

    Délibérations.

    Date

    1er décembre 1793-11 septembre 1794

    Cote

    33L18

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Villefranche.
    • Comités communaux.
    • Chamelet.
    • Délibérations.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  4. Résultat n°4
    Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    Date

    1825-1916

    Cote

    5Q100

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Chamelet, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains.

    1 media

    Chamelet, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains.

    Date

    1979-2003

    Cote

    6155W14

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Chamelet, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    1983.

    1 media

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    3679W27

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1983.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    1911-1937.

    Date

    1911-1937

    Cote

    3P41/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chamelet.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1937.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Feuille II-5-218-43.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-218-43.

    Date

    1973

    Cote

    6280W324

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-218-43.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  10. Résultat n°10
    Chamelet.

    2 lots 2 medias

    Chamelet.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi199

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône
    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Chamelet.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.

  11. Résultat n°11

    Folios 641-957.

    Date

    1875-1914

    Cote

    3P41/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chamelet.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 641-957.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Chamelet. Plan du partage des consorts Favier, hameau du Cocon.

    1 media

    Chamelet. Plan du partage des consorts Favier, hameau du Cocon.

    Date

    20 mai 1856

    Cote

    38Fi2

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur
    • Chamelet. Plan du partage des consorts Favier, hameau...

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  13. Résultat n°13
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  14. Résultat n°14

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P41/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chamelet.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15

    Folios 1-600. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1828-1914

    Cote

    3P41/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chamelet.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-600. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

    Date

    1965-2000

    Cote

    6410W 1-6410W10

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    12 décembre 1793-22 juillet 1794

    Cote

    33L19

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Villefranche.
    • Comités communaux.
    • Chamelet.
    • Correspondance.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  18. Résultat n°18

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1939

    Cote

    3P41/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chamelet.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre